Principaux programmes d’intégration dans le COMESA

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Principaux programmes d’intégration dans le COMESA

Libéralisation du commerce

Les Etat membres du COMESA ont convenu de libéraliser les échanges de biens et services et de faciliter le commerce dans ces deux secteurs.
Dans le cadre de ce programme ils ont mise en place la ZLE depuis 31 octobre 2001, le COMESA envisage de devenir une union douanière en 2004 et les taux du tarif extérieur commun proposés sont ci-dessus, Mauriceest le principal partenaire commercial de Madagascar dans le COMESA 92%

Facilitation du commerce

Dans le processus d’accroissement du commerce aussi bien qu’extra – régional, le COMESA a mise en place des instruments de facilitation du commerce qu’il révise constamment pour s’assurer qu’ils restent pertine nts et appropriés avec les autres tendances dans le domaine du commerce. Les mesures sont les suivantes :
– suppression des licences d’importation (appliqué à Madagascar)
– assouplissement des procédures de visa (appliquéà Madagascar)
– suppression des barrières tarifaires (appliqué àMadagascar)
– mise en place de normes communes (en phase d’étude au niveau du COMESA)
– mise en place de règles communes sur la concurrence (en phase d’étude au niveau COMESA et Madagascar a déjà envoyé les observationsy afférent)

La facilitation du transport :

-Transport terrestre : harmonisation des charges de transit routier, licence de transport commun, harmonisation de la charge de l’essieu et de dimensions maximales, régime d’assurance automobile
Echanges commerciaux entre Mcar et le COMESA
-Transport aérien: libéralisation (suppression du contrôle de trafic aérien à l’exception du contrôle de la sécurité) (en cours d’étude au niveau du COMESA
Elaboration d’une position commune africaine sur la libéralisation du transport aérien.
Collaboration avec des autres organisations régionales sur l’harmonisation des réglementations de la concurrence en matière d’aviation civile
-Transport maritime :
Facilitation de la prestation des services (en étude au niveau COMESA)

Union douanière :

– Utilisation du document douanier unique (DD-COM) (en phase d’étude à Madagascar)
– Utilisation du système informatisé pour la gestion des données douanières (SYDONIA/EUROTRACE)(appliqué à Madagascar )
– Code des douanes uniques du COMESA (en phase d’étude au niveau COMESA)
– Méthode commune d ‘évaluation en douane
– Etude de la mise en place du tarif extérieurcommun (TEC), élaboration d’une liste des produits d’importance économique en cours

Les technologies de l’information et des communications :

– Harmonisation des réglementations en matière de télécommunications (en phase d’étude au niveau COMESA)
– Harmonisation de la politique et de la régulation des TIC/incitation des opérateurs en TIC à adhérer à l’association des régulateurs de l’information et des communications ARICEA)
– Mise en place du site web au COMESA : http://www.comesa.int
Echanges commerciaux entre Mcar et le COMESA

Facilitation du commerce :

Dans le domaine de facilitation du commerce, le secrétariat du COMESA a initié des programme visant à améliorer les systèmes de transport et de communication de la région, ainsi que l’amélioration de l’information à la disposition des opérateurs économiques désireux de faire du commerce aussi bien dans la région qu’à l’étranger.

Charges du transit routier et licence de transport du COMESA

Le système de la change de transite routier a étéintroduit en 1991 dans les pays membre tel que , Burundi , Etique , Kenya, Malawi, Rwanda ,Soudan , Ouganda , Zambie et Zimbabwe, .Ce système spécifie que les camions poids lourds et les Bus ayant une capacité plus de 25 passagers devaient payer une charge routier .
La licence de transport du COMESA permet aux véhicules de transport commercial d’être autorises, par une seule licencevalable partout dans la région d’opérer dans tous les Etats membres .La licence a été introduite en 1991 et est actuellement opérationnelle dans huit pays continentaux tel que Burundi , Kenya, Malawi, Rwanda, Swaziland , Ouganda , Zambie et Zimbabwe.

Les divers systèmes

Le système de la carte jaune du COMESA

La carte jaune du COMESA est un régime d’assurance d’automobile qui couvre les responsabilités civile et les soins spéciaux Une. carte jaune délivrée dans un pays COMESA valable dans tous les autres pays participants au système. Actuellement, ce régime est opérationnel dans 12 pays.

Le système de bon de garantie douanière du COMESA

Le COMESA a introduit ce système dont l objectif est de supprimer les coûts administratifs et financier qui ne sont pas indispensables associes avec la pratique actuelle des bons de garantie douanière du tarif de transit exécutes au niveau national .
Il est envisage que l’introduction du système de bon de garantie douanière libérée plus 200millions de $EU gardes en garantie.

