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Concept de la Protection sociale proprement dite

L’existence de la protection sociale est corolaire aux risques. Sans ces derniers, la protection sociale n’existe pas. Dans la première section, la protection sociale sera exposée dans sa généralité ; dans la seconde section, les différents types de protection sociale seront décrits.

Généralités sur la protection sociale

La protection sociale est un ensemble de dispositif public ou privé permettant aux ménages et communautés de réduire leurs vulnérabilités ete dmieux gérer les risques et les chocs. Elle comporte quatre dimensions fondamentales :
-Dimension sociale : ce sont les aléas naturels (cyclone, inondation, écheresse, et les actes de banditisme).
-Dimension économique :le problème migratoire interne, le taux d’inflation, les travailleurs de maison et les travailleurs de sexes.
-Dimension humaine : elle est composée de la promotion des droits de l’Homme, lutte contre le travail des enfants, maltraitance des mères et des enfants, traite imminent et dégradant des femmes, traite des enfants. En outre, il y a la satisfaction des besoins fondamentaux comme le besoin de se loger, besoin de se nourrir, besoin de travailler, besoin de santé et le besoin d’éducation.
Or, la protection sociale est comme la prise en charge des différents niveaux de risques sociaux pour assurer une vie descente à un citoyen et à sa famille.
La prise en charge peut se faire en deux manières : prise en charge en nature et prise en charge en argent.

