UN SYSTEME DE CONTROLE INTERNE, PERFORMANCE D’ENTREPRISE

UN SYSTEME DE CONTROLE INTERNE, PERFORMANCE D’ENTREPRISE

Définition

 Le mot «contrôle» a deux sens : dans le sens le plus courant il signifie «vérification». Dans le deuxième sens, il signifie « maîtrise » donc, nous pouvons dire que c’est un moyen Pour les dirigeants de mieux gérer l’entreprise , alors nous allons essayer d’apporter quelques définitions suivant différents auteurs. D’après Ordre des Experts Comptables et Comptables Agréés (OECCA) : « Le contrôle interne est l’ensemble de sécurité contribuant à la maîtrise de l’entreprise. Il a pour but d’un côté, d’assurer la protection, la sauvegarde du patrimoine et de la qualité de l’information, de l’autre côté, l’application des instructions de la direction et de favoriser l’amélioration des performances. Il se manifeste par l’organisation, les méthodes et procédures de chacune des activités de l’Entreprise pour maintenir la pérennité de celle-ci» et l’International Auditing Guidelines (IAG) dit que « Le système de contrôle interne comprend le plan d’organisation et l’ensemble des méthodes et procédures mises en place par la direction d’une entité afin de soutenir ses objectifs visant à assurer, autant que possible, la conduite ordonnée et efficace de ses affaires. » .

 Importance du contrôle interne dans une entité

 Afin de démontrer l’utilité d’un bon système de contrôle interne, citons les conséquences majeures d’un système de contrôle interne non adéquat avec des illustrations :  Des pertes de biens causées par les erreurs, l’insouciance et le vol ; exemple : s’il n’y a aucun contrôle sur l’utilisation de la voiture de la société, chaque employé profite de l’utiliser, ce qui augmenterait sûrement le coût des carburants à payer par la société;  Des registres comptables peu fiables : l’utilisation de registres non fiables pour la prise de décision a un impact significatif sur la gestion d’une entité; exemple : si la situation comptable de la banque ne cadre pas avec le solde réel en banque, en émettant de nouveau chèque, la société risque d’être sur la liste noire de la banque en émettant des chèques sans provision ;  L’inefficacité et l’inefficience des opérations : les transactions ne sont plus faites rationnellement du point de vue économique et réalisation ; en effet, à titre d’exemple, on peut attendre à une augmentation des coûts de la main-d’œuvre ou à des manques à gagner ou de retard significatif dans les procédés ;  Le non-respect des politiques et procédés établis : l’entreprise risque de ne pas atteindre les objectifs visés sans un suivi avec rigueur des politiques préétablies par la direction, avec cette situation, une tendance vers l’anarchie n’est pas à éviter.

Les éléments du contrôle interne 

Le contrôle interne est érigé par le système mis en place par la direction au sein de l’entreprise : des éléments coordonnés constitués des principes, méthodes et procédures permettent de concourir à la réalisation des différents objectifs de contrôle interne. D’après le COSO4 (Committee of Sponsoring Organization of the Tread way), le contrôle interne est composé de cinq éléments interdépendants qui découlent de la façon dont l’activité est gérée et qui sont intégrés au processus de gestion :  Environnement de contrôle (base efficace du CI) :l’intégrité-comportement-éthique Fonction modèle : le conseil d’administration et la direction remplissent une fonction de modèle dans l’interprétation de l’antiquité et de comportement éthique et la valeur éthique fondamentale dans le principe directeur de l’entreprise est une possibilité supplémentaire de stimuler de manière simple la prise de conscience de l’intérêt du contrôle.  Evaluation des risques une évaluation régulière et systématique des risques qui garantir que les changements des conditions générales de l’entreprise soient détectés à temps et correctement évaluer  Activités de contrôle (Sécurités de technologie d’information)- contrôle de performance-directive et « check List » et les articles de contrôle consistent à mettre en place des principes et procédures d’estimer à faire respecter les décisions de la direction. 4 Le COSO, est une association américaine privée à but non lucratif créée en 1985. Le COSO s’est donné pour mission d’améliorer la qualité de l’information financière grâce à des règles de déontologie, des contrôles internes efficaces et une bonne gouvernance d’entreprise. Sur le plan international, les normes publiées par COSO ont tendance à être les références en matière de contrôle interne 14 Tout ce qui compte, c’est que les activités de contrôle soient adaptées pour atteindre les objectifs fixés.  Informations et communications Dans le cadre de CI, il faut que les informations soient pertinentes, identifiées, mises à jour, objectives, transmises à tout moment. Il est particulièrement important de ne pas informer et /ou communiquer seulement de haut en bas mais que les collaborateurs puissent eux aussi s’adresser à la direction.  Surveillance du contrôle interne : Le CI doit être surveillé en permanence afin de garantir son adaptation à l’évolution des conditions générales. 