Système d’information anticipée sur les marchandises (SIAM)

C’est un système informatisé mis au point par al CNUCED .Toute la série des programme de SIAM se compose d’une série d’applications informatiques qui permettent de localiser les marchandises dans les points sur les rail , sur les routes et sur les fleuves appelées porttracker, Railtracker , Roadtracker ,and laketracker.

Harmonisation des télécommunications, libération du transport aérien, Promotion du commerce électronique

Un réseau régional de télécommunication fiable, icaceeff et rentable faciliterait énormément l’intégration économique de la régionl est.I reconnu que le réseau existant ne suffit pas pour répondre aux besoins des utilisateur et la pratique actuelle d’acheminement du trafic de télécommunication en passant par des pays extérieurs à la région rend difficile l’application de tarif compétitifs pour résoudre ce problème le COMESA a initié la création d’une société priveresponsabilitéà limitée (COMTEL ) qui mettra en place un système de mode transmission asynchronique (ATM) reliant ensemble les systèmes nationaux tan disque l’infrastructure « porte à porte » est une priorité pour COMTEL ;les infrastructures nationales sont tout aussi importante et il est nécessaire de continuer à développer et à les améliorer dans tous les pays du COMESA

Libéralisation du transport aérien :

Le COMESA travaille avec les autorités compétenteset les compagnies aériennes de la région sur un programme visant à supprimer en fin de compte tous les contrôles du trafic aérien, à l’exception de ceux qui concernent la sécurité. La conséquence accrue sur les routes de la région et cela encouragera les échanges commerciaux.

Promotion du commerce électronique :

Le secrétariat du COMESA est entrain de mettre au point une politique du commerce électronique ainsi que les modalités de samise en œuvre dans le cadre de son processus de la facilitation de la communication électronique entre les Etats membres et le secrétariat, le COMESA a distribué des ordinateurset mise en place des facilités de courrier électronique et d’Internet dans tous les ministères de coordination.

Système financier et monétaire :

Les programmes de coopération monétaire du COMESA nto pour but de créer une zone monétaire commune avec un plus grand niveau destabilité monétaire afin de faciliter les efforts d’intégration économique et d’assurer el développement économique durable de la sous région. A cet effet, son objectif ultime est de créer une union monétaire.
L’essentielle des activités de mise en œuvre porte sur ce qui suit :
– Libéralisation des systèmes de change des Etats membres en vue de faciliter le commerce et la circulation des capitaux au sein de la région.
– Réalisation d’une plus grande harmonie des politiques économique, fiscales et monétaires des Etats membres, en vue de réduire ladiscordance monétaire et mettre en place un mécanisme de consultation et de coordination.
– Réalisation de la convertibilité des monnaiesnationales des Etats membres au niveau de la région.
-Mobilisation de ressource financière pour l’accroissement du commerce et l’extension des projets et programme de développement.

Programme d’harmonisation des politiques monétaires et fiscales

En 1992, le COMESA a adopté ce programme dans le but de créer une union monétaire en 2025. Ce programme suivra les étapes uivantes :
Première phase 1992-1996
Consolidation des instruments de coopération monétaire existants et mise en œuvre des mesures politiques visant la réalisation de laconvergence monétaire.
Echanges commerciaux entre Mcar et le COMESA
Deuxième phase 1997-2000
Introduction de la convertibilité limitée de la monaie et l’union de taux de change informel. Troisième phase 2000-2004
Union de taux de change formel et coordination des politiques économiques par une institution monétaire commune.
Quatrième phase 2025 et au-delà
Union monétaire à part entière, appliquant l’utilisation d’une monnaie commune émise par une institution monétaire commune.

Introduction de la convertibilité limitée de lamonnaie

La convertibilité de la monnaie est l’acceptation des transactions dans les monnaie des uns et des autres, ce qui non seulement facilite le flux du commerce et de l’investissement en réduisant les coûts de transactions mais sert aussi d’instrument important pour la promotion de la coopération régional et de l’intégration économique. La convertibilité de la monnaie assurera aussi une transition harmonieuse vers une monnaie unique pour la région du COMESA dans un proche avenir.
Les Etats membres sont maintenant prêts à commencer la mise en œuvre de la deuxième phase du programme d’harmonisation monétaire qui porte sur l’introduction de la convertibilité limité de la monnaie dont la réalisation est prévue entre 1999 et 2004,pour coïncider avec la création de l’union douanière. Les organes directeurs du COMESA ont décidé d’élaborer et de mettre en œuvre les lignes directrices de sur la convertibilité de la monnaie afin de faciliter le flux du commerce et de l’investissement et de promouvoir l’utilisation de la monnaie régionale pour réduireles coûts de transaction.