Les différents niveaux des protections sociales

Au cours de l’évolution de l’humanité pour protégel’individu, 04 niveaux d’intervention ont été successivement mis en place. Aux cours du emps,t au fur et à mesure qu’un nouveau niveau se développe, le niveau précédent ne disparait pasmais c’est leur importance et leur champ d’action qui se modifient. Face à un développement de la société qui devenait de plus en plus complexe et diversifié, le niveau de protection sociale établiétait progressivement insuffisant.
-La famille
C’est la famille qui défend la protection sociale depuis la nuit des temps.
C’est la pierre angulaire de la protection sociale . C’est aussi le niveau le plus primitif du système de protection sociale. Lorsque la société se développe, les rôles de la famille diminuent. Il y a donc différentes sortes de famille. En fonction de cette pluralité, il y a l’importance de la famille.
Il existe dans le temps 03 grands types de famille :
– La famille indivise
On dit que la famille est indivise lorsqu’elle comprend plusieurs générations vivant ensemble. Dans cette forme de famille, on peut donc observer des parents de la première génération.
Tout le monde vit ensemble dans un domaine commun. Le mariage se fait au sein de même famille. Cette communauté constitue ce qu’on appelle la tribu dont la famille comprend nombreux individus qui ont des capacités de production très différentes : des enfants, des adultes, des handicapes, des hommes valides. Ce nombre important assure sa stabilité et sa grandeur dont les membres se complètent les uns et les autres. Ces familles se trouvent généralement en milieu rural et les tâches à accomplir sont très diverses dont leur répartition se fait à la mesure des possibilités de chacun. Les inactifs involontaires sont pris en charge par les groupes.
Une personne âgée dans une famille indivise peut s’occuper des enfants, entretenir les animaux domestiques. En s’y faisant, ils libèrent les adultes, jeunes et ils peuvent faire des tâches qui sont indivisibles et lourdes. On peut dire que la famille indivise est donc un système familial coordonné et efficace.
Par sa grandeur, elle ressemble à la tribu. En fait , cette dernière a disparu dû au développement économique et social.
-La famille souche
C’est une famille dans laquelle plusieurs générations cohabitent mais on n’observe qu’un seul père de la génération (grand parent). Ce typede famille existe encore actuellement.
La seconde génération reste au sein de la famille teaussi ceux célibataires. Il y a moins de nombre d’individus. Le but c’est de garder les part enaires, c’est une forme qui peut protéger tout le monde sauf en cas de difficulté multiple. La société s’est encore développée, d’où l’apparition de famille nucléaire.
– La Famille nucléaire
La taille est très réduite (parents), c’est un modèle de famille occidentale.
La famille nucléaire ne permet plus que la protection sociale d’elle-même par elle-même. La vieillesse des parents est donc solitaire. Cette famille peut même amener la rupture au sein de la famille.
Dans des conditions pareilles, les parents ne peuvent plus compter sur la protection sociale des enfants. La réglementation protège malgré toutles parents. Les conjoints ont aussi des obligations lorsque la protection sociale au sein de la famille diminue, c’est l’Etat qui la prend en charge.
Cette intervention de l’Etat est traduite par l’imp osition d’impôt des actifs en fonction de la caution familiale.
-L’assistance
Dans une société, l’assistance prend en charge lesindividus plus déshérités. L’assistance peut être publique ou d’origine privée.
– L’assistance privée
L’aide privée provient des fortunés (riches). Pources personnes, l’assistance aux indigents, vieillards, handicaps, malades constituent une obligation morale (origine confessionnelle ou philosophique). L’aide peut être accordée de manière directe soit sous forme de don par l’intermédiaire des réseaux. L’aide privée assure ettec protection sociale en subventionnant ou en donnant des dons en nature.
– L’assistance publique
L’Etat va assurer la solidarité. Il s’agit d’une solidarité complémentaire de l’assistance privée. L’assistance de l’Etat est irrégulière. Ilest aussi une obligation de l’Etat de donner de l’alimentation à chacun de ses membres qui se trouv ent dans le besoin. Avant l’apparition de la protection sociale, l’Etat a l’assistance publique par son devoir régalien. Cette assistance est financée par l’impôt.
-Les assurances
Lors de l’apparition d’un risque, l’individu peut c réer un mécanisme d’indemnisation pour essayer de se prévenir contre les conséquences financières des impacts sociaux. L’individu volontairement peut donc s’assurer. Il peut constituer également un capital, former une assurance privée, en adhérant à un mutuel.
-Constitution d’un capital
Elle s’effectue pendant la période de travail de l’individu. C’est une façon de se protéger en cas de vieillesse.
A la fin d’activité professionnelle, l’individu peut mobiliser son capital mis de côté. Ce n’est pas toutes les professions qui peuvent constituer un capital. Ce dernier vient en complément de sa pension.
-Une assurance privée
Lors de la réalisation de risque on reçoit de l’indemnisation en contre partie de prime versé à l’assurance. C’est un système lucratif contre les risques. Trois éléments limitent la portée de l’assurance :
-Il existe de solidarité complète au sein du groupe protégé car les primes sont proportionnelles à la survenue du risque envisagé.
Quelque fois, il y a même de l’assurance qui paye esl surprimes
-Les gens ne sont pas obligés de cotiser, c’est à l’individu de prendre conscience du risque.
-Les assurances privées ne couvrent pas forcement tous les risques
Dans certains pays, les assurances jouent un rôle p rimordial : c’est le cas des Etats-Unis où il n’y a pas de sécurité sociale.
-Le mutuel
C’est une forme d’assurance qui est constituée par des individus de la même profession, par exemple : les mutuels étudiants, mutuels d’ingénieurs. Les bénéficiaires sont homogènes, donc certaine catégorie sociale se protège.
Le mutuel existe depuis le moyen âge qu’on appelle compagnonnage. C’est aussi une assurance coopérative.
Le mutuel gère à certain nombre de régimes obligatoires, de prévoyance et il met aussi en œuvre le ticket modérateur. Le mutuel couvre presqu e tout le risque : c’est comme le protège social. Malgré tout, il est limité dont l’adhésion est volontaire et la personne qui peut adhérer est limitée.
-La sécurité sociale
La sécurité sociale est l’ensemble des mesures (législation et organismes) dont l’objet est d’abolir l’état de besoin de tout citoyen en lui assurant un revenu suffisant pour ses charges. C’est un régime d’organisation sociale qui, par un réseaud’assurance et d’assistance, tire les individus des privations primordiales dues à l’inégalité et la misère, et les protège contre les risques de la maladie, des accidents, de la vieillesse et du chôm age.
La sécurité sociale est donc la sécurité que la société, par l’entremise d’organisme approprié, procure aux citoyens et à leurs familles contre les risques sociaux. Elle est le niveau le plus élaboré de la protection sociale et elle couvre presque tous les risques sociaux, oblige les individus à cotis er dont la cotisation est variable selon les revenus des ménages alors que la prestation est identique. Ainsi, la sécurité sociale est à la fois une assurance et une redistribution sociale.

