ONTRIBUTION A L’ELABORATION DE LOIS DANS LE DOMAINE HYGIENE-SECURITE-ENVIRONNEMENT

ONTRIBUTION A L’ELABORATION DE LOIS DANS LE DOMAINE HYGIENE-SECURITE-ENVIRONNEMENT

La meilleure

Loi de développement minéral résulte de trois tendances, les intérêts de l’Etat, les intérêts du mineur et les intérêts du consommateur. Cependant, pour l’intérêt commun, les lois qui doivent être établies devraient être mieux adaptées aux conditions du pays. En effet, chaque pays possède ses propres avantages et inconvénients par rapport à un autre du point de vue législation. Madagascar présente une grande lacune sur les principaux fondements règlementaires notamment en matière de sécurité industrielles extractives. Source de conflit entre le gouvernement et les investisseurs miniers, l’insuffisance règlementaire dans le domaine de l’Hygiène-Sécurité-Environnement du pays provoque parfois l’anarchie dans l’exploitation. En rapport avec les données qu’on a pu collecter sur le terrain dans une société malgache, comparer aux normes applicables à Madagascar ainsi que les quelques lois déjà existante dans la grande île dans le domaine HSE, on peut alors avancer des suggestions qui pourraient aider les autorités responsables et compétentes dans ce domaine à l’élaboration de lois qui pourrait contribuer à un meilleur développement du pays dans le domaine minier. IV – 1 Suggestions organisationnelles [26] Notre pays fait partie des pays sous-développés dans le monde. Une revue législative pourrait aider en mieux cette disfonctionnement de notre principe fondement. Le but de l’exploitation minière, que ce soit à ciel ouvert, souterraine ou mixte ; est d’en tirer profit surtout pour le pays. Pourtant, à côté de cela, on devrait assurer la sécurité des travailleurs, leur privilégier le plus de confort pour qu’ils donnent leur maximum, mais aussi de protéger notre environnement. Le HSE est un domaine d’expertise technique inévitable pour un meilleur rendement industriel et pour attribuer aux travailleurs la sécurité maximum. Ainsi :  chaque entreprise minier; qu’elle soit petite, moyenne ou grande; doit posséder un service HSE ;  chaque entreprise minière devrait alors avoir à disposition, au moins, un responsable HSE et/ou QHSE  ce service devrait être autonome et indépendant de toutes autres services dans l’industrie ;  là où il y a plus de 20 employés dans une mine; ils ont le droit d’élire des représentants de santé et de sécurité. Ces représentants doivent travailler à plein temps dans le secteur où ils sont choisis ;  l’employeur doit mettre en place une politique de santé et de sécurité; élaborée en consultant ses employés ou leurs représentants.  chaque salarié ou travailleurs dans la mine doit :  prendre part active à sa propre sécurité mais aussi à celle de ses collègues ;  respecter chaque consigne de sécurité ;  s’informer sur les nouvelles procédures et les mises à jour des documents de sécurité. 

Recommandations techniques 

Etant donné que cet ouvrage est ue contribution d’une élaboration de loi ; les domaines et étapes ci-après sont encore incomplets par rapport à tous les travaux liés à l’HSE dans les mines à ciel ouvert. Néanmoins, les autorités compétentes devraient y porter attention dans leur projet de loi dans le domaine minier.

Découverture des morts-terrains

L’extraction de la partie stérile nécessaire à l’exploitation de la zone minéralisée est une étape inévitable dans les exploitations à ciel ouvert. C’est surtout dans cette partie où il y a une forte déformation du paysage naturel. Ainsi les autorités publiques pourraient créer une loi dans laquelle :  la végétation encombrante, par exemple les arbres, devrait être enlevée des mortsterrains avant que le décapage atteigne les racines. De même, les fondations des bâtiments devraient être éliminées lorsque le décapage atteint leur niveau ;  lorsque les morts-terrains se composent de matériaux meubles ou résultants d’explosions :  si l’on n’utilise pas d’équipement mécanique, il ne faudrait décaper qu’aux endroits où les matériaux à extraire se trouvent à un angle stable ;  si l’on utilise un équipement mécanique, la hauteur du gradin ne devrait pas être supérieure à la portée maximale en hauteur des engins utilisés. les roches, les pierres et les autres matériaux provenant de la découverture des mortsterrains devraient être déversés ou autrement évacués,  lorsque l’exploitation est située dans des régions exposées à de fortes pluie, notamment dans des zones sujettes à des inondations subites, ou dans des régions d’activité sismique sujettes à des tremblements de terre ou à des glissements de terrain, ou encore dans des régions d’activité volcanique, des méthodes spéciales de protection devraient être élaborées et portées à la connaissance de l’autorité compétente.