OMM-CLIC
Description et analyse
Description
Selon les données recueillies sur le tableau N°1 ; le type de permis I est plus poussé à l’échelle de Madagascar.
Par comparaison ne serait-ce que visuelle sur ces c hiffres, on constate que le Faritany de Fianarantsoa suivi de près par celui de Tuléar sont des centrées cibles de ce type de permis avec des chiffres respectifs de 950 et 829. Les autres Faritany sont moyennement intéressés part le permis du type N°1. A savoir, pour Antananarivo (411), Toamasina (455), Mahajanga (413), et Antsira nana (343).
Quant au permis du type II, selon la valeur totale, la recherche est plus poussée que l’exploitation (141 contre 86). La répartition par Faritany fait état que les Faritany de Tuléar, de Toamasina et d’Antsiranana sont, à l’heure actuelle, les domaines par excellence des exploitations minières.Les autres Faritany sont en voies d’être le siège de cette mise en valeur des ressources minières. Au niveau de la recherche, Fianarantsoa, Antananarivo et Mahajanga sont des principaux cibles des recherches minières.
A propos du permis du type III, la recherche l’emporte sur l’exploitation. Pour la première , presque tous les Faritany font l’obje t des recherches en matière des ressources minières sauf celui d’Antananarivo. Si l’on se réfère à l’exploitation, Antananarivo et Mahajanga semblent en retard dans ce processus de valorisation par rapport aux autres régions de l’Ile.
Au total, comme ce tableau l’indique, on va enregistrer 1611 permis de toutes catégories dans les six (6) Faritany de Madagascar dont celui de Fianarantsoa atteint 1433 et que pour les autres provinces, les chiffressont moyens. Pour une meilleure précision statistique, le tableau N°2 peut nous donner des proportions plus raccourcies et directes pour une m eilleure visualisation de cette répartition spatio-administrative des permis d’expl oitation et de recherche.
Aussi, concernant la typologie de permis, le tableau N°3 peut nous donner une idée afin de comprendre son ratio par province.
Analyse
La prépondérance du permis du type I par rapport aux autres permis est due essentiellement à la fiscalité qui doit être obliga toirement versée à la caisse de l’Etat, pour les autres permis qu’on peut dire administratifs par le principe illicite du « donnant – donnant » qui peut se faire de la bouch e à l’oreille. En effet, les expériences, les documents géologiques les montrent ; les provinces de Tuléar et de Fianarantsoa grâce à l’existence des roches métamorphiques favorisent la transformation et l’évolution spatio-temporelles des minerais sont riches à la matière.
En outre, la différence entre le nombre de permis de recherche type II, et III et le nombre de permis d’exploitation type II, et III peu t s’exprimer par la raison suivante : le permis d’exploitation peut être octroyé sans dev oir passer par un permis de recherche si la demande fait état de l’existencede gisement exploitables à partir de travaux effectués auparavant par le requérant ou par des tiers « article 24 de la loi N°95-016 du 09 Août 1995 portant Code Minier ». ce cas se manifeste dans le type de permis II et surtout dans le province de Toamasina.Mais par contre lorsque le permis de recherche l’emporte ; par rapport au permis d’exploitation. C’est-à-dire une exploitation nécessite une recherche de confirmation par les donnée géologique, voulues et évidentes. En deuxième cas se produit essentiellement dans les grandes mine type II malgré la soucie au financement à risque. Pour que les mixte entre les recherches et exploitations ; il faut que les conditions suivantes soient strictement suivies ;
• La situation métallographique à Madagascar est méconnue, malgré toutes les zones à hautes intensités de métamorphisme régional est propice à la mise en place des sociétés minières entre autres Tuléar et ses environs, et Fianarantsoa.
• L’actualisation des données régulières au niveau de la masse intellectuelle : exploitants, bailleurs des fonds, étudiants en la matières, contre la pratique spéculative des initiées dans une norme à tel pointque les soucis familiaux sont majorés par rapport à l’équilibre de la balance de paiement à l’échelle macroéconomique.
• Ces cas chroniques sont fondamentaux au développement et au niveau de la recherche, au niveau d’exploitation géologico- minière à Madagascar, plus les conditions environnementales qui semblent protectionnistes au lieu d’être libéraliste.