Les risques sociaux

Il existe deux grands types de risque sociaux : les risques qui augmentent les besoins financiers et les risques qui diminuent les revenus des ménages.
-Les risques augmentant les besoin financiers
-La maladie : un individu a besoin d’acheter des services médicaux et paramédicaux.
C’est une charge par nature imprévisible car elle doit être couverte dès qu’on le sent.
-Un enfant : avoir un enfant c’est un bonheur mais les enfants nombreux augmentent les besoins financiers. Un membre supplémentaire au sein d’une famille diminue le revenu.
-Les risques diminuant les revenus des ménages
-Les catastrophes naturelles : ce sont des risques social et économique, dont les indemnisations ont lieu dans des situations précise.
– La vieillesse : en vieillissant un individu ne peut plus produire comme à la jeunesse. Pour pallier la baisse de revenu avec l’âge, on peu t donner des pensions. Ces derniers sont inferieures à son salaire quand il travaillait. La pension a deux intérêts. D’abord, elle permet à l’individu d’avoir un repos et cet argent qu’on lui donne est volumineux s’il travaille à son âge. Par contre, pour les individus qui sont salariés mensuellement, leur revenu dépend du niveau hiérarchique de l’emploi etde l’ancienneté dans l’établissement. Le revenu ne diminue pas par rapport à la vieilles se mais la pension est toujours inferieure au revenu quand on travaillait.
-Le chômage : il s’agit à la fois d’un risque écono mique et un risque social. Pour pallier le manque de revenu, la sécurité sociale donne une indemnité au chômage.
-L’accident de travail : c’est un risque spécifique par sa survenue qui peut entraîner la perte de capacité de travailler en fonction des préjudices.

Le système de protection sociale existant

Il existe deux types de protection sociale à Madaga scar

Le système formel de protection sociale

Il inclut toutes interventions institutionnalisées pour la sécurité sociale des employés des secteurs publics et privés, et les autres formes de protection sociale mises en œuvre par l’Etat, les ONG, les organismes internationaux dans le cadre des programmes d’aides sociales, d’aides alimentaires, de création d’emploi. Le système formel de sécurité sociale est représenté par la CNAPS et ne couvre qu’une frangelimitée de travailleurs, estimée à 7%de la population active. Le régime malgache de sécuritéociales comporte trois branches :
-accidents du travail, maladies professionnelles ;
-vieillesse, invalidité, décès (survivants) ;
-prestations familiales.
Il ne couvre ni la maladie, ni le chômage. Toutefoi s, dans le cadre du Code du Travail, les employeurs doivent fournir certains services médicaux à leurs salariés et à leurs ayants droit (OSTIE, OSIE). Par ailleurs, ils doivent maintenir le salaire pendant le premier mois d’arrêt de travail, voire la moitié du salaire du deuxième ausixième mois dans certaines circonstances.

Le système informel de protection sociale

Ce système se réfère aux mécanismes à la foisinformels et traditionnels, en marge des mécanismes institutionnels, et qui incluent : la solidarité traditionnelle sous forme des transferts sociaux, les contributions financières mutuelles pour les funérailles et pour les autres risques, les mécanismes de crédit informel, les échanges de services, notamment pour la production agricole. Ces mécanismes sont largement utilisés, spécifiquement dans les régions rurales où la population est exclue du système formel. Toutefois, les mécanismes existants ne permettent pas de s’attaquer aux différents risques et chocs d’autant plus que l’enlisement de la population dans le cercle vicieux de pauvreté ne permet pas leur développement. Ce système informel est utilisé surtout dans le monde rural et c’est dans ce monde rural que la majorité des pauvres se trouvent à Madagascar. L’exemple concret de ce système informel de protection sociale est la notion de « Fihavanana » qui est notre identité.

Approche Théorique des besoins et analyse économique de l’organisation sociale

Dans ce chapitre, décrivons le fondement théoriquedes besoins dans leur hiérarchisation établit par Abraham MASLOW et les analyses économiques de la protection sociale à travers les différents travaux des auteurs renommés.

