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UN SYSTEME DE CONTROLE INTERNE, PERFORMANCE D’ENTREPRISE
Définition
Le mot «contrôle» a deux sens : dans le sens le plus courant il signifie «vérification». Dans le deuxième sens, il signifie « maîtrise » donc, nous pouvons dire que c’est un moyen Pour les dirigeants de mieux gérer l’entreprise , alors nous allons essayer d’apporter quelques définitions suivant différents auteurs. D’après Ordre des Experts Comptables et Comptables Agréés (OECCA) : « Le contrôle interne est l’ensemble de sécurité contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté, d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et de la qualité de l’information, de l’autre côté, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et procédures de chacune des activités de l’Entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci» et l’International Auditing Guidelines (IAG) dit que « Le système de contrôle interne comprend le plan d’organisation et l’ensemble des méthodes et procédures mises en place par la direction d’une entité afin de soutenir ses objectifs visant à assurer, autant que possible, la conduite ordonnée et efficace de ses affaires. » .
Importance du contrôle interne dans une entité
Afin de démontrer l’utilité d’un bon système de contrôle interne, citons les conséquences majeures d’un système de contrôle interne non adéquat avec des illustrations : Des pertes de biens causées par les erreurs, l’insouciance et le vol ; exemple : s’il n’y a aucun contrôle sur l’utilisation de la voiture de la société, chaque employé profite de l’utiliser, ce qui augmenterait sûrement le coût des carburants à payer par la société; Des registres comptables peu fiables : l’utilisation de registres non fiables pour la prise de décision a un impact significatif sur la gestion d’une entité; exemple : si la situation comptable de la banque ne cadre pas avec le solde réel en banque, en émettant de nouveau chèque, la société risque d’être sur la liste noire de la banque en émettant des chèques sans provision ; L’inefficacité et l’inefficience des opérations : les transactions ne sont plus faites rationnellement du point de vue économique et réalisation ; en effet, à titre d’exemple, on peut attendre à une augmentation des coûts de la main-d’œuvre ou à des manques à gagner ou de retard significatif dans les procédés ; Le non-respect des politiques et procédés établis : l’entreprise risque de ne pas atteindre les objectifs visés sans un suivi avec rigueur des politiques préétablies par la direction, avec cette situation, une tendance vers l’anarchie n’est pas à éviter.
Les éléments du contrôle interne
Le contrôle interne est érigé par le système mis en place par la direction au sein de l’entreprise : des éléments coordonnés constitués des principes, méthodes et procédures permettent de concourir à la réalisation des différents objectifs de contrôle interne. D’après le COSO4 (Committee of Sponsoring Organization of the Tread way), le contrôle interne est composé de cinq éléments interdépendants qui découlent de la façon dont l’activité est gérée et qui sont intégrés au processus de gestion : Environnement de contrôle (base efficace du CI) :l’intégrité-comportement-éthique Fonction modèle : le conseil d’administration et la direction remplissent une fonction de modèle dans l’interprétation de l’antiquité et de comportement éthique et la valeur éthique fondamentale dans le principe directeur de l’entreprise est une possibilité supplémentaire de stimuler de manière simple la prise de conscience de l’intérêt du contrôle. Evaluation des risques une évaluation régulière et systématique des risques qui garantir que les changements des conditions générales de l’entreprise soient détectés à temps et correctement évaluer Activités de contrôle (Sécurités de technologie d’information)- contrôle de performance-directive et « check List » et les articles de contrôle consistent à mettre en place des principes et procédures d’estimer à faire respecter les décisions de la direction. 4 Le COSO, est une association américaine privée à but non lucratif créée en 1985. Le COSO s’est donné pour mission d’améliorer la qualité de l’information financière grâce à des règles de déontologie, des contrôles internes efficaces et une bonne gouvernance d’entreprise. Sur le plan international, les normes publiées par COSO ont tendance à être les références en matière de contrôle interne 14 Tout ce qui compte, c’est que les activités de contrôle soient adaptées pour atteindre les objectifs fixés. Informations et communications Dans le cadre de CI, il faut que les informations soient pertinentes, identifiées, mises à jour, objectives, transmises à tout moment. Il est particulièrement important de ne pas informer et /ou communiquer seulement de haut en bas mais que les collaborateurs puissent eux aussi s’adresser à la direction. Surveillance du contrôle interne : Le CI doit être surveillé en permanence afin de garantir son adaptation à l’évolution des conditions générales.
