LES ALIMENTS LIQUIDES

Après avoir établi une distinction entre les produits végétaux et animaux, nous allons persister dans notre « clarissimes » en voyant tour à tour les boissons non alcoolisées (§1) et les boissons alcoolisées (§2) qui en ayant des propensions bien différentes à provoquer le plaisir du mangeur825, n’en demeurent pas moins avoir toutes une destination nutritive. 824 Du latin bibere, ce terme de boisson est apparu au XIIIème siècle. 825 D’ailleurs pour Pline l’ancien, le vin est une boisson bue non pas par nécessité mais par envie puisque « l’homme doit au vin d’être le seul animal à boire sans soif ». 826 ▪ Selon l’article L.1.1 du Code des débits de boissons et des mesures contre l’alcoolisme, constituent des boissons non alcoolisées : « les eaux minérales ou gazéifiées, les jus de fruits ou de légumes non fermentés ou ne comportant pas, à la suite d’un début de fermentation, de traces d’alcool supérieures à un degré, limonades, sirops, infusions, lait, café, thé, chocolat,… ». ▪ V. JAMMOT M., Les boissons non alcoolisées, Cofrace, 2002, 108 p. 827 V. SIMON-CAYLA J., Les eaux destinées à l’alimentation humaine, RDSS, 1989, pp. 424-426 828 ▪ L’annexe I de la directive 98/83/CE fixe en effet des paramètres devant être respectées par ces eaux. Des paramètres qui sont : – microbiologiques en étant relatifs à Escherichia coli, aux entérocoques, aux pseudomonas aeruginosa, et aux teneurs en colonies. – chimiques en étant relatifs à l’acrylamide, à l’antimoine, à l’arsenic, au benzène, au benzopyrène, au bore, aux bromates, au cadmium, au chrome, au cuivre, aux cyanures, au 1,2-dichloroéthane, à lřepichlorhydrine, aux fluorures, au plomb, au mercure, au nickel, aux nitrates, aux nitrites, aux hydrocarbures aromatiques, aux polycycliques, au sélénium, au tétrachloroéthylène, au trichloroéthylène, au chlorure de vinyle et aux pesticides (à savoir les insecticides organiques, les herbicides organiques, les fongicides organiques, les nématoïdes organiques, les acaricides organiques, les algicides organiques, les rodenticides organiques, les produits anti moisissures organiques et les produits apparentés notamment les régulateurs de croissance et leurs métabolites). Mais si ces paramètres sont fixés dans cette annexe, les Etats membres peuvent néanmoins élaborer des valeurs qui leur sont propres dès lors qu’elles n’en sont pas moins élevées. ▪ AFSSA, Lignes directrices pour l’évaluation des eaux minérales naturelles 98/83/CE du 3 novembre 1998829. Et elle ne peut être considérée comme un aliment, que conformément aux points de conformité830 définis par l’article 6 de cette directive précitée, c’est-à-dire au moment où elle sort des robinets, ou au moment où elle est mise en bouteille ou dans des conteneurs. 136. L’eau minérale naturelle831 – Et alors que l’eau minérale naturelle a pour origine « une nappe ou un gisement souterrain », qu’elle « provient d’une source exploitée par une ou plusieurs émergences naturelles ou forées »832, et que du fait d’une telle origine elle a une teneur constante833 et particulière en minéraux et/ou macronutriments834 qui les distinguent des autres eaux destinées à la consommation humaine. Alors que conformément à la directive 2009/54/CE du 18 juin 2009835, cette eau, devant faire l’objet d’une autorisation d’exploitation donnée par les autorités nationales compétentes qui décident au cas au regard de la sécurité sanitaire, mai 2008, 92 p.

LA DESTINATION NUTRITIVE INTRINSEQUE

par cas quelles eaux extraites de leur sol national peuvent être mises sur le marché836, doit être conforme à certains critères sanitaires mais également organoleptiques qui la caractérise837. Alors que par conséquent elle ne peut être traitée que par des techniques838 qui ne remettent pas en cause de tels impératifs, des conditions spécifiques d’exploitation et de commercialisation (protection de la source ou du point d’émergence contre tout risque de pollution, utilisation pour captage et pour les réservoirs de matériaux empêchant toute modification chimique ou microbiologique de l’eau, respect des mesures d’hygiène au niveau des installations de lavage et d’embouteillage, utilisation pour le transport des eaux des seuls récipients autorisées pour la distribution finale aux consommateurs)839, ayant même été fixées à cet effet. Alors qu’elle peut être une « eau minérale naturelle », une « eau minérale naturelle naturellement gazeuse »840, une « eau minérale naturelle renforcée au gaz de la source »841, une « eau minérale naturelle avec adjonction de gaz carbonique »842, et une « eau de source »843. Il n’en demeure pas moins que malgré son particularisme, tout comme l’eau courante destinée à l’alimentation humaine, elle ne peut entrer dans le cadre de notre définition du produit alimentaire en soi qu’une fois conditionnée, tout du moins si l’on s’en réfère aux points de conformité mis en évidence par l’article R.1322-3 du Code de la Santé Publique. Et c’est d’ailleurs en ce sens que ces eaux (qu’elles soient ou non minérales) destinées à l’alimentation humaine se distinguent des autres boissons non alcoolisées qui constituent des produits en soi dès leur phase de préparation 137. Les jus de fruits844 – Comme cela est le cas pour les jus de fruits, qui selon la directive 2001/112/CE du 20 décembre 2001845, sont des « produits fermentescibles846 mais non fermentés, obtenus à partir de fruits847 sains et mûrs, frais ou conservés par le froid, d’une espèce ou de plusieurs espèces en mélange, possédant la couleur, l’arôme et le goût caractéristiques du jus des fruits dont ils proviennent ».