Les besoins économiques

Définition 

On appelle besoin économique ou désir, c’est une expression par un agent économique (ménage ou Etat) susceptible être éliminé par unfortef humain. Donc, la démarche se base sur l’évaluation et l’intensité des besoins (niveau desatisfaction).
Pour ce faire, on doit chercher (apprécier) le degré de satisfaction que l’individu retire à travers l’acte de consommation. Par contre, le niveau de satisfaction pour chaque individu est relatif et varie en fonction du goût et du désir de chacun. Le niveau de satisfaction varie par rapport au développement économique d’un pays. Donc, on peut définir le besoin économique comme tout bien apte à satisfaire le besoin humain.
D’après Raymond BARRE6, un besoin économique est une chose estimée apte àsatisfaire le besoin humain et disponible pour cet usage. Pour qu’il y ait un besoin économique, trois conditions doivent être remplies :
-Existence d’un besoin concret chez un individu ;
-La possibilité par l’individu d’appliquer l’objet à la satisfaction de ce besoin ; -La limitation de quantité disponible par rapport au besoin de l’homme.
Ces différentes définitions nous donnent une analyse basée sur la hiérarchie de besoin de MASLOW7.

Pyramide de Maslow

Abraham Maslow a établi une règle de priorité concernant les besoins, désirs et motivations. La pyramide de Maslow sert à les identifier et hiérarchiser. Une hiérarchisation veut dire que l’on ne peut satisfaire un besoin supérieur que lorsqueles besoins inférieurs sont déjà satisfaits.
C’est une méthode qui peut aider à mieux cerner un public visé. Par exemple, on ne vend pas une voiture de luxe à une personne n’ayant rien à mange r. Cette hiérarchie issue de la pyramide de Maslow s’adapte à chaque environnement spécifique et les 5 niveaux de besoins deviennent plus ou moins importants.
-Besoins physiologiques
Faim, soif, survie : ces besoins sont ceux qui sont nécessaires à la survie d’une personne. Ils sont obligatoires car boire, manger, respirer, dormir sont indispensables. Ces sont donc des besoins/produits reliés au fonctionnement du corps humain. L’air qu’on respire doit être à la bonne température et non pollué. On a besoin de vêtementpour maintenir, juste sur notre peau, une atmosphère douce et tropicale (30-32°Celsius environ). L’eau, si elle contient un poison, devient ennemie.
– Sécurité (ou constance)
C’est un besoin de se protéger contre les agressions d’ordre physique, psychologique et économique. Se sentir en sécurité et maîtriser leschoses. Il s’agit de la sécurité des revenus ou ressources, de la stabilité familiale, santé, en liaison avec le besoin physiologique et besoin de travailler (emploi). Il s’agit de la stabilité du evenur (de l’emploi) : être en CDI (Contrat à Durée Indéterminé) en entreprise par exemple. Il y a aussi la sécurité affective (famille par exemple) : il existe des personnes sur qui on peut compter. On peut ajouter la sécurité sociale pour la santé.
– Appartenance (ou socialisation)
L’être en société n’est pas un animal isolé, il viten des façons collectives dans une société, au sein d’une communauté, le besoin d’une relation sociale. Il s’agit du besoin d’appartenir à un groupe de personnes et y être accepté. C’est la peur de la solitude qui apparaît et donc les personnes veulent avoir un statut, être une composante d’un groupe. Nous souhaitons vivre dans des relations étroites dans l’amitié, ainsi que de bonnes relations avec les collègues de travail.
– Estime de soi (ou pouvoir, ou reconnaissance)
C’est le sentiment d’être utile et d’avoir de la valeur. Le besoin de se faire respecter et d’être capable d’influencer les autres. Ici, il s’agit du besoin de « pouvoir ». Nous avons besoin de voir que nous pouvons influencer la conduite de telle ou telle personne, que nous pouvons modifier ses opinions. Il s’agit d’être reconnu, de gagner en indépendance, de développer son autonomie. Au travail, nous avons besoin de faire un travail utile, apprécié, qui exprime nos compétences. C’est participer à la définition de ses objectifs.
