Télécharger le fichier original (Mémoire de fin d’études)

Organisation fonctionnelle (Administration) 

Le nombre des membres du Conseil d’Administration est fixé par une loi (loi du 11 février 1994) 3 à 24 administrateurs, personnes physiques ou morales, obligatoirement actionnaires. Le conseil d’Administration ne peut délibérer que si la moitié des membres sont présents : les décisions sont prises à la majorité des présents. Ils sont désignés par l’Assemblée générale ordinaire généralement pour 6 ans et révoqués par elle « admition ». Il a des pouvoirs les plus étendus de gestion, dans l’intérêt de la société de la société. Des clausses limitatives peuvent exister, mais elles ne sont pas opposables aux tiers.
Le Conseil d’Administration définit la politique générale et l’objectif global de l’Entreprise. Le Directeur Général est le premier responsable de la réalisation pratique et technique des décisions prises au niveau du Conseil d’Administration.
Le Secrétaire Général, le Directeur Général Adjoint, le Directeur Délégué assument la délégation d’une partie de ses attributions afin de lui permettre de se consacrer davantage aux domaines stratégiques.
Quant à la organisation technique : elle est composée des différentes directions de la compagnie NY HAVANA.

Organisation Technique (Administration Direction) 

La Direction Finance et Budget a pour rôle de vérifier la fiabilité des données comptables et financières, de gérer la trésorerie, les immobilisations, le budget, l’analyse des comptes. Ils travaillent avec les autres directions surtout avec la Direction technique et la Direction de Réassurance pour obtenir les éléments chiffrés à traiter ; en se référant aux ventilations des primes ou du sinistre.
Ils sont désignés (rémunérés) et peuvent être révoques par l’Assemblée générale ordinaire (AGO) sur des motifs justes. Les Directeurs travaillent ensemble d’une manière continue et informelle en vue de la prise de décision. Les Directeurs révoqués peuvent prétendre à des dommages et intérêts.

Fonctionnement et Structure

Le Fonctionnement et la structure de la Compagnie NY HAVANA sont tellement techniques et serait mieux de les expliquer en détails les éléments :

Structure

Comme les autres compagnie d’assurance, NY HAVANA ont des principes directeurs régissant ses activités entre autres la sélection et la division des risques et la tarification des primes.

sélection des risques :

L’assureur doit choisir ses assurés et éviter que les mauvais risques n’écrasent les bons.
Cette règle permet à l’assureur de maintenir l’équilibre dans ses opérations.
L’assureur doit procéder à la sélection des risques qu’il va prendre en charge.
L’assurance doit éviter que seuls les mauvais risques soient assurés.
Le but de la sélection est surtout d’homogénéiser les risques. Théoriquement, l’assureur ne devrait accepter que des risques identiques en ce sens qu’ils doivent cadrer avec les prévisions faites lors du calcul des probabilités.
Faire remplir par l’assuré une proposition d’assurance dont l’objet est de permettre à l’assureur d’apprécier le risque.

Division des risques :

L’assureur doit répartir les risques pour ne pas voir un sinistre important risquer de la ruiner : L’assureur doit disperser autant que possible les risques qu’il prend en charge. Il ne doit ni limiter ses opérations à une certaine catégorie de risques ni les grouper dans une même région, car si un sinistre frappe simultanément un groupe d’assurés, l’équilibre de la mutualité risque de se trouver compromis.
La dispersion consiste donc à répartir les risques dans des Régions différentes entre le plus grand nombre possible d’individus pour limiter les conséquences d’un sinistre collectif.

Tarification des primes :

L’assureur doit tarifier les risques, c’est-à-dire utiliser les renseignements de la statistique, du calcul des probabilités et des mathématiques financières, pour faire payer à chaque assuré une part équitable des charges de la mutualité : il établit son tarif de prime. Pour fixer ses tarifs, l’assureur se base sur des observations statistiques établies.

