L’organisation du contrôle interne

« Le contrôle interne est l’affaire de tous. De nombreux acteurs et de nombreux dispositifs vont être impliqués dans le processus de contrôle interne.
La cohérence et la mobilisation de cette organisation vers des objectifs communs sont nécessaires à l’efficacité du système », dit Antoine Sardi dans son ouvrage sur l’audit et le contrôle interne bancaires.

Selon l’auteur, le contrôle interne est scindé en 4 niveaux à savoir :

a. L’autocontrôle : Chaque employé est impliqué pleinement dans le processus opérationnel, en ayant toujours la responsabilité de vérifier toutes les opérations qu’il traite, de s’assurer de leur conformité aux lois et règles en vigueur.
L’existence des différents organes de contrôle ne peut le dispenser de cette tâche essentielle. Les procédures doivent donc prévoir de manière claire dans le processus opérationnel les taches de contrôle qu’il convient de réaliser, la manière de les réaliser et de les formaliser.

b. Le contrôle de premier niveau (permanent): Il assure un contrôle régulier avec un ensemble de moyens mis en œuvre en permanence au niveau des entités opérationnelles pour garantir la régularité, la sécurité et la validation des opérations réalisées et le respect des autres diligences liées à la surveillance des risques de toute nature, en fonction de l’organisation de chaque banque, ce contrôle peut être réalisé par différentes personnes : supérieur hiérarchique, personne qui centralise les opérations quotidiennes, les personnes qui valident les opérations, le contrôleur interne d’une agence ou d’un département.

c. Le contrôle de second niveau (périodique) : Il a pour objectif de vérifier, suivant une périodicité adaptée, la régularité et la conformité des opérations réalisées par une unité ou une entité, ou le suivi d’un type particulier de risques. Il est généralement sous l’autorité d’une direction générale ou fonctionnelle.

d. Le contrôle de troisième niveau (l’audit interne) : Ce dispositif vérifie, selon une périodicité adaptée, la régularité et la conformité des opérations, le respect des procédures et l’efficacité des dispositifs précédents, notamment leur adéquation à la nature de l’ensemble des risques associés aux opérations.
Fonction indépendante, l’audit interne a vocation à intervenir partout où un risque existe. Sa compétence s’étend à toutes les activités et toutes les entités du groupe.
Cette fonction sera examinée plus en détails dans le chapitre suivant qui lui sera consacré.