Les limites et les principes du contrôle interne 

Comme nous le savions déjà que le contrôle interne a certain limites et doit suivre des différents principes.

Les limites

 Le contrôle interne a un caractère préventif. En effet, un bon système de contrôle interne minimise les erreurs, les fraudes, les inefficiences et les inefficacités ou encore les risques de non-respect des politiques et procédés établis, mais il ne peut jamais éliminer complètement les dangers auxquelles toutes entreprises sont soumises. Malgré l’importance du système de contrôle interne, son champ d’application est limité à un certain niveau même si les principes de contrôle interne sont respectés. D’autres facteurs doivent être examinés. Nous pouvons citer comme exemple le facteur humain où nous pouvons voir la personnalité, l’honnêteté, la conscience professionnelle de chaque travailleur, le coût de contrôle est une limite matérielle. Il faut renoncer à contrôler si la dépense est excessive par rapport au risque couru. Cependant, le système de contrôle interne ne peut être considéré comme un outil de gestion complet et parfait. 

Les principes du contrôle interne

 Un certain nombre des principes généraux peut être fixé, plus précisément « des règles de conduite » dont le respect confèrera au contrôle interne satisfaisant. Nous allons voir brièvement ces différents principes du contrôle interne. 

principe de CI, Principe d’organisation :

L’organisation est établie sous la responsabilité du chef de l’entreprise ; c’est le chef qui fixe les objectifs, définit les responsabilités, et choisit les moyens à mettre en œuvre. Cette organisation doit être à la fois préalable, adaptable, adaptée, et vérifiable. En outre qu’une bonne organisation, ce principe est basé sur la séparation de fonction ; la formalisation et la conservation du schéma d’organisation : établissement d’un organigramme, rédaction d’un manuel de procédures, recueil d’information, définition de la configuration des supports d’information. Principe d’indépendance : Ce principe implique que les objectifs du contrôle interne sont à atteindre indépendamment des méthodes, procédés et moyens de l’Entreprise, c’est-à-dire que quelques soient les procédés employés, les objectifs doivent être atteints. Principe d’intégration : Appelé aussi « autocontrôle », ce principe se déclenche au moment de l’apparition ou le signalement d’erreurs et/ou d’anomalies. Les procédures mises en place doivent permettre le fonctionnement d’un autocontrôle. Cet autocontrôle est mis en œuvre par : des recoupements entre documents, pour assurer la fiabilité de la production ou du suivi de l’information ; des contrôles réciproques, constitués par le traitement simultané d’une information selon la même procédure mais par un agent différent ; des moyens techniques pour éviter, corriger et réduire l’intervention humaine. Principe d’information : (Pertinent, disponible et accessible dans le lieu et temps voulu) . Si l’obtention d’information de qualité est l’un des objectifs du CI, l’information ellemême constitue un moyen de CI. En effet, être informé c’est, déjà contrôler. L’information doit répondre à certains critères tels que : la pertinence, l’utilité, la communicabilité, l’objectivité et la vérifiabilité. Principe de permanence : Ce principe met en exergue la notion de pérennité des systèmes de l’organisation. Ce principe est fort logique car toute entité nécessite une stabilité de son exploitation et de son organisation (protection contre toute déformation de l’évolution de l’environnement) Principe d’universalité : Comme son nom l’indique, le système de contrôle interne est universel, c’est-à-dire que toutes les personnes dans l’Entreprise sont concernées tant sur le plan géographique que sur le plan temporel. En contrôle interne : pas de fonction, de personne 16 privilégiée, et de domaine réservé, mais s’il existe des domaines particuliers, ils seront soumis à des règles de contrôle interne adaptées au caractère confidentiel des activités concernées, tout établissement est inclus.

