Matériels informatiques et logiciels

LOGICIELS A USAGE INTERNE

Ils peuvent être acquis ou produits par l’entreprise pour elle-même.
Logiciels acquis.
 Logiciels dissociés du matériel.
Il s’agit d’immobilisations incorporelles.
C’est le cas des logiciels d’application tels que traitements de textes, tableurs, intégrés, … acquis seuls et faisant l’objet d’une facturation spécifique.
Comptes :
• 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
o 2051 Logiciels
Logiciels indissociés du matériel.
Il s’agit d’immobilisations corporelles.
Il s’agit du logiciel d’exploitation ou système d’exploitation indispensable au fonctionnement de l’ordinateur (Disk Opérating System, Windows, Unix, …).
Il y a donc acquisition simultanée du matériel et du logiciel d’exploitation.
Compte :
o 2183 Matériel de Bureau et d’Informatique (MBI)
Logiciels acquis pour une courte durée
Il s’agit des logiciels acquis en vue d’une utilisation pour une durée inférieure à un an ou dont la valeur unitaire est inférieure ou égale à 500 € HT. Il s’agit de charges déductibles.
Compte :
• 617 Etudes et recherches
Logiciels produits par l’entreprise pour elle-même.
Principes 
Une livraison à soi-même d’immobilisation se traduit par :
• l’entrée d’une immobilisation incorporelle dans le patrimoine de l’entreprise, • une production immobilisée incorporelle.
IUT Brive GEA S1 – 712 – Activités courantes : Matériels informatiques et logiciels – Daniel Antraigue – Page n° 4 / 21
Production d’un logiciel à usage interne.
Selon le CNC, « l’immobilisation des charges incorporables ne peut être effectuée qu’à partir du moment où, à la date de l’établissement des situations comptables, les conditions suivantes sont simultanément remplies :
• le projet doit avoir de sérieuses chances de réussite technique,
• l’entreprise doit avoir effectivement matérialisé son intention de produire le logiciel concerné et de s’en servir durablement pour son usage propre. »