Les documents conservés à la CIRTOPO Nosy-Be

Les documents archivés au sein de la CIRTOPO Nosy-Be sont constitués par des livres d’enregistrement de reproduction ainsi que des plans topographiques tels sont le plan de repérage et le plan individuel. En outre, il y a aussi les dossiers fonciers individuels. Nous définirons ces différents documents et donnerons leurs modes d’édition ou d’acquisition.

Les plans de repérage

Les cartes ou plans de repérage sont en général un plan d’ensemble d’une zone bien déterminée. Ce sont aussi des documents sur lesquels sont reportés tous les détails topographiques et la toponymie permettant d’y situer les propriétés déjà immatriculées et constituant ainsi une espèce de tableau de recensement des propriétés foncières. Ces détails topographiques sont en fait des objets stables et durables comme : cours d’eau, faille, routes, points géodésiques,… et toutes autres informations stables qui pourront être utiles pour se repérer. Ces plans ou cartes de repérage sont utilisés pour :  Donner des renseignements au public concernant la situation d’un immeuble (titré ou en cours de demande) ;  Repérer et mettre à jour tous les renseignements concernant une zone. Faire une étude d’aménagement. Donc toutes les propriétés immatriculées (ou en instance d’immatriculation) sont reportées sur des cartes ou plans dits « de repérage » ; de plus dès qu’un immeuble fait l’objet d’une demande, il est aussitôt repéré au crayon sur ces documents et l’agent repéreur doit signaler si la demande ne vise pas, en partie ou en totalité, un immeuble déjà immatriculé ou cadastré, en cours d’immatriculation ou faisant l’objet d’une demande. Les documents de repérage doivent être géoréférencés et munis de quadrillage (ou de croisillons) et des coordonnées Laborde correspondantes. 

Les plans individuels

C’est un plan obtenu après une réquisition individuelle et il doit comporter les noms de la propriétaire du terrain ainsi que les propriétaires riveraines y compris le numéro de titre et des bornes. Il y a des éléments suivants dans ce plan comme l’orientation ou le Nord magnétique, les détails se trouvant aux alentours par exemple le bâtiment, la culture, le tombeau, le canal, le poteau, etc. De même, on y trouve l’extrait de repérage ainsi que le cartouche

Dossier de bornage

C’est le dossier d’attente après remise du dossier. Il contient le PV, le fiche technique, calcul de contenance et autres dossiers remis au service des domaines. 1 Pour satisfaire la question posée ci-dessus, nous avons conçu une Application Web pour la gestion du Repérage Numérique dans les CIRTOPO de Madagascar qu’on a nommé E-Foncier. C’est un système, permettant le suivi et la gestion des travaux topographiques dans chaque service topographique à Madagascar. Il permet d’assurer la liaison entre les données alphanumériques issues des registres fonciers et iles données numériques repérées dans l’espace, provenant des plans topographiques. Son rôle est d’assurer les liaisons entre les différentes informations topographiques relatives aux propriétés qui sont de deux types:  les informations graphiques qui décrivent les formes des plans et leurs positions planimétriques ;  les informations descriptives de ces éléments (nom des propriétés, contenance, consistance,…etc.). Ces informations sont organisées dans différentes couches sous différents thèmes selon le statut des terres à Madagascar et diffusées sur internet ou mises en réseau local grâce au système client-serveur.