Les limites et les principes du contrôle interne
Comme nous le savions déjà que le contrôle interne a certain limites et doit suivre des différents principes.
Les limites
Le contrôle interne a un caractère préventif. En effet, un bon système de contrôle interne minimise les erreurs, les fraudes, les inefficiences et les inefficacités ou encore les risques de non-respect des politiques et procédés établis, mais il ne peut jamais éliminer complètement les dangers auxquelles toutes entreprises sont soumises. Malgré l’importance du système de contrôle interne, son champ d’application est limité à un certain niveau même si les principes de contrôle interne sont respectés. D’autres facteurs doivent être examinés. Nous pouvons citer comme exemple le facteur humain où nous pouvons voir la personnalité, l’honnêteté, la conscience professionnelle de chaque travailleur, le coût de contrôle est une limite matérielle. Il faut renoncer à contrôler si la dépense est excessive par rapport au risque couru. Cependant, le système de contrôle interne ne peut être considéré comme un outil de gestion complet et parfait.
Les principes du contrôle interne
Un certain nombre des principes généraux peut être fixé, plus précisément « des règles de conduite » dont le respect confèrera au contrôle interne satisfaisant. Nous allons voir brièvement ces différents principes du contrôle interne.
principe de CI, Principe d’organisation :
L’organisation est établie sous la responsabilité du chef de l’entreprise ; c’est le chef qui fixe les objectifs, définit les responsabilités, et choisit les moyens à mettre en œuvre. Cette organisation doit être à la fois préalable, adaptable, adaptée, et vérifiable. En outre qu’une bonne organisation, ce principe est basé sur la séparation de fonction ; la formalisation et la conservation du schéma d’organisation : établissement d’un organigramme, rédaction d’un manuel de procédures, recueil d’information, définition de la configuration des supports d’information. Principe d’indépendance : Ce principe implique que les objectifs du contrôle interne sont à atteindre indépendamment des méthodes, procédés et moyens de l’Entreprise, c’est-à-dire que quelques soient les procédés employés, les objectifs doivent être atteints. Principe d’intégration : Appelé aussi « autocontrôle », ce principe se déclenche au moment de l’apparition ou le signalement d’erreurs et/ou d’anomalies. Les procédures mises en place doivent permettre le fonctionnement d’un autocontrôle. Cet autocontrôle est mis en œuvre par : des recoupements entre documents, pour assurer la fiabilité de la production ou du suivi de l’information ; des contrôles réciproques, constitués par le traitement simultané d’une information selon la même procédure mais par un agent différent ; des moyens techniques pour éviter, corriger et réduire l’intervention humaine. Principe d’information : (Pertinent, disponible et accessible dans le lieu et temps voulu) . Si l’obtention d’information de qualité est l’un des objectifs du CI, l’information ellemême constitue un moyen de CI. En effet, être informé c’est, déjà contrôler. L’information doit répondre à certains critères tels que : la pertinence, l’utilité, la communicabilité, l’objectivité et la vérifiabilité. Principe de permanence : Ce principe met en exergue la notion de pérennité des systèmes de l’organisation. Ce principe est fort logique car toute entité nécessite une stabilité de son exploitation et de son organisation (protection contre toute déformation de l’évolution de l’environnement) Principe d’universalité : Comme son nom l’indique, le système de contrôle interne est universel, c’est-à-dire que toutes les personnes dans l’Entreprise sont concernées tant sur le plan géographique que sur le plan temporel. En contrôle interne : pas de fonction, de personne 16 privilégiée, et de domaine réservé, mais s’il existe des domaines particuliers, ils seront soumis à des règles de contrôle interne adaptées au caractère confidentiel des activités concernées, tout établissement est inclus.
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