Introduction
A fin de traité le droit sociale il faut le répartir en deux parties La première partie c’est la législation du travail et la deuxième partie le coûté sociale comme SNCSS (caisse nationale de sécurité sociale) Amon assurance maladie obligatoire, cirim (caisse interprofessionnelle marocain de retraite
– la législation du travail
C’est un ensemble du texte (les lois, les décret, contrat, doctrine, les conventions collectifs) applicable aux personnes liées par un contrat de travail
*contrat de travail C’est une convention de volonté sur prestation du travail de la par d’employeur et la rémunération de la par de l’employeur
Les conditions du fonds de contrat du travail
1) la capacité
L’âge majeur et fixé à 18 par le statut de la famille mais le code de travail a baissé cet âge à 16 et comme le marocain a signée la convention international du travail l’âge de travail est devenu 15
2) le consentement
C’est-à-dire que la volonté doit être libre d’accepte et de refusé ou de négocier les clauses et les disposions du contrat
A) la prestation du travail :
La prestation du travail doit être légal licite, et n’est pas contraire bonnes meures
b) la rémunération :
La rémunération ne doit pas inférieur ni au (SMIG), salaire minimum interprofessionnelle garanti ni au (SMAG), salaire minimum agricole garanti il doit être payée par la monnaie national
c) la cause
Doit être aussi licite légale et n’est pas contraire bonne meures
Les conditions de forme
Le contrat de travail au Maroc de principe : et consensuel (l’existence des quatre conditions du fond) mais si les parties en choisi de conclure le contrat par écrite le législateur à exigée certaine formalité :
– à exigée du formalité :Constaté le contrat en trois exemplaires
– légalisation les signatures
– Le contrat exonéré des droits d’enregistrements
– L’employé doit obligatoirement conserver un exemplaire
*) le contenu du contrat
Les parties sont libre d’ajouter n’importe quelle clause n’importe quelle disposition mais à condition de respect les textes applicable toute dérogation ne vaut sauf si il est en faveur du l’employé
Les type du contrat de travail
I) contrat à durée détermine
Le contrat à durée c’est un contrat limitée dans le temps dont la durée maximale est une année renouvelable une seule fois et les cas de la conclusion sont trois cas :
– le remplacement d’un salarié qui est absent du manière temporaire mon gréviste
– c’est l’accroissement de l’activité de l’entreprise d’une manière temporaire
– lorsqu’il s’agit d’une activité saisonner non agricole
II) contrat à durée indéterminée
C’est un contrat illimité dont la durée reste ouverte et les cas de la conclusion sont innombrables mais on peut donne seulement des exemplaires :
1) le remplacement d’un salarié : qui est absent d’un manière continué
– c’est l’accroissement de l’activité de l’entreprise d’une manière continué
– lorsqu’il s’agit d’une activité saisonner agricole en cas litige entre l’employeur et l’employé et personne d’eux n’a pas pu prouver le type du contrat prend la forme CDI
– le renouvellement du contrat à durée détermine pour la deuxième fois
– la formation pour insertion qui des passe à 18 mois
III) Période d’essai
C’est une période transitoire qui sert à l’employeur de testé la capacité, la compétence et le rendement de l’employé et pour se dernière d’avoir une idée sur l’environnement de l’entreprise
– a fin de détermine la période d’essai il faut précisé d’abord le type du contrat
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