-Réalisation de soi (ou accomplissement de soi)
Le besoin de réalisation de soi, c’est le besoin des’épanouir, d’approfondir sa culture, de méditer, se former, mais aussi être consulté, pouvoir décider ensemble. Se réaliser, c’est aussi aller vers l’excellence, réussir ses objectifs. Ici, noustrouvons le sens de nos actions et même de notre vie. Ce besoin est lié au développement des connaissance. Il s’agit ici de révéler son propre potentiel créateur, la personne cherche à s’accomplir et veut résoudre des problèmes complexes. Elle a un besoin de communiquer.
Les pays sous développés, comme Madagascar, se trouvent encore dans le besoin physiologique et la besoin de sécurité. Le besoin ondamentalf c’est la nécessité vitale, c’est à dire essentielle à l’être humain pour se maintenir en vie et assurer son bien être .Les besoins vitaux sont regroupés comme suit :
– Besoins alimentaires ;
– Besoins en logement ;
– Besoins en habillement ;
– Besoins en santé ;
– Besoins en éducation des enfants ;
– Et les besoins en loisir et culture.
Pour assurer sa croissance et l’entretien de ses tissus, l’individu doit consommer des aliments de qualité (nutriments, vitamines) et en quantité suffisante. Il doit absorber une quantité suffisante de liquide pour compenser les pertes hydriques et ainsi satisfaire un bon fonctionnement de l’organisme. La satisfaction de ce besoin est influencée par l’âge de l’individu et la croissance, l’activité physique, l’horaire des repas, le climat, les émotions et enfin le statut socio économique. Pour se protéger, l’homme a besoin de se vêtir quece soit contre le soleil ou le froid, en tout ce sera pour sa santé. Se vêtir fait partie des besoins vitaux de l’homme après la nourriture.
L’article 25 de la déclaration universelle du Droit de l’Homme 8 stipule que : « Toute personne a droit à un niveau de vie suffisant pour assurer sa santé, son bien être et ceux de sa famille. Cette protection concerne notamment l’alimentation, l’habilement, le logement, les soins médicaux ainsi que les services sociaux nécessaireElle. a droit à la sécurité en cas de chômage, de maladie, d’invalidité, de veuvage, de vieillesse ou dans d’autre cas de perte de ses moyens de subsistance par suite de circonstance indépendantede sa volonté ». Donc, les deux premiers niveaux dans la pyramide de MASLOW, qui sont la survie et la sécurité, c’est un droit en tant qu’Homme. Beaucoup de personnes n’ont pas accès, surtout dans les pays sous développés. L’homme a besoin chaque jour de manger et de boire : l’alimentation est indispensable à la vie. Une bonne alimentation doit fournir à l’organisme des éléments dont il a besoin pour bien fonctionner : c’est l’une des clés essentielles de la santé. L’un des objectifs de développement est d’atteindre l’autosuffisance alimentaire qui comprend la couverture des déficits existants et l’amélioration du niveau nutritionnel au sein des populations.
Dans la théorie de capital humain, l’éducation représente un investissement à long terme dans la productivité des individus. Son avenir en dépend tout au long de sa vie. Mais en toute chose, se bien nourrir c’est primordiale pour être fort et en bonne santé. La qualité du capital humain est appréciée par l’éducation, la santé eta longévité.
Concernant, le travail, Karl MARX aborde dans la section 2 du chapitre 1 du capital9, le travail qualifié a une plus grande valeur que le travail non qualifié et que la production de ce travail exige du travail sous forme d’éducation. Ce dernier est au centre de tous les besoins et elle est la clé de la réussite.