LIRE AUSSI :  AMELIORATION DU SYSTEME D’ORGANISATION COMPTABLE D’UNE ENTREPRISE STRATEGIQUE

Table des matières

Avants propos
Remerciements
Résumés
Glossaire
Sommaires
Liste des abréviations
Liste des tableaux
Liste des schémas
Introduction générale1
PARTIE I : Matériels et méthodes
Chapitre I: MATERIELS
Section 1: Description et justification de choix de la zone d’étude
1.1. Description de la société
1.1.1. Historique de la société
1.1.2. Structure de l’entreprise
1.1.3. Identification de la société
1.2. Justification de choix de la zone d’étude
1.2.1. Choix de la zone d’étude
1.2.2. Justification du choix de la zone d’étude et du thème
Section 2: Les outils de collecte des données et les acquis,
2.1. Guide d’entretien et les questionnaires
2.1.1. Les Questionnaires
2.1.2. Le guide d’entretien
2.2. La prise de notes
2.3. Outils utilisés
2.3.1. L’utilité de l’ordinateur
2.3.2. Internet
2.4. Les acquis durant la visite
2.4.1. Les acquis humains
2.4.2. Les acquis techniques
Section 3 : Cadrage théorique et les cours pédagogiques
3.1. Les cadrages théoriques
3.1.1. Définition
3.1.2. Importance du contrôle interne dans une entité
3.1.3. Les éléments du contrôle interne
3.1.4 .Les limites et les principes du contrôle interne
3.1.4.1 Les limites
3.1.4.2 Les principes du contrôle interne
3.2. Cours pédagogiques
3.2.1. Déroulement de visite
3.2.1.1. Enquête
3.2.1.2. Descente sur terrain
Chapitre II: METHODES
Section 1: Démarche globale de vérification des hypothèses
1.1Hypothèses
1.2. Méthodes hypothético-déductives
Section 2: Démarche de vérification spécifique pour chaque hypothèse
2 .1. Méthodes collecte de données
2.2 Traitement et analyse des données obtenues
2.2.1. Traitement des données à l’aide de logiciel
2.2.2. Analyse à l’aide de SWOT
2.2.2.1. Les avantages de l’analyse FFOM
2.2.2.2. Les limites de l’analyse FFOM
Section 3: Modélisation théorique, problème rencontrés, limite d’étude et chronogramme d’activité
3.1. Explication des hypothèses
3.2. Traduction des hypothèses en variables
3.3 .Les problèmes rencontrés et les limites de l’étude
3.4. Chronogramme d’activités
PARTIE II : Présentations des résultats
CHAPITRE I : RESULTATS SUR l’APPLICATION DES PROCEDURES ADMINISTRATIVES
Section 1: Fonctionnement de procédure administrative aux niveaux de contrôle
Section 2 : Résultats obtenus sur l’application des instructions de la direction
2.1. Les différents types du contrôle interne
2.1.1. Les contrôles comptables
2.1.2. Les Contrôles administratifs
2.1.3. Les contrôles préventifs
2.1.4. Les contrôle de détection
2.2. Cadre pratique de DISCONORD
2.2.1. L’application des instructions
2.2.2. L’application de ces instructions au sein de la société
2.2.3 les processus mis en place par l’administration a chaque cycle d’activité
CHAPITRE II : RESULTATS SUR LES CYCLES VENTES ET ACHATS
Section 1 : Cycle achat
1.1. Organisation de l’achat
1.1.1- Initiateur de l’achat
1.1.2- les intervenants de cycles achat
1.1.3. Constatation et choix du fournisseur
1.1.4. – Déclanchement de la commande
1.1.5- Constatation des dettes
1.1.6- Paiement des factures
1.2. Le Diagramme de Circulation des Documents
Section 2 : Cycles ventes
2.1. Déclanchement et exécution de la commande
