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Selon l’histoire du processus de développement surtout dans le domaine économique des pays développés comme Etats unis, Chine, France, Japon,…, l’activité agricole est la base ou le commencement des tous les autres secteurs d’activités. Alors certains PED peuvent suivre ce processus, c’est-à-dire mettre en primordial le développement du secteur agricole pour inciter l’industrialisation et l’utilisation de la NTIC.
Toutefois à Madagascar, actuellement il règne une très grande insécurité foncière mais davantage plus de 86% de la population vivent dans le domaine agricole. De plus, la valeur ajoutée par habitant liée à l’agriculture a baissée en moyenne de 1% par an depuis 1960. Le changement climatique, les catastrophes naturelles comme le cyclone et le sècheresse, l’instabilité politique, l’insécurité foncière et insécurité sur la défense nationale peuvent être la raison de cette diminution.
Historique et généralité
Historique de l’agriculture
Le mot « agraire » est apparu au XIVe siècle, issu du latin agrarius, de ager qui signifie champ. « Agricole » est apparu également au XIVe siècle, du latin agricola qui signifie laboureur. Agriculture est apparue plus tard, au XVe siècle, du latin agricultura .
La naissance de l’agriculture
Pendant certaines des dizaines de milliers d’années avant notre ère, le genre humain a vécu de la chasse, la pêche et la cueillette pour assurer sa subsistance. La révolution néolithique fut le passage de la simple cueillette à une organisation structurée de diverses formes d’agriculture. L’homme a commencé à semer des graines et continuer à développer la culture des terres. De nouvelles semences commencent à apparaître. Cela a marqué un grand pas dans l’évolution de l’Histoire de l’homme. L’agriculture, depuis sa naissance à sa prospérité a connu une très grande évolution. Elle a traversé de grandes périodes de changement et des révolutions accentuantes dans son développement.
La révolution agricole
Autour de Xème siècle, la crise du système précédent a entraîné une nouvelle révolution agricole et l’essor d’un nouveau système. Il repose en particulier sur l’usage de la charrue, qui permet de retourner des sols plus lourds. C’est également à cette époque qu’apparaissent des systèmes complexes d’assolement comme la rotation triennal. Ces innovations permettent en particulier la mise en valeur des forets de la partie tempérée de l’Europe : les défrichements, les essarts, la culture sur brûlis se multiplient. À partir de 1650, en Europe, l’agriculture commence une révolution dans son mode de production. On parle parfois de la « culture attelée lourde » comme première révolution agronomique, favorisée par des observations codifiées dans des travaux pionniers comme ceux : un cycle vertueux s’enclenche, la meilleure alimentation animale permettant des chevaux et des bœufs plus puissants, pouvant tirer des machines plus imposantes, et améliorant ainsi la productivité des terres, tandis qu’on utilise leurs déchets organiques pour faire du fumier. Les instruments agraires sont rapidement modifiés. En France, un tel modèle perdurera jusqu’au XXème siècle voire jusqu’à la deuxième guerre mondiale, tandis que les Etats-Unis avaient amorcé dès les années 30 la révolution agronomique moderne.
Historique de propriété foncière
Avant la colonisation
A Madagascar, l’histoire foncière est originale de la domanialité et l’héritage de la monarchie au XIXème siècle. Le principe de domanialité a dominé en matière foncière. Les grandes forêts et toutes les terres libres appartiennent à l’Etat. Les habitants continueront à disposer des parcelles sur lesquels ils ont bâti et celles qu’ils ont l’habitude de cultiver jusqu’à ce jour. De ce fait, la loi indique que toute propriété légalement constatée est inviolable. Le roi « Andriaponimerina » a dit que, concernant la forêt, les gens auront toute liberté pour faire prendre dans la forêt des matériaux dont ils auront besoin, mais il est néanmoins interdit d’incendier la forêt et d’en brûler les bois, si ce n’est pas pour fabriquer le charbon qui sert aux travaux de forge. Les gens possèdent donc un droit sur la forêt mais ce droit est conditionné. Cette possession de droit ne dirait qu’ils ont propriétaires de la forêt. Ce dernier appartient toujours à l’Etat.
Pendant la colonisation
A l’instar de la colonisation, l’histoire foncière est marquée par la domanialité et l’exclusion, la séparation du légal et de la légitime. La propriété foncière est l’une des grandes préoccupations des français lorsqu’ils se sont installés dans le territoire malagasy. Ils ont fait connaître à tous les citoyens malagasy que toutes les terres leur appartenaient. Ils ont pris alors les terres des citoyens malagasy et surtout les terres fertiles. Toute la production à travers ces terres est destinée, la plupart, pour la France. La gestion foncière est entretenue par les français. De ce fait, les malagasy ont perdu presque tous ses droits sur les terres qu’ils ont occupaient antérieurement. Tous les colons, qui ont pris des terres, ont bénéficié des titres fonciers, c’est le cas contraire pour les citoyens malagasy. C’est ce qui explique le principe de l’exclusion et ce sont les malagasy qui sont victimes.
Un décret de1935 portant la réglementation domaniale des terres en AOF, a mentionné que toutes les terres vacantes et sans maître sont propriété de l’Etat. Ceci n’avait pas lieu d’être pris à Madagascar, mais la réglementation antérieure de la royauté instituant la domanialité fut interprétée dans un sens restrictif. Les français ont maintenu tous ces pouvoirs. Ils ont fait ce qu’ils voulaient faire en détruisant tout ce qui était établi par la société malagasy. De ce fait, on peut dire que le statut des terres pendant la période de la colonisation peut se résumer par le fait que les français sont les propriétés des terres malagasy tout en excluant les citoyens malagasy dans cette affaire.
Après la colonisation
Après la colonisation, le statut du droit foncier n’a pas connu de grand changement. Le principe de domanialité était toujours en vigueur. On disait que Madagascar n’était pas vraiment à l’époque, connu son indépendance. Ce pays dépendait encore de l’Etat français en matière économique et aussi en matière sociale . Autrement; l’état du droit foncier à Madagascar se fondait sur les textes définissant le domaine privé national et publique ; sur les lois et règlements sur l’immatriculation et la conservation foncière.
Le domaine public peut être classé en trois catégories :
• le domaine public naturel comme l’œuvre de la nature ;
• le domaine public artificiel comme les routes ;
• le domaine public légal comprenant les biens classés par la loi.
Le domaine privé national est constitué de tous les biens gérés par l’Etat et susceptibles d’appropriation privée. La règle de la domanialité stipule que l’Etat est présumé propriétaire de tous les terrains non immatriculés. Les tentatives de la première république de faire immatriculer les possessions coutumières se sont soldées par un échec. Ces biens du domaine privé national peuvent être cédés par l’Etat à titre onéreux ou gratuit sur la base du respect de certaines conditions. Les populations peuvent demander l’immatriculation individuelle de terres sous conditions de faire constater la mise en valeur préalable. Ces biens peuvent être également affectés à des départements ministériels, mis à disposition d’association ou de société d’intérêt social, culturel ou scientifique. Actuellement, le gouvernement a pris l’initiative de reformer la gestion foncière dans le cadre de la PNF.
INTRODUCTION GENERALE |
