LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION

Elles constatent les moins-values potentielles des immobilisations, des stocks, des créances ou des titres : pertes de valeurs réversibles, non liées au temps.
Exemple : baisse du cours d’un titre en dessous de son prix d’achat ; tant que le titre n’est pas vendu, la perte est potentielle (provision), si le cours est au-dessus du prix d’achat, la plus-value potentielle n’est pas comptabilisée : principe de prudence.

LES PRINCIPES DE COMPTABILISATION

Une provision pour dépréciation d’élément d’actif correspond :
• à une charge, compte 681, 686, 687 (débit) ;
• à une perte potentielle de valeur du bien : actif soustractif (29, 39, 49, 59) (crédit).
Exemple : 411 Clients à 491 Provisions pour dépréciation des comptes clients

LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES

Exemple :Extrait de la balance avant inventaire au 31/12/99 :Fonds de commerce : 2 000 000 (débit).Ce fonds de commerce a été acquis en 1992. Courant 1997, un concurrent s’est installé à proximité. On craint de perdre 10 % d’activité, entraînant une perte de valeur du fonds de 10 %.
Calculez et comptabilisez au 31/12/97, la provision du fonds de commerce.

LES PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION DES TITRES

Provision pour dépréciation = Valeur d’origine – Valeur à l’inventaire

REGLES D’EVALUATION DES TITRES A L’INVENTAIRE

Nature des titres Valeur à l’inventaire Titres de participation • Valeur boursière ou vénale.
• Valeur d’usage : utilité de la participation.
• Mise en équivalence : quote-part des capitaux propres possédée dans la filiale.
Titres immobilisés
Valeurs mobilières de placement
• Titres côtés : cours moyen du dernier mois.
• Titres non côtés : valeur probable de réalisation.

REMARQUES IMPORTANTES

• Les titres doivent être évalués catégorie par catégorie.
• Les plus-values probables n’étant jamais comptabilisées, il en résulte que toute compensation entre plus-value et moins-value, concernant des titres de natures différentes est interdite.
• Lorsque des titres de même nature ont été acquis à des dates et des cours différents, on compare la valeur d’inventaire avec la valeur globale d’origine de l’ensemble des titres.