Fonctionnement

L’assurance est tout d’abord une vente de sécurité. Son principal but est de créer la sécurité recherchée par l’individu. Elle est un moyen de protection de l’individu et des sociétés contre les risques qui les menacent.
L’assureur couvre les conséquences des incendies quelles que soient leurs causes. Il ne peut valablement s’exonérer des incendies causés par des catastrophes naturelles telles que les séismes, les éruptions volcaniques, les tempêtes, les ouragans ou les cyclones.
En plus, des garanties incendies et pertes d’exploitation contre l’incendie, l’assureur peut couvrir les biens assurés contre les catastrophes naturelles notamment les dommages causés par l’action du vent, y compris les tempêtes, ouragans et cyclones moyennant les compléments de cotisations ou primes.
L’assureur répond de la perte ou de la disparition des objets assurés survenue pendant l’incendie, à moins qu’il ne prouve que cette perte ou cette disparition proviendra d’un vol.
Grâce à la variété des formules d’assurances et de l’importance des capitaux mis en jeu, l’assurance a des utilités considérables, souvent mal connues tant au point de vue social, économique que financier. Un rôle plus dynamique qui est de favoriser l’action tend à se joindre à son rôle traditionnel de protection.
L’assurance favorise les activités professionnelles. La fréquence de la mise en jeu des responsabilités professionnelles devient de plus en plus grande, à cet effet, l’assurance présente un double intérêt :
L’assurance permet à l’assuré de se livrer à son activité professionnelle sans être obsédé par une condamnation éventuelle ;
Elle permet aux clients de traiter avec le professionnel en toute confiance car en cas de préjudice, le client n’a rien à craindre en principe.
L’assurance permet le développement des activités industrielles et économiques. C’est donc un facteur de production. Exemple : l’assurance de transport et économie moderne, grâce à l’assurance-vie, elle vient relayer les formes classiques du crédit.
En effet, l’organisme de crédit accorde le prêt à condition que l’emprunteur souscrive une assurance vie à son profit. Cette technique est très utilisée en matière d’acquisition immobilière. L’assureur fait partie des investissements institutionnels, en effet, l’accumulation des primes permet à l’assureur de constituer des capitaux qu’il peut placer afin de retirer des bénéfices. Les assureurs sont donc appelés à participer à la vie financière du pays et à la politique industrielle.
L’assureur répond des dommages matériels subis par les objets assurés par suite de la faute de l’assuré ou de ses préposés terrestres à moins qu’il n’établisse que les dommages sont dus à un manque de soins raisonnable de la part de l’année pour mettre les objets à l’abri des risques survenus.
En résumé, « NY HAVANA » s’évolue de temps en temps par le biais de sa vocation dont la satisfaction des besoins de sa clientèle tout en essayant de se leur rapproches le plus près possible.
En générale, l’objectif de la compagnie est de garantir les biens souscrits par les assurés, la vie humaine, et par voie de conséquence, d’assurer les responsabilité civile en vue d’accroitre et de renflouer l’économie d’un pays sous-développé comme Madagascar.
Aussi, les principales activités de la compagnie repose sur l’assurance et la réassurance d’une part, et présente sous forme d’une institution financière d’autre part ; ce qui est lié intrinsèquement aux spécificités des précédentes activités.
Dans le 1er Chapitre nous avons pu définir les fonctions (rôles) de chaque poste, les responsabilités des uns et des autres sont clarifiées. Les facteurs-clé, la contribution spécifique de chacun de poste par rapport aux objectifs de la compagnie « NY HAVANA » sont identifiés et définis.
Quels sont alors les autres instruments permettant de savoir les informations financières sur le fonctionnement de la compagnie d’assurances « NY HAVANA »

THEORIE GENERALE SUR LA COMPTABILITE ET SUR L’OUTIL « GESTION FINANCIERE »

L’objectif et la nature de la comptabilité c’est de fournir des informations financières sur le fonctionnement d’une entité économique (entreprise à but lucratif).
Elle se doit de présenter fidèlement à l’aide des données chiffrées sur la situation financière de l’entreprise et le résultat de exploitation (bénéfice ou perte)

Cadre général sur la comptabilité

Le Plan Comptable Général applicable à toutes les entités installées à Madagascar a fait l’objet du Décret n° 2004-272 du Février 2004 (journal officiel du 26 Avril 2004). Appelé Plan Comptable Général 2005 (en remplacement du Plan Comptable Général 87), ce nouveau plan comptable, est entré en application le 1er Janvier 2005. Il est cohérent avec les normes comptables internationales. Il vise ainsi à l’internationalisation de la présentation des documents comptables et des états financiers.

Définition

La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, évaluer, enregistrer des données de base chiffrées ou non correspondant aux opérations de l’entreprise et de présenter des états financiers donnant une image fidèle de la situation financière, de la performance et des variations de la situation financière de l’entreprise à la date de clôture des comptes(Article 111-1).

