Plan de gestion environnementale et sociale (PGES)

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Table des matières

LISTE DES ABREVIATIONS
TABLE DES ILLUSTRATIONS
LISTE DES FIGURES
LISTE DES TABLEAUX
LISTE DES ANNEXES
INTRODUCTION
PREMIER CHAPITRE : MISE EN CONTEXTE DU PROJET
I.1. Contexte et justification du projet
I.2. Présentation du promoteur
I.3. Cadre légal et réglementaire
I.3.1. Cadre réglementaire national
I.3.2. Réglementation sectorielle
I.3.3. Cadre d’évaluation et de tri environnemental et social (CETES – ESSAF)
I.3.4. Politiques de Sauvegarde de la Banque Mondiale
I.3.5. Autres réglementations
I.3.6. Catégorisation du projet
DEUXIEME CHAPITRE : DESCRIPTION DU PROJET
II.1. Composantes du projet et ses infrastructures
II.1.1. Délimitation géographique du périmètre
II.1.2. Zone d’influence du projet
II.1.3. Description des travaux dans le cadre du projet
II.1.4. Besoins en matériaux et source d’approvisionnement
II.1.5. Statut juridique des terrains.
II.2. Ressources utilisées
II.2.1. Moyens humains
II.2.2. Moyens matériels pour l’exécution des travaux
II.2.3. Besoins fonciers
TROISIEME CHAPITRE : DESCRIPTION DU MILIEU RECEPTEUR
III.1. Milieu physique
III.1.1. Climat
III.1.2. Ressources en eau
III.1.3. Géomorphologie
III.1.4. Pédologie
III.1.5. Géologie
III.2. Milieu biologique
III.2.1. Végétation et flore, l’aire protégée
III.2.2. Faune
III.3. Milieu humain
III.3.1. Situation démographique
III.3.2. Us et coutumes locaux
III.3.3. Infrastructures de base
III.3.4. Activités socio-économiques
III.3.5. Foncier
III.4. Analyse FFOM du périmètre
QUATRIEME CHAPITRE : ANALYSE DES IMPACTS
IV.1. Identifications des sources d’impacts
IV.2. Descriptions et évaluations des impacts
IV.2.1. Impacts positifs du proje
IV.2.2. Impacts négatifs du projet
IV.2.3. Evaluation des impacts négatifs
IV.2.4. Evaluation des impacts sur le bassin versant associé au périmètre
IV.3. Résumé de la consultation publique
IV.4. Mesures d’atténuation
IV.4.1. Mesures générales
IV.4.2. Mesures spécifiques
IV.4.3. Mesures spécifiques pour le bassin versant associé au périmètre
CINQUIEME CHAPITRE : ANALYSE DES RISQUES ET DANGERS
V.1. Risques pendant la phase d’installation
V.1.1. Risque d’incendie
V.1.2. Destruction d’installations ou d’équipements
V.2. Risques et Proposition de mesures pendant la réalisation des travaux
V.2.1. Risques d’accidents
V.2.2. Risques liés à la présence d’une base vie
V.2.3. Risques de pollution accidentelle des eaux et des sols
V.2.4. Risques de prolifération de déchets
V.3. Risques et proposition de mesures pendant l’exploitation du périmètre
V.3.1. Risque sanitaire lié à la manipulation de produits phytosanitaires
V.3.2. Rupture du barrage
V.4. Intervention de sécurité d’urgence
SIXIEME CHAPITRE : PLAN DE GESTION ENVIRONNEMENTALE
VI.1. Objectifs du PGE
VI.2. Mise en œuvre des mesures environnementales
VI.3. Programme de suivi environnemental
VI.3.1. Suivi de la qualité de l’air
VI.3.2. Suivi de la flore
VI.3.3. Suivi de la qualité des sols
VI.3.4. Suivi de la qualité de l’eau
VI.3.5. Suivi de la faune
VI.3.6. Suivi des bruits
VI.4. Plan de gestion environnementale et sociale (PGES)
VI.5. Communication et sensibilisation
VI.5.1. Sensibilisation pour l’appropriation du projet
VI.5.2. Communication publique
VI.5.3. Actions pour la protection des bassins versants
CONCLUSION
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
WEBOGRAPHIE
ANNEXES