Les principes de comptabilité analytique hospitalière

Principes de comptabilité analytique hospitalière

Définitions

La comptabilité analytique hospitalière peut se définir par ses objectifs: • Connaitre les coûts et les recettes des différentes fonctions concourant à la production des soins, qu’il s’agisse de fonctions cliniques, médico techniques ou administratives, • Permettre au contrôle de gestion de fournir des informations de nature prévisionnelle sur la base des résultats de la comptabilité analytique, • Fournir les éléments d’information nécessaires au management pour éclairer les décisions de gestion et d’organisation, • Alimenter le dialogue de gestion interne des établissements.
Les charges et les produits constatés en comptabilité analytique trouvent leur source en comptabilité générale dont ils sont issus. La comptabilité analytique s’appuie ainsi, sur les principes fondamentaux issus des normes comptables afin de produire une information régulière et sincère permettant de donner une image fidèle: prudence, comparabilité, permanence des méthodes…

Principes d’affectation des charges et des produits

La comptabilité générale permet de classer les charges et les produits par nature : • Quelle est la nature de cette charge ? ex : personnel, fournitures, amortissements … • Quelle est la nature de ce produit ? ex : hospitalisation, prestation externe.
La comptabilité analytique introduit quant à elle la notion de destination : • Quelle activité consomme cette ressource ? bloc opératoire, unité de soins, … • Quelle activité génère cette recette ? unité de soins, laboratoire, imagerie …
La balance comptable analytique présente l’intégralité des charges et des produits de l’établissement classés par nature et par destination (balance par compte et par UF8). Ce principe d’affectation par destination est fondateur de la comptabilité analytique. La destination pouvant être tout objet de coût (ou de profit) qu’un établissement souhaite suivre et mesurer. En fonction de la détermination de cet objet, l’établissement orientera son découpage analytique. En conséquence, le découpage de l’entité juridique en sections d’analyse (SA9), représente un pré requis incontournable à l’implantation de la comptabilité analytique hospitalière dans la mesure où celle –ci s’appuie sur la méthode dite des sections homogènes. Ce découpage est encadré par des règles précises qui sont décrites dans le Tome I (§.2.2) de ce guide.
Par ailleurs, l’affectation aux sections d’analyse des charges et produits, est, elle aussi, encadrée par des règles précises. Elles sont énoncées pour chaque compte du plan comptable simplifié (PCS10) dans le Tome I (§.2.4 et §.2.5) respectivement pour les comptes de charges et ceux de recettes de titre III.

Les modèles d’affectation des coûts

En comptabilité analytique, il existe deux grands modèles de calcul de coûts : les coûts partiels (méthodes des coûts variables et spécifiques, imputation rationnelle, coût marginal..) et les coûts complets (méthode des sections homogènes, ABC/ABM, méthode des Unités de Valeur Ajoutée…)

Les méthodes les plus utilisées

Les méthodes les plus utilisées sont les suivantes :
1. Méthode des sections homogènes : Elle considère l’ensemble des charges selon la possibilité de les affecter directement ou indirectement au coût que l’on veut calculer. Le coût complet est donc l’ensemble des coûts directs affectables et des coûts indirects répartis et imputés à l’aide de clés de répartition permettant d’aboutir au calcul du coût de revient d’un produit, d’une prestation ou d’une activité. Les coûts indirects sont collectés dans des « centres d’analyse » intermédiaires et ensuite répartis au prorata d’une clé de ventilation représentative de la consommation du coût indirect.
Exemple : pour constituer le coût d’un séjour hospitalier, il faut repérer les dépenses directement imputables à ce séjour (consommables, dispositifs médicaux, …) mais il faut aussi faire des choix pour calculer un coût moyen pour l’activité médicale et soignante, les plateaux techniques, le service d’accueil ou les services administratifs généraux. Ces coûts « indirects » font l’objet d’un calcul isolé, puis d’une affectation aux séjours selon des clés de répartition pertinentes. Ainsi le coût d’un séjour intégrant l’ensemble de ses composantes peut être calculé.