Cadre conceptuel

Introduit les concepts qui sont à la base de la préparation et de la présentation des états financiers : conventions comptables de base, caractéristiques qualitatives de l’information financière, principes comptables fondamentaux ; constitue une référence pour l’évolution de la normalisation comptable ; facilite l’interprétation des règles comptables et l’appréhension de transactions ou d’événements non explicitement prévus par la réglementation comptable.

Champ d’application

Les présentes dispositions s’appliquent à toutes les personnes physiques ou morales émettant un contrat d’assurance tel que défini dans l’article 510-3 du présent Plan Comptable, à l’exclusion des intermédiaires d’assurance ne garantissant pas pour leur propre compte. De telles personnes sont dénommées « entreprises » dans le présent Plan Comptable.
Un traité de réassurance est un type de contrat d’assurance. En conséquence, toutes les références aux contrats d’assurance mentionnés dans le présent Plan Comptable s’appliquent également aux traités de réassurance.

Les éléments de base pour l’élaboration des normes comptables

Les Conventions comptables de base, les caractéristiques qualitatives de l’information financière et les principes comptables fondamentaux constituent une base pour l’élaboration des normes comptables et la recherche de solutions appropriées aux problèmes comptables posés. Ils découlent d’un environnement économique, social et légal particulier.

Conventions comptables de base(1)

Les Conventions comptables de base comprennent quatre (04) grandes parties :

Convention de l’entité

L’Entreprise est considérée comme étant un ensemble autonome, distinct de ses propriétaires, associés ou actionnaires. La comptabilité d’une entreprise repose sur une nette séparation entre son patrimoine et celui des personnes physiques ou morales qui la dirigent ou qui ont contribué à sa constitution et à son développement.
Les états financiers de l’entreprise prennent en compte uniquement l’effet de ses propres transactions et des seuls événements qui la concernent.

Convention de l’unité monétaire

La nécessité d’une unité de mesure unique pour enregistrer les transactions d’une entreprise a été à l’origine du choix de la monnaie comme unité de mesure de l’information véhiculée par les états financiers.
Seuls les transactions et évènements susceptibles d’être quantifiés monétairement sont comptabilisés. Cependant les informations non quantifiables mais pouvant avoir une incidence financière doivent également être mentionnées dans les états financiers.

Comptabilité d’exercice

Les effets des transactions et autres événements sont comptabilisés sur la base des droits constatés, c’est-à-dire à la date de survenance de ces transactions ou événements et non quand interviennent les flux monétaires correspondants. Ils sont présentés dans les états financiers des exercices auxquels ils se rattachent.

Continuité d’exploitation

Les états financiers sont établis sur une base de continuité d’exploitation, c’est à dire en présumant que l’entreprise poursuivra ses activités dans un avenir prévisible, à moins que des événements ou des décisions survenus avant la date de publication des comptes ne rendent probables dans un avenir proche la liquidation ou la cessation totale ou partielle d’activité.
Lorsque les états financiers ne sont pas établis sur cette base, les incertitudes quant à la continuité d’exploitation doivent être indiquées et justifiées, et la base sur laquelle ils ont été arrêtés doit être précisée.

Caractéristiques qualitatives de l’information financière(1)

Pour les besoins de la prise de décision, les états financiers doivent garantir la transparence sur la réalité de l’entreprise en présentant une information complète et utile.
Cette information doit satisfaire aux caractéristiques qualitatives suivantes : L’intelligibilité : une information est intelligible lorsqu’elle est facilement compréhensible par tout utilisateur ayant une connaissance raisonnable des affaires et des activités économiques et de la comptabilité et ayant la volonté d’étudier l’information d’une façon raisonnablement diligente.
La pertinence : une information est pertinente lorsqu’elle peut influencer les décisions économiques des utilisateurs en les aidant à évaluer des événements passés, présents ou futurs ou en confirmant ou corrigeant leurs évaluations passées. La pertinence d’une information est liée à sa nature et à son importance relative.
La fiabilité : une information est fiable lorsqu’elle est exempte d’erreurs, d’omissions et de préjugés significatifs, et lorsque son élaboration a été effectuée sur la base des critères suivants : la recherche d’une image fidèle, la prééminence de la réalité sur l’apparence, la neutralité, la prudence, l’exhaustivité.
La recherche de l’image fidèle implique notamment le respect des règles et des principes comptables.
Toutefois, dans le cas exceptionnel où l’application d’une règle comptable se révèle impropre à donner une image fidèle de l’entreprise, il doit y être dérogé. Il est alors nécessaire de mentionner dans l’annexe aux états financiers les motifs de cette dérogation.
La comparabilité : une information est comparable lorsqu’elle est établie et présentée dans le respect de la permanence des méthodes et permet à son utilisateur de faire des comparaisons significatives dans le temps au sein de l’entreprise et dans l’espace, au niveau national et international entre les entreprises