Il existe un difficulté au niveau de l’acquisition des permis miniers à cause de l’existence du chevauchement entre :
– l’appropriation foncière urbaine qui est exorbitant e.
– Le droit environnemental touche vraisemblement le 0.5 % des investissement public et privé.
– La structure géologico- minière à Madagascar, qui a fait d’un commentaire de variation technico-technologique dans la mise en place des couches, filons,
– dykes pour une précision provinciales. De ce fait aberrant, sur le plan régional, géologique, minier, on s’aperçoit que l’exploitatio n (formelle, illicite) l’emporte stricto sensu sur notre richesse géo- miniéraux national.
DESCRIPTION DE CHAQUE PROCESSUS
Intention sur l’activité minière
Selon l’article 15 du Code minier : textuellement : « Exceptés les minerais radioactifs, sous réserve des dispositions du Présent Code, les initiatives sont libres » : c’est-àdire l’Etat autorise à toutes les personnes de pren dre ses initiatives sur les activités minières, pour dire que tout travaux doit être commencé par l’initiation.
Choix de la substances minérales
Textuellement selon le code minier article 4 : « les gîtes des substances minérales :
– Carrières : Article 5 Code Minier, les gîtes de matériaux de construction ; matériaux d’empierrement et de viabilité, des matières premières pour céramique, des tourbières de matériaux d’amendement pour la culture de terre et d’autre substance analogue à l’exception des phosphates, nitrates, sels alcalins.
– Mines : Article 6.Code Minier : les gîtes de toutessubstances minérales qui ne sont pas classées dans les carrières et dont les su bstances sont dites substances minières.
– Fossiles : Article 60 Code Minier : « Font partie des fossiles les bois silicifiés »
Des critères doivent être envisagées pour le choix de la substance pour ne pas citer que la valeur apte à apporter une économie financière dans le recouvrement minier.
Qualité et quantité ainsi que le mode d’exploitation
– sa méthode de traitement pour la valorisation
– mode de commercialisation
Des importants travaux miniers ont été effectués auparavant pour guider le demandeur à bon choix moyennant : le grand livre intitulé : P lan Directeur d’Action pour la mise en valeur des ressources du sol et du sous-sol de Madagascar » que l’on peut consulter au bureau de Recherches géologiques et minières (BRGM) Ampandrianomby, ainsi que les cartes minières et les minéraux de Madagascar, à la bibliothèque géologique à Ampandrianomby, ainsi que d’autres livres…
Instruction des services administratifs concernés
Textuellement selon l’article 16 du Code minier : « 95-016 », il est crée un comité National des mines et des comité régionaux des mines, la où existe une direction Régionale chargé des mines…»
Ces directions inter Régionales sont chargées de l’exécution des politiques sectorielles du Ministère de l’Energie et des mines au niveau de chaque région.
Choix de la Région
Selon l’article 1 du code minier : « sur le territoire de la république de Madagascar, sur son plateau continental, dans ses ports et aéroports internationaux et dans la zone économique exclusive sont soumises aux positions du présent code et des textes pris pour son application », et le choix de la région est lié au choix de substances minérales. Mais il faut envisager les cr itères sociopolitiques de la région, ainsi que son éloignement vis-à-vis de moyen d’accè s et la voie de communication.
Consultation de la Retombe Minière
Selon l’Article 4 de Texte d’Application : « Il est tenu par la direction Régionales du Ministère chargé des Mines » N°6 : Un e consultation de retombe Minières à 1/100.000° sur lesquelles sont portées sous toutes réserves des droits des tiers les permis I, II, III. Et en outre selon l’ar t 9 du Code Minier et l’art 90 du Code Minier qui figurent des zones et périmètres non autorisés par la direction de faire n’importe quel type de travaux minier tel qu’en réserve naturelles, zone protégés, des terrains qui sont déjà couvert par des droits miniers…
Demande et déclaration de prospection
Selon l’article 39 du Code Minier 96-016. 9/081 « Quiconque veut faire de la prospection doit remplir une formulaire réglementaire qui est à sa disposition auprès des services chargés des Mines ».
C’est un dossier d’engagement de la société que l’on doit être visée par la Mairie de l’autorité locale du lieu d’exploitation, ainsi que la direction centrale (Cf annexe 4 et annexe 5).
L’autorité locale du lieu d’exploitation devra remettre un récépissé aux permissionnaires à titre de confirmation.