Le mécanisme du taux de change du COMESA

C’est le stade de la quatrième phase dont le commencement de la mise en œuvre est prévu en 2005 pour se terminer en 2010.
Dans ce système de taux de change, les taux des Etats membres fluctuent à l’intérieur d’une marge donnée. Pendant cette période, les transactions intra -COMESA sont pleinement convertibles. De même, bien indépendantes, les politiques monétaires et fiscale monétaire unique.
que les banques centrales restent sont coordonnées par une institution

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE I : GENERALITES
A- Présentation et historique du COMESA
I- Présentation
II- Historique
III- Les principaux objectifs du COMESA
IV- La structure institutionnelle du COMESA
B- Les différentes intégrations
I- L’étape de l’intégration régionale
1- La mise en place de la ZEP ( Zone d’Echanges Préférentiels) :
2- La zone de libre échange (ZLE):(2000)
3- L’union douanière :(2004)
4- L e marché commun : (2014)
5- Union économique et Monétaire :(2025)
II- Principaux programmes d’intégration dans le COMESA
1- Libéralisation du commerce
a) Facilitation du commerce
b) La facilitation du transport
c) Union douanière
d) Les technologies de l’information et des communications
e) Industrie
f) Agriculture
C- Facilitation du commerce :
I- Charges du transit routier et licence de transport du COMESA
II- Les divers systèmes
1-Le système de la carte jaune du COMESA
2-Le système de bon de garantie douanière du COMESA
3- Système d’information anticipée sur les marchandises (SIAM)
III- Harmonisation des télécommunications, libération du transport aérien, Promotion du commerce électronique
1- Libéralisation du transport aérien :
2- Promotion du commerce électronique :
IV- Système financier et monétaire :
1- Programme d’harmonisation des politiques monétaires et fiscales
2- Introduction de la convertibilité limitée de la monnaie
3- Le mécanisme du taux de change du COMESA
PARTIE II : LES THEORIES ADAPTEES DANS LE COMMERCE INTERNATIONAL
A- Conception du libre échange avant les théories classiques
I- Théorie mercantiliste
II- Théorie physiocratique
B- Les théories du commerce international
I- La théorie des avantages absolus
II- Théorie des avantages comparatifs D.Ricardo
III- Theorie d’Heckscher-Ohlin
C- La thèse de l’intégration régionale
I- L’industrialisation axée sur la substitution des importations (ISI)
II- développement régional autocentré
III- Argument de l’industrie naissante
D- La théorie de l’intégration régional
I- Les opportunités du commerce international selon les classiques
1- Analyse statique
2- Analyse dynamique
II- Politique commerciale discriminatoire et optimum de second rang
1- Création et détournement de commerce
2- Effet d’efficacité et de coût constant
3- Effet d’efficacité et coût croissant
PARTIE III : ANALYSE DIAGNOSTIQUE – PROBLEMATIQUES ET RECOMMANDATIONS DE SOLUTIONS
A- Etat des Lieux et L’analyse des échanges
I- Situation de la Balance Commerciale
II- Les importations
1- Importation de Madagascar en provenance de Maurice
2- Importation de Madagascar en provenance de l’Egypte
3- Importation en provenance de COMESA
III- Les exportations
1- Exportation de Madagascar vers l’île Maurice
2- Exportations de Madagascar vers l’Egypte
3- Exportation de Madagascar vers les pays membres du COMESA
4- Les relations commerciales de Madagascar avec le COMESA par rapport au reste du monde
IV- Echange de droit de trafic dans le COMESA
1- Offre en matière de transport aérien
2- Occupation des marchés
3- Circulation des hommes et biens et services
a) Circulation des hommes
b) Circulation des biens et services :
B- Identification et annonce des problématiques
I- Existence de similarité des produits entre les pays membres
II- Insuffisance de compagnie de transport aérien national
III- Libre circulation des hommes
IV- Libéralisation des droits de trafic et des vols non réguliers :
a) Libéralisation de droit de trafic aérien
b) Libéralisation des vols non réguliers
V- Interférence d’appartenance à d’autres zones
D- Recommandations de solutions
I- Spécialisation de la production
II- Prospection de nouveaux marchés
III- Promotion des dessertes régionales
IV- Limitation à une zone de libre échange de Bines et Services
V- Implication du secteur privé dans le processus d’intégration
CONCLUSION