Principes comptables fondamentaux(1)

Afin de garantir l’application des conventions de base et avoir les caractéristiques qualitatives de l’information financière, il a été établi des principes comptables dits fondamentaux que l’on doit respecter.
A ce sujet, le Plan Comptable Général 2005 a retenu huit (8) principes comptables fondamentaux a savoir :
– Principe d’indépendance des exercices ;
– Principe d’importance relative (seuil de signification) ;
– Principe de prudence ;
– Principe de permanence des méthodes ;
– Principe du coût historique ;
– Principe d’intangibilité du bilan d’ouverture ;
– Principe de prééminence de la réalité sur l’apparence ;
– Principe de non-compensation.

Les principes d’organisation comptable de base

La technique comptable s’appuie sur l’organisation interne de l’entreprise. De plus, la tenue du livre journal, du grand livre et du livre d’inventaires est soumise à des textes réglementaires. L’organisation comptable consiste à pratiquer un système et des procédés qui permettront à l’entité de réaliser, de la manière la plus efficace possible, les deux fonctions essentielles : journal et grand livre.
Le système centralisateur opère une division du journal unique, puis une centralisation (au moins mensuelle) dans le journal général centralisateur. L’organisation du système centralisateur comprend ainsi deux degrés :
La comptabilité auxiliaire au premier degré qui consiste pour les enregistrements des opérations dans les journaux auxiliaires et les reports dans les grands-livres auxiliaires (clients fournisseurs) La comptabilité générale ou centralisatrice ou du second degré qui consiste pour l’établissement du journal général à partir des totaux des journaux auxiliaires, les reports dans le grand-livre général, et l’établissement de la balance.
L’intérêt du système centralisateur est qu’il permet de ne reporter au grand-livre que la synthèse des journaux auxiliaires. Il est possible de l’améliorer par un « système par décalque » qui permet d’éviter le report du journal au grand-livre.
Il est à préciser que le système informatique, est une évolution du système centralisateur Leur caractéristique fondamentale est que seule la première opération d’enregistrement est saisie, quant aux autres opérations c’est à dire le Report au grand-livre, l’établissement de la balance et l’établissement du bilan et du compte de résultat se font automatiquement sans aucune intervention humaine sans risque d’erreurs et sans aucune perte de temps.