Rapport de prospection
Selon l’article 53 du décret d’application N°95-754, fixant les conditions de la loi N° 95-016 du 09/08/95 portant code minier affirme tex tuellement : Toutes prospection touchée article 10 à 39 du Code Minier après ses travaux de prospection et tenu d’adresser au Ministère chargé où à la direction Ré gionales chargée des mines concernée un rapport succinct relatant la descripti on technique des travaux effectués et les investissements engagés ainsi que le résulta t obtenu : en effet ce rapport n’est autre que le résultat du gisement et la production envisagée d’avancer aux sélections des périmètres.
Choix des périmètres
Les exploitants doivent choisir en mesure exacte la superficie nécessaire pour recouvrir le gisement susceptible d’être rentable m oyennant la description du tableau synoptique (Cf annexe 2) qui figure la surface maximale et les divers droits minier en fonction du type de permis octroyés.
L’existence de l’eau ou rivière pour le traitement, et les voies d’accès sont deux facteurs nécessaires pour le choix du paramètre.
Consultation à la Retombe Minière
Selon l’article 19 du Code minier : « Pour la détermination de la situation géographique de périmètres minier ; l’étendue du territoire national est divisée en zones…» et dont un carré p asse de 2.5 Km de côté, en effet il est tenu à jour par la direction régionale du Ministère chargé des mines, une consultation à la retombe minière au 1/100.000 e sur lesquelles sont portés sous toute réserve de droits de tiers type de permis I, II ou III, date d’octroi substances minérale.
Choix du type de permis
Le choix de type de permis ainsi que des périmètres se fait simultanément en générale en effet dès le début, il faut prévoir la sécurisation et l’extension du gisement en prenant temporairement le permis type I.
Titre vérification et la libérant en cas échéant.
Dans certains cas, on choisi un permis pour la nécessité primordiale de l’eau et en voie d’accès à l’accomplissement des travaux miniers.
Dépôt de la de mande de permis de Type I
Selon l’article 17 A du Décret d’exploitation : « La demande est instruite par le ministère chargé des mines et en ce qui concernela demande de permis de type I, la direction régionale du ministère chargé des mines concernée procède à la vérification : de la recevabilité de la demande, l’étude de la conformité du dossier aux dispositions présentées par les articles 12 et 13 (modèle de permis en trois exemplaires et les dossiers à fournir) ainsi que, d u respect des critères d’octroi énoncés aux articles 22 et 23 de la loi N°95-016 C.M
L’échéance de l’obtention de permis réside dans le fait que celui-ci concentre un gîte de substances minière classée dans les sites protégés résultant de l’application des dispositions des articles 7 et 152 de ladite lo i.
Nécessité de Permis de recherche
Suivant l’article 24 du Code Minier que le titulaire d’un permis de recherche a droit à tout moment au permis d’exploitation s’il a fourni le preuve par des travaux de recherche d’un ou plusieurs gisements exploitables à l’intérieur du périmètre, mais dans le cas d’un gisement évident : le permis d’exploitation peut être octroyé sans devoir passer par un permis de recherche si la dema nde fait état de l’existence de gisements exploitable, à partir de travaux effectué s auparavant par le requérant ou par un tiers.