2.1.1. Ventes particuliers (VP)
2.1.2. Ventes Consommateurs (VC)
2.2. Suivi des comptes clients et des encaissements
CHAPITRE III. RESULTAT SUR LA MAITRISE DU SYSTEME DE CONTROLE INTERNE
Section I : les facteurs clés de succès du SCI
1-1 Structure administrative adéquate
1-2. Personnel qualifié
1-3 Système comptable et de gestion appropriée
1-4. Protection adéquate des biens
1.5. Documentation appropriée
Section 2 : Organisation du contrôle chez DISCONORD
2-1 Contrôle permanent
2.2 .les contrôle périodiques
PARTRIE III : Discussions et recommandations
Chapitre I : DISCUSSIONS DES RESULTATS OBTENUS
Section 1: Analyse du cycle achat de MC
11. l’inexistence de stock minimum
1.2. Insuffisance d’exemplaire de pièce justificative
1.3. Bouleversements des fonctions
1.4. Inexistence des dispositifs des factures
Section 2 : Analyse du cycle vente de MC
2.1. Processus de vente trop long
2.2. Disfonctionnement du système informatique
2.3. Problème d’encaissement (Dépassement du crédit maximum)
2.4. Inexistence d’un manuel de procédures claire relative à la vente
Section 3: Analyse FFOM de l’entreprise
3.1. Analyse de l’environnement interne
3.1.1. Forces
3.1.1.1. Forces relatives aux applications des procédures administratives
3.1.1.2. Forces relatives maitrise du système de contrôle interne
3.1.2. Faiblesses
3.1.2.1. Faiblesses relatives aux procédures administratives
3.1.2.2. Faiblesses relatives aux systèmes de contrôle interne
3.2. Analyse de l’environnement externe
Section 4: Tests et validation des hypothèses
4.1. Vérification de la première hypothèse
4.2. Vérification de la deuxième hypothèse
4.3. Vérification de la troisième hypothèse
4.4. Vérification des objectifs
4.4.1. Vérifications des objectifs spécifiques.
4.41.2. Vérification du deuxième objectif spécifique
4.4.1.3. Vérification du troisième objectif spécifique
4.4.2. Vérifications d’un objectif global
Chapitre II: RECOMMANDATIONS
Section 1: Propositions de solutions pour le cycle achat
1.1 .réorganisation des services concernés
1.2. Déclanchement de la commande
1.3. Choix des fournisseurs
1-4. Paiement de la facture
Section 2: Propositions de solutions pour le cycle vente
2.1. Simplification du processus de vente
2.2. Amélioration du système informatique
2.2.1. Etablissement de procédures dans un environnement informatisé
2.2.2. Protection des accès logiques aux systèmes informatiques
2.3. Amélioration au niveau de l’encaissement
Section 3: Recommandation générale de l’entreprise
3.1. Recommandations au niveau administratif
3.1.1. Mise en considération de l’audit externe
3.1.2. Séparation des tâches incompatibles
3.1.3. Recrutement de personnels compétents
3.1.4. Renforcements de contrôle
3.2. Recommandations au niveau comptable.
3.2.1. Enregistrements de toutes les factures
3.2.2. Enregistrements journalière
3.2.3. Suivi et contrôles des enregistrements
Conclusion générale
BIBLIOGRAPHIE . I
WEBOGRAPHIE . II
LISTE DES ANNEXES . III
Annexes I : Symbole de Diagramme de Circulation des Documents IV
Annexes II: Organigramme de la Société VI
Annexes III: Plan d’accès VII
Annexes IV : Questionnaire de Contrôle Interne .

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