Saisir les décisions de commission et de jury

Les décisions de jury ou de commission

La commission pédagogique examine le dossier de l’étudiant en fonction des textes réglementaires en vigueur, donne son avis et le soumet au président de l’université pour décision. Il est possible de saisir dans Apogée des décisions de commission ou de jury concernant les autorisations d’inscription à des éléments en dette ou en crédit, ainsi que des validations d’acquis.

DEFINITIONS

Dette
• Une étape en dette est une étape sur laquelle seule une IP est faite.
• Un élément en dette est un élément qu’un étudiant doit suivre et valider. Cet élément ne fait pas partie de l’étape d’inscription, et n’interviendra pas dans des calculs (étudiant en réorientation ou provenant d’un autre établissement).
 Crédit : un élément en crédit ou autorisation d’anticipation est un élément qu’un étudiant est autorisé à suivre par anticipation alors qu’il n’a pas obtenu l’étape précédente.
 Validation d’acquis : élément obtenu par validation pour la préparation d’une étape, alors que l’étudiant n’a pas suivi le cours.
La saisie des dettes, crédits ou validations d’acquis revient à enregistrer des décisions de jury ou de commission se réunissant au cours de l’année.
Cette saisie peut avoir lieu à tout moment de l’année par des personnes habilitées.
Ces décisions, si elles ont été saisies préalablement, sont prises en compte lors de l’inscription pédagogique et pour le contrôle d’accès.
 La décision de la commission ou du jury est souveraine.

LES HABILITATIONS

Où peut-on saisir les décisions ?
La saisie peut être réalisée à partir des domaines :
• Inscription pédagogique,
• Dossier étudiant.
 Quels contrôles sont réalisés ?
Les contrôles d’habilitation appliqués sur les données dont un centre d’inscription pédagogique est propriétaire (dettes, crédits, validations d’acquis) s’appliquent suivant le cas choisi par l’établissement.
Cas 1 : le contrôle de propriété ne s’applique pas. Tout utilisateur, appartenant ou non au CIP créateur de la décision, peut la modifier ou la supprimer.
Cas 2 : l’utilisateur est uniquement autorisé à modifier les décisions créées dans le CIP auquel il est rattaché.
L’établissement choisit un de ces deux cas. Les personnes non habilitées à saisir les décisions ne pourront pas accéder aux écrans correspondants.

Les trois types de décisions

LES DETTES
Étape en dette
L’étape en dette permet d’inscrire pédagogiquement un étudiant à une étape pour laquelle il n’a pas d’inscription administrative, afin de pouvoir gérer les résultats sur cette étape selon ses choix pédagogiques. L’étudiant est inscrit pédagogiquement à deux années en même temps mais administrativement à l’année supérieure.
L’utilisation de l’étape en dette correspond en général à la 1re année de DEUG qu’un étudiant ajourné mais autorisé à continuer en année supérieure (AJAC) doit repasser pour obtenir son diplôme. Cette première année donnera lieu à un recalcul.
Élément en dette
Cette notion correspond principalement aux étudiants qui doivent obtenir un ou quelques éléments d’un niveau inférieur, sans utiliser ces éléments dans un calcul.
Tout élément non acquis n’est pas nécessairement en dette, c’est le jury ou la commission qui en décide.

LES AUTORISATIONS D’ANTICIPATION : LES CREDITS
A la suite d’une décision de commission statuant sur des autorisations de passage, l’étudiant est autorisé à suivre des cours par anticipation ou crédits. Cette décision intervient généralement lorsqu’il reste encore à l’étudiant plusieurs éléments à valider dans le cadre d’une étape et qu’il souhaite suivre des éléments de l’étape suivante.
L’étudiant est inscrit administrativement à une étape et pédagogiquement à des éléments constitutifs de cette étape, mais il peut également s’inscrire pédagogiquement « en crédit » à des éléments constitutifs de l’étape suivante.
Exemple : un étudiant est autorisé à suivre un module de deuxième année alors qu’il ne sera effectivement qu’en première année.

LES VALIDATIONS D’ACQUIS
L’étudiant présente un dossier de demande de validation d’acquis.
Les acquis peuvent être obtenus dans le cadre d’autres étapes de l’établissement, ou dans le cadre de son cursus externe (autres diplômes, autres formations, étudiants étrangers, acquis professionnels…).
Une validation d’acquis correspond à un élément pédagogique que la commission valide à l’étudiant, estimant que son niveau est suffisant pour considérer l’élément comme acquis.
Exemple : un étudiant inscrit en licence professionnelle peut demander la validation de certains enseignements.
 Les validations d’acquis sont assimilées à des résultats antérieurs positifs et font l’objet d’une PrC (prise en compte pour calcul) qui ne peut être décochée lors de l’inscription pédagogique.
Une note individuelle peut être saisie pour un étudiant lors de la saisie d’une validation d’acquis sur un élément pédagogique.