Table des matières
SOMMAIRE
REMERCIEMENT
AVANT PROPOS
INTRODUCTION
APERCU GENERAL
I. SITUATION ADMINISTRATIVE DES MINES A CTUELLES
I.1 ORGANIGRAMME DU MINISTERE DE L’ENERGIE ET DES MINES
I.2 ATTRIBUTION DES ORGANES MINISTERIELS
1- CABINET DU MINISTRE
2 – BRIGADE MINIERE
3 – SECRETAIRE GENERAL
4 – DIRECTION GENERALE
5 – DIRECTION TECHNIQUE
DIRECTION CENTRALE
LES DIRECTIONS INTER – REGIONALES
6 – ORGANISME SOUS TUTELLE
II- CONSTAT ET DIAGNOSTIC SUR LES TITRES MINIERS
II-1-Répartition des permis miniers sur le territoi re national Malgache
II-2- Description et analyse
II-2-1 Description
II-2-2 Analyse
FAIT SUR LES PERMIS MINIERS
II-1 DEMARCHE- PROCESSUS A SUIVRE POUR L’OBTENTION D’UN PERMIS MINIER
II-2- DESCRIPTION DE CHAQUE PROCESSUS
II-2-1 Intention sur l’activité minière
II-2-2 Choix des substances minérales
II-2-3 Instructions des services administratifs con cernés
II-2-4 Choix de la Région
II-2-5 Consultation de la Retombé Minière
II-2-6 Demande et déclaration de prospection
II-2-7 Analyse de l’Etat Initial
II-2-8 Rapport de Prospection
II-2-9 Choix des Périmètres
II-2-10 Consultation à la Retombe Minière
II-2-11 Choix du type de permis
II-2-12 Dépôt de la demande de permis de type 1
II-2-13 Nécessité de Permis de Recherche
II-2-14 Dépôt de la demande de permis de recherche ou exploitation type II, III
II-3- GESTION D’UN PERMIS MINIER
II-3-1- Permis de Prospection
II-3-2 Permis de Recherche et Exploitation
II-3-3 Transformation d’un permis de recherche en permis d’exploitation
II-3-4 Extension d’un permis
RELATION ENTRE PERMISSIONNAIRE ET ETAT
III-1- LES OBLIGATIONS DES PERMISSIONNAIRES MINIERS APRES L’OBTENTION D’UN PERMIS
III-2- Un plan des travaux à une échelle exploitable
III-3- Aspects environnementaux es travaux
III-3-1- Description sur les aspects environnementaux des travaux
a- Constat sur l’état initial des lieux
b- Evaluation des effets du projet sur l’environnement
c- les mesures de protections de l’environnement
d- Remise en état des lieux
PROCESSUS A LA RECHERCHE MINIERE
IV PROCESSUS A LA RECHERCHE MINIERE
IV-1 PREPARATION D’UNE CAMPAGNE DE PRESPECTION
a- Documentations administrative et juridique
1- Contexte général
2- Contexte local
3- Voyage
b- Documentation Technique
1- Achat de cartes
2- Bibliographie et divers contactes
IV-2 DEROULEMENT DE LA MISSION
A- Campement
1-A Choix du lieu de camps
2- Inventaire des matériels de mission
3- Matériel de campements et sanitaires
B- Activité de la missions
1- Contacte à l’arrivée
2- Activités au camp
3- Rapports
IV-3 LES ETAPES TECHNIQUES DE LA RECHERCHE MINIERE
I- EXPLORATION
1- Phase strategique
2 phase tactique
II- PROSPECTION ALLUVIONNAIRE- ELUVIONNAIRE
II- 1 Prospection alluvionnaire stratégique PAS
II- 2 Prospection alluvionnaire tactique PAT
II-3 Prélèvement et lavage des graviers
III- Phase de préfaisabilité
IV-3-B Réserves
1- Ingénierie
2- A Etude de la rentabilité financière
B-a Calcul de la valeur Ajoutée Nationale (VajN)
B-b Coefficient d’intégration (CI)
3- 1 EVALUATION D’UN PROGRAMME ENVIRONNEMENTAL
3-1 CONSTAT SUR L’ETAT INITIAL DU SITE
3-1-1 La localisation de la site
3-1-1-1 L’emplacement
3-1-1-2 Le site et ses abords
3-1-2 L’environnement naturel
3-II-A- LES EFFETS NEFASTES ET MODE D’ATTENUATION
3-II-A-1 Effet physique
3-II-1-2 Effets Biologique
3-II-A-3 Effets Socio-économiques
3-II-B Les impacts positifs dus à l’activité minière
3-II-B-1 Facteurs géologiques
3-II-B-2 Facteurs économiques
3-II-B-3 Facteurs sociaux
3-II-B-4 Facteurs techniques
3-II-B-5 Facteurs d’environnements
3-II-C Mesures de protection de l’environnement
3-II-C-1 Lors de découverture
3-II-C-2 L’abattage
3-II-C-3 Le Chargement
3-II-C-4 Le transport
3-II-C-5 Le traitement de minerai
3-II-D Remise en Etat des lieux
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
ANNEXES-1- plan type N°1 pour les permis typr 1
ANNEXES-2-tableau synoptyque
Model de demande de permis minier
ANNEXES-3-Model de notice d’impact
ANNEXES-4-declaration de prospection miniere
ANNEXES-5-demande de cotation
ANNEXES-6 Attestation de visite de lieu
ANNEXES-7 fifanarahana
