Législation relative à la gestion des effluents hospitaliers

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l’environnement hydrique

du réseau hydrographique étendu et d’importantes nappes souterraines. Le cycle naturel de l’eau ( llution de l’eau à n’importe quelle étape Il est donc nécessaire de comprendre comment l’homme s’intègre dans ce cycle de l’eau et estique de l’eau.
Afin de satisfaire les besoins en eau potable de l’ensemble de la population, et devant la
l’évacuation et le traitement des eaux usées, la s l’eau. Ce cycle de l’eau est constitué de six grandes étapes : le captage, la production d’eau la collecte et l’assainissement des eaux us
En effet l’eau est prélevée par forage à plusieurs mètres de profondeur dans la nappe phréatique pour être ensuite acheminée vers une usine de filtration et de traitement de l’eau en vue de la rendre potable. Après traitement, l’eau est stockée dans des châteaux d’eau implantés à proximité des agglomérations permettant une distribution jusqu’au isation d’eau potable. Après utilisation, les eaux usées isations souterraines jusqu’à la station d’épuration. L’eau y subit une succession de traitements permettant sa dépollution et l’eau ité, il est certain que l’eau ne peut être rejetée à un degré de stations d’épuration,
remontant à l’origine station d’épuration isées et responsables d’un rejet en quantité négligeable d’introduction de résidus médicamenteux dans les L’une des voies de contamination des milieux hydriques est l’élimination des Actuellement la responsabilisation des ménages par l’intermédiaire de la presse, des médias et ces déchets), d’assurer l’incinération de ces derniers a résidus de médicaments issus de l’excrétion Tous les médicaments utilisés chez l’homme sont retrouvés, à un taux variab dans l’organisme humain a La première phase d’absorption est variable selon la voie d’administr l’administration d’un médicament par voie or La distribution est la phase de diffusion du médicament dans tout l’organisme, selon ses sont majoritairement des réactions d’oxydation conduisant à la és directement s’ils ont atteint un degré d’hydrosolubilité suffisant, sinon ils
phase I n’est pas obligatoire, certains médicaments subiront immédiatement la phase II. e native, responsables d’une contamination des eaux usées. Dans la majorité des cas ce excrétés, majoritairement par l’ arrive qu’ils De plus, l’activité des enzymes peut varier selon les individus en fonction de facteurs ement selon l’état physio pathologique de l’individu ou en raison de médicaments modifiant l’activité des cytochromes. Ainsi pour une molécule, la proportion excrétée sous native est variable d’un individu à l’autre. L’industrie permettant à un organisme de formuler une politique et des objectifs prenant en compte les exigences législatives et les informations relatives aux impacts environnementaux significatifs d’AMM doivent présenter un dossier d’évidé par l’unité de veille toxicologique de l’AFSSAPS. L’article R oblige le dossier d’AMM à contenir «
ades d’où une et l’élimination d’un volume important d’effluents liquides d’épuration c’est On distingue trois types d’effluents liquides hospit Les rejets d’origine domesti rejets résultant de l’hygiène des patients non contagieux et du personnel. haufferie, climatisations…). de soins, d’an résultants de l’excrétion par les patients traités.

Les médicaments non-utilisés ou en partie utilisés

soit présentent un risque infectieux, du fait qu’ils contiennent des micro dont on sait ou dont on a de bonnes raisons de croire qu’en raison de l’Homme ou chez d’autres organismes vivants […]
traitance sont traités dans l’arrêté du 7 L’élimination consiste en une incinération à incinération directe dans une usine d’incinération des ordures ménagères [UIOM] agréée En 2004, l’ADEME pose les bases d’une méthode d’

Les rejets issus du métabolisme humain

Tout comme lors des traitements ambulatoires les médicaments administrés à l’hôpit d’assainissement Les mécanismes d’épuration de l’eau L’autoépuration de l’eau autoépuration, qui correspond à l’ensemble correspond à l’évaporation lo cycle naturel de l’eau la dilution qui n’est pas à proprement dit un phénomène d’épuration puisque la pollution l’action des radiations UV de la lumière solaire.

Table des matières

Remerciements
Liste des enseignants
Table des matières
Liste des figures
Liste des tableaux
Abréviations
Introduction
Première partie : Les résidus de médicaments dans lenvironnement hydrique
1. Le cycle domestique de leau
2. Les sources de contamination des milieux hydriques par des résidus médicamenteux
2.1. Les sources diffuses
2.1.1. Les Médicaments Non Utilisés (MNU)
2.1.2. Les résidus de médicaments issus de lexcrétion humaine
2.2. Les sources ponctuelles