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- July 7th, 2024
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Historique du droit européen en matière de transport Base juridique L’ensemble des initiatives prises au niveau européen en matière de transport trouve son fondement juridique dans le titre VI « Les transports » du traité sur le fonctionnement de l’Union...
La fiscalité du cannabis est un thème qui peut paraître incongru. Quels impôts peut-il y avoir sur le cannabis puisque celui-ci est interdit ? Si ce sujet semblait a priori plutôt pauvre en possibilités de réflexion, il s’est avéré plus...
HISTORIQUE ARO et ses origines : 1935-1974 Avant de devenir, en 1975, une compagnie Nationale d’assurance, ARO est passée par plusieurs étapes dont la spécificité et les rapports sont étroitement liés à l’évolution historique du pays sur le plan politique...
Origines du système municipal québécois L'histoire des municipalités québécoises débute avec le régime français (1608- 1760) qui a laissé des héritages fondamentaux pour la survie d'institutions propres au Québec. Elle se poursuit avec le régime anglais de 1760 à 1867....
Les avantages et inconvénients du protocole H.323 Avantages : Les réseaux IP sont à commutation de paquets, les flux de données transitent en commun sur une même liaison. Les débits des réseaux IP doivent donc être adaptés en fonction du...
Une rigoureuse étude mener de ma part sur le marché économique de Genève démontre aujourd’hui que près d’une dizaine d’entreprises ont décidé d’intégrer le Bitcoin dans leur fonctionnement. Certaines de ces entreprises ne sont plus existantes et ne peuvent faire...
Être plus performant pour limiter l’empreinte environnementale des TIC DISPOSER DE MÉTRIQUES Les organisations souhaitent disposer de bases objectives de comparaison pour juger de l’intérêt de telle ou telle démarche. En premier lieu, elles ont besoin de s’appuyer sur des...
Les attaques envers le droit de propriété Si le droit français comporte des garanties du droit de propriété, dans le préambule de la Constitution et dans le code civil notamment, et dont la jurisprudence assure le respect, les attaques du...
La Téléphonie sur Internet (ToIP) est en plein essor. D’après les prévisions de France Télécom, 60% du parc des commutateurs téléphoniques (soit 14 millions de lignes de postes) passera en full IP en 2010, dont 10% en centrex IP. Ce...
Comptabilité de base L’objectif global du guide en gestion comptable et calcul des coûts est de permettre la mise en place d’un système comptable simplifié pour mesurer les performances de l’entreprise. Ce guide permet aux dirigeants de PME : ...