Table des matières

INTRODUCTION
Partie I : CONCEPT DE LA PROTECTION SOCIALE ET SON ENJEU A MADAGASCAR
Chapitre I : DE LA PROTECTION SOCIALE
Section 1 : Approche historique de la protection sociale
1 – L’assurance sociale obligatoire par BISMARCK (fin XIVe Siècle)
1-1-Facteur politique
1-2-Facteur économique
1-3-Facteur juridique
2 – Social Security act aux Etats-Unis
3 – La Sécurité Sociale en Grande- Bretagne
4- La sécurité sociale Néo-Zélandaise
Section 2: Concept de la Protection sociale proprement dite
1 – Généralités sur la protection sociale
1- 1-Les différents niveaux des protections sociales
-La famille
-L’assistance
-Les assurances
-Le mutuel
-La sécurité sociale
1-2-Les risques sociaux
-Les risques augmentant les besoin financiers
-Les risques diminuant les revenus des ménages
2 -Le système de protection sociale existant
2-1-Le système formel de protection sociale
2-2- Le système informel de protection sociale
Section 3 : Approche Théorique des besoins et analyse économique de l’organisation sociale 13
1 – Les besoins économiques
1-1-Définition
1-2- Pyramide de Maslow
-Besoins physiologiques
– Sécurité (ou constance)
– Appartenance (ou socialisation)
– Estime de soi (ou pouvoir, ou reconnaissance)
-Réalisation de soi (ou accomplissement de soi)
2- L’analyse économique de l’organisation sociale
2-1-Théorie de la démographie et de l’épargne
2-2-les approches keynésiennes de la protection sociale
2-3-L’approche marxiste de la protection sociale
2-4-L’approche régulationniste de la protection sociale
Chapitre II : L’ENJEU DE LA PROTECTION SOCIALE A MADAGASCAR
Section I : La pauvreté
1-Causes de la pauvreté à Madagascar
1-1-Choc fréquent
1-2-Risque systématique
2-Déterminants de la pauvreté
2-1-Problèmes liés à l’éducation
2-2-Problèmes liés au travail
2-2-Problèmes de santé
2-4-Problèmes de logement
2-6-Sous-alimentation
2-7-Insuffisance de revenu
Section 2- Les dépenses totales et les stratégies de la protection sociale
1- Les dépenses totales à la protection sociale
2- Des stratégies de protection sociale non opérationnelles
3- Problèmes de couverture de la CNAPS
Conclusion de la première partie
Partie II : LES DIFFERENTES MESURES D’ALLEGEMENT DU POIDS DE LA PAUVRETE
Chapitre I : L’IMPORTANCE DE LA PROTECTION SOCIALE
Section 1 : Fonctions économiques de la protection sociale
1-Services rendus aux individus
2- Services octroyés à la collectivité
Section 2 : Les objectifs de la protection sociale
1-Redistribution verticale
2-Redistribution horizontale
Section 3: La protection sociale : un lien avec le niveau économique
Section 4 : La protection sociale : un instrument efficace de lutte contre la pauvreté et l’inégalité
Section 5 : Autres importances de la protection sociale
Chapitre II: LES DIFFERENTES SOLUTIONS
Section 1 : Les méthodes de ciblage en protection sociale
1 -Ciblage basé sur le niveau du revenu ou l’approximation du niveau du revenu
2-Ciblage communautaire
3-Ciblage catégorique et géographique
Section 2: Mesures immédiates
1-Le Programme « Tsena Mora »
2-Travaux Publics à Haute Intensité de Main-d’oeuvre (HIMO)
2-1-Définition
2-2-Les travaux HIMO pour la protection sociale
-Des moyens pour résoudre le chômage
-Moyen d’augmentation des revenus des plus pauvres
-Les moyens de réduction des risques naturels
Section 3 : Les mesures d’atténuation des chocs systémiques
1-Gouvernance
1-1-Le prix de produits de base sur le marché international
1-2- L’économie de marché
2- Substitution de produits de base
2-1-Culture des produits de substitution du riz
2-2- Diminution de la dépendance pétrolière
Section 4 : Contribution à l’atteinte de la satisfaction des besoins fondamentaux
1-Education
2-Travail
3-Santé
4- Logement
Chapitre III : AUTRES PROPOSITIONS DES SOLUTIONS
Section1 : Stratégies en matière de protection sociale à Madagascar
1-Amélioration de l’existant
2- Extension du champ et de la couverture du système
3- Suggestions
Section2 : Rôles des acteurs économiques
1-Développement local
2-Booster la protection sociale.
Conclusion de la deuxième partie
CONCLUSION

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