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE I : GENERALITES ET OBJECTIF DE L’ASSURANCE
Chapitre I : PRESENTATION DE LA COMPAGNIE NY HAVANA
SECTION 1 : Genèse de la Compagnie d’Assurance NY HAVANA
1.1 Evolution
1.2 Statuts de la Compagnie « NY HAVANA »
1.3 Activités et Objectifs
1.3.1 Activités
1.3.1.1 Opération d’assurances et réassurances
1.3.1.2 Opération d’institution financière
1.3.2Objectifs
1.4 Environnement de l’entreprise
1.4.1 Concurrence
1.4.2 Partenariat
1.4.3 Institutionnel
SECTOION 2 : Organisation
2.1 Organisation fonctionnelle
2. 2 Organisation Technique
2. 3 Organigramme de la Direction Général
2. 4 Organigramme de la Direction Finances et Budget
SECTION 3 : Fonctionnement et structure
3.1 Structure
3.1.1 Sélection des risques
3.1.2 Division des risques
3.1.3 Tarification des primes
3.2 Fonctionnement
Chapitre II : THEORIE GENERALE SUR LA COMPTABILITE ET SUR L’OUTIL « GESTION FINANCIERE »
SECTION 1 : Cadre général su la comptabilité
1.1 Définition
1.2 Cadre conceptuel
1.3 Champ d’application
1.4 Les éléments de base pour l’élaboration des normes comptables
1.4.1 Conventions comptables de base
1.4.1.1 Convention de l’entité
1.4.1.2 Convention de l’unité monétaire
1.4.1.3 Comptabilité d’exercice
1.4.1.4 Continuité d’exploitation
1.4.2 Caractéristiques qualitatives de l’information financière
1.4.3 Principes comptables fondamentaux
1.5 Les principes d’organisation comptable de base
1.5.1Organisation et contrôle
1.5.2 Justification et conservation des documents comptables
1.6 Présentation des Etats Financiers
1.6.1Contenu et arrêté des états financiers
1.6.2 Présentation du bilan
1.6.3 Présentation du compte de résultat
1.6.4 Le tableau des variations des capitaux propres
1.6.5 Le tableau des flux de trésorerie
1.6.6 L’annexe des états financiers
1.7 Principes et règles généraux de Comptabilisation et d’Evaluation
1.7.1 Principes généraux de comptabilisation
1.7.2 Principes généraux d’évaluation
1.7.3 Autres produits des activités ordinaires
1.7.4 Autres charges des activités ordinaires
1.7.5 Charges et produits financiers
1.7.6 – Opérations effectuées en monnaies étrangères
1.7.7 Méthodes comptables, changements d’estimation et erreurs
SECTION 2: Principe sur l’outil « Gestion financière »
2.1 Définitions
2.2 Caractéristique
2.3 Les éléments constitutifs de la Gestion Financière
2.3.1 Les tableaux de bord
2.3.1.1 Le compte de résultat
2.3.1.2 Le bilan
2.3.2 L’équilibre financier
2.3.3 Les indicateurs de performance
2.3.3.1 Les ratios
PARTIE II : ANALYSES « SWOT » DE LA COMPAGNIE NY HAVANA ET RECOMMANDATIONS
Chapitre I : ANALYSES « SWOT » PROPREMENT DITE DE LA COMPAGNIE NY HAVANA
SECTION 1 : Opportunités, faits porteurs et forces de la compagnie
1.1 Au niveau de la stratégie globale de la compagnie
1.2 Faits porteurs
1.3 Force de la Compagnie d’assurance « NY HAVANA »
SECTION 2 : Faiblesses et Menaces
2.1 Faiblesses
2.1.1 Placement des provisions techniques
2.1.2 Existence de surliquidités
2.1.2.1 L’insuffisante de la contribution à l’économie
2.1.2.1.1- Concernant les immeubles de placement
2.1.2.1.2- Concernant les titres de participation
2.1.2.1.3- Concernant l’Etat
2.1.3- Déséquilibre entre la liquidité et la masse bilancielle
2.1.3.1- Constitution de réserves spéciales de garanties non prévues par le nouveau code d’assurance
2.1.3.2- Report à nouveau du résultat important
2.1.4 Incompatibilité du plan comptable existante
2.1.4.1- Plan comptable
2.2 Contraintes ou menaces
Chapitre II : ESSAI DE SOLUTION ET LES IMPACTS.1
SECTION 1 : Essai de solutions
1.1- Financement des exportations
1.1.1 Avantages procurés par les financements des exportations
1.1.1.1 Au niveau de la compagnie (en tant qu’établissement financier)…
1.1.1.2 Au niveau de l’économie nationale
1.1.1.3 Le crédit agricole
1.1.1.3.1 Procédure de financement
1.1.1.4 Révision des proportions des placements définies par le Décret n°63-527
1.2- Trouver une meilleure utilisation de la liquidité
1.2.1- Rentabilisation optimale des placements
1.2.1.1- Accroissements du rendement des titres
1.2.1.2- Adoption des nouveaux critères de choix de placements
1.2.2- Intensification de la contribution au développement économique et social
1.3- Stabilisation du Fonds propres
1.3.1- Rendre plus conséquente la politique de distribution des dividendes
1.3.2- L’augmentation dans la mesure du possible du chiffre d’affaires
1.3.2.1 La promotion des produits existants à la clientèle
1.3.2.1.1 Concernant les produits en promotions
1.3.2.1.2 Concernant la clientèle
1.3.2.2 Lancement d’un produit nouveau
1.4 Mise en place du nouveau plan comptable d’Assurances
1.5 Solutions retenues
1.5.1 Mise en place de nouvelle politique de placement
1.5.2 Mise en place d’un plan de gestion de risque
SECTION 2 : Impacts
2.1 Impacts positifs
2.1.1 Impact au niveau de la compagnie
2.1.2 Impact au niveau de l’économie nationale
2.1.3 Impact su le plan social
2.2 Impacts négatifs
SECTION 3 : Recommandation générale
3.1 Favoriser le facteur humain
3.1.1 La réalisation de ces solutions
3.1.2 Les moyens nécessaires
3.1.3 La ressource humaine
3.1.4 Le matériel
CONCLUSION
ANNEXES
LISTE DES TABLEAUX ET FIGURES
BIBLIORGRAPHIE

Télécharger le rapport complet