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L’homme est le moteur et la finalité de tout développement. Dans le contexte ou le pays s’attache à mettre en œuvre un programme de développement rapide et durable, cette place fondamentale des ressources humaines au centre de tout développement socio-économique ,mérite toute l’attention voulue. En effet, très souvent obnubilé par le soucis d’une rentabilité et d’une productivité importantes qu’impose la mondialisation qui s’annonce incontournable, les opérateurs économiques minimisent trop souvent cet aspect humain du développement. Or cette vision à court terme trop mercantile qui pousse à occulter le facteur humain au profit de la productivité constitue en fait une « arme à double tranchant », car il est maintes fois prouvé qu’un travailleur sain et motivé est hautement plus rentable pour l’entreprise . En fournissant aux travailleurs des conditions de travail et de vie décentes, l’opérateur économique joint à l’accomplissement de ses devoir sociaux, une efficience plus significative à son entreprise.
GENERALITES
Définitions
La maladie professionnelle est une maladie causée par l’exercice habituel d’un métier, « c’est une maladie qui vraisemblablement ne se serait pas produite dans un autre métier » . C’est donc la conséquence directe de l’exposition d’un travailleur à un risque physique, chimique, biologique ou résulte des conditions où il exerce son activité .
On distingue dans cet ensemble deux sous ensembles juridiques :
Les maladies professionnelles indemnisables (MPI) : inscrites sur la liste restrictive de tableaux et dont la victime bénéficie d’une réparation spécifique .
Les maladies à caractère professionnel (MCP) : sont toutes des maladies hautement probables d’origine professionnelle, mais ne rentrant pas dans le cadre précédemment défini, parce que non encore validées et reconnues comme telles. Les victimes des maladies à caractère professionnel ne bénéficient donc pas de la réparation due à des maladies professionnelles indemnisables .
Historique
Rappel historique de la médecine du travail
La médecine du travail prend ses 4 racines dans l’histoire des accidents du travail et des maladies professionnelles . Le monde entier, conscient de ces problèmes de santé dont les conséquences sur l’économie n’est plus à démontrer créa, par la Conférence Internationale du travail (prévue par le traité de la paix de 1919), le Bureau International du travail ou BIT. Le BIT dont le siège se trouve à Genève comporte une section d’hygiène et un comité consultatif d’hygiène industriel .
Un comité mixte OMS/OIT constitué en 1950 a fixé comme suit les objectifs de la médecine du travail :
– La promotion et le maintient du plus haut degré de bien être physique, mental et social des travailleurs de toutes les professions.
– La prévention de tout dommage causé à la santé de ceux-ci par les conditions du travail.
– La protection dans leur emploi contre les risques résultant de la présence d’agents préjudiciables à leur santé.
– L’emplacement et le maintien des travailleurs dans un emploi convenant le mieux à leur aptitude physiologique .
Historique des maladies professionnelles
Les maladies professionnelles existent déjà au début de toute activité économique organisée. Sur un papyrus égyptien datait de 1600 Av JC. On trouve la description de maux de dos causés par l’effort au travail, d’autres maladies professionnelles ont été mises en évidence par Hippocrate en 460 AV JC. Au moyen âge et au début de la renaissance plusieurs traités de médecine parlent du danger des exploitations minières et des fonderies .
Au XIIIème siècle, le médecin provençal Arnaud de Villeneuve consacre, dans deux de ses ouvrages, des chapitres spécifiques à « l’hygiène professionnelle » et aux « maladies des métiers ». Au XVIème siècle, le médecin d’Henri II, Jean Fernel, décrit déjà les effets du plomb chez les peintres.
En mai 1604, Henri IV décide de prélever dans chaque mine une portion destinée à rémunérer un chirurgien et à acheter des médicaments « afin que les pauvres blessés soient secourus gratuitement, et que, par cet exemple de charité, les autres soient plus encouragés au travail desdites mines »…
A la fin du XVIIème siècle, Colbert reprend la même idée pour l’assistance aux travailleurs des arsenaux.
Toutefois, l’ère moderne des maladies professionnelles remonte au début des années 1700. C’est à cette époque que le célèbre médecin Bernadino Ramazzini écrit le premier ouvrage d’ensemble sur le sujet publié sous le titre de « De morbis artificium diatriba ». L’œuvre de ce véritable père de la Médecine du travail sera traduite en français par Fourcroy en 1777.
En 1831, Charles Thackial écrit le premier ouvrage du même genre en anglais. Au même moment en Grande Bretagne, on adopte un ensemble de lois sans précédent afin de protéger la santé des travailleurs et de contrôler le travail des enfants. Au file du temps, il s’en suit de nombreux changements dont le but est la prévention et une bonne prise en charge des maladies professionnelles (1). La preuve de lien entre la maladie et l’activité professionnelle étant difficile voire impossible à établir, la législation de la sécurité sociale a défini des « Tableaux des maladies professionnelles » qui contiennent les conditions médicales, techniques et administratives nécessaires et suffisantes pour qu’une maladie soit reconnue par présomption comme professionnelle. Les premiers tableaux ont été créés en 1919 (affections dues aux plombs et au mercure) et on en dénombre aujourd’hui une centaine pour le régime général et une cinquantaine pour le régime agricole (7). A Madagascar, alors que la CNAFAT été créée en 1962, le premier cas de maladie professionnelle déclaré à la CNaPS datait de 1967 et il s’agissait de saturnisme professionnel .
1 INTRODUCTION |
