Management de la santé et protection de l’environnement dans les entreprises

Le contexte international

Selon le Bureau International du Travail (BIT), plus de deux millions de personnes meurent chaque année dans le monde, suite à des causes liées à leur travail. En France, les travaux préparatoires au projet de loi de santé publique ont estimé à 20.000 le nombre de décès qui pourraient être imputés, chaque année, directement ou indirectement, au travail. La préservation de la santé et de la sécurité au travail est ainsi un enjeu majeur de santé publique. C’est aussi un enjeu économique décisif. En effet, Eurostat (une direction générale de la Communauté européenne) estime à 148 millions le nombre de jours de travail perdus du fait des accidents du travail (1). Le travail peut être défini, pour l’individu, comme un effort tendu vers une production, en vue d’une rétribution financière et morale. La santé au travail est le résultat de l’influence d’un environnement particulier, le milieu de travail, sur un individu (1).

La politique de la santé et de la sécurité au travail est ancienne et traduit des préoccupations qui ne sont pas uniquement sanitaires. C’est en effet autour de ce thème que le droit social français a été bâti dès le milieu du XIXe siècle. A la suite des travaux du Dr Villermé sur les mauvaises conditions de travail dans l’industrie textile, la loi du 22 mars 1841 interdit le travail aux enfants de moins de huit ans et limite la durée quotidienne du travail au-delà de cet âge. Les instruments de la politique de santé et de sécurité au travail se mettent ensuite progressivement en place en s’appuyant, d’une part, sur les progrès des prescriptions d’hygiène et de sécurité et, d’autre part, sur l’introduction d’un mécanisme de réparation avec la loi du 9 avril 1898 (1). Au Sénégal, le Code du Travail stipule que la durée légale du travail ne peut excéder 40 heures par semaine, dans une entreprise.

 Le contexte national

Le Sénégal qui couvre une superficie de 196 722 km2 , est situé dans la zone Soudano Sahélienne de l’Afrique Occidentale. Limité au Nord par la République Islamique de Mauritanie, à l’Est par le Mali, au Sud par la Guinée Bissau et la Guinée et à l’Ouest par l’Océan Atlantique, il est compris entre les 12ème et 16ème ° de latitude nord et les 11° 30ème et 17° 32ème de longitude ouest. Son climat est caractérisé par deux saisons bien tranchées, avec cependant une constante, la chaleur. Les écarts de température sont sensibles d’Ouest en Est.

En effet, Dakar présente un maximum de 32°C et un minimum de 15°C, tandis que Tambacounda, au Sud, est à un maximum de 46°C et un minimum de 17°C. La végétation qui s’appauvrit du Sud au Nord, est composée au Sud d’éléments de grande forêt, dans la région centrale d’une savane arborescente et au Nord d’une steppe à épineux. Les ressources en eau de surface du Sénégal sont constituées par quatre grands fleuves (les fleuves Sénégal, Casamance, Gambie et Sine-Saloum) et les affluents auxquels s’ajoutent quelques cours d’eau temporaires. Le Sénégal est constitué de six zones écogéographiques (Vallée du Fleuve Sénégal, Zone Sylvopastorale, Bassin arachidier, Niayes, Casamance et Sénégal Oriental) subdivisées en 11 régions administratives.

La population du pays est essentiellement musulmane (94 %). On y retrouve aussi des chrétiens (4 %), notamment chez les Diolas et Sérères. L’animisme et les autres religions représentent moins de 2 %. La santé au travail vise la prévention des maladies réputées professionnelles et comme telles inscrites aux tableaux établis par arrêté conjoint du Ministre chargé du Travail et du ministre chargé de la Santé publique du Sénégal (cf. annexe I)(11): 25 1er. Les manifestations morbides d’intoxication aiguë ou chronique présentées par les travailleurs exposés d’une façon habituelle à l’action de certains agents nocifs ; 2e. les infections microbiennes lorsque les victimes ont été occupées d’une façon habituelle à certains travaux limitativement énumérés ; 3e. les infections présumées résulter d’une ambiance ou d’attitudes particulières nécessitées par l’exécution de travaux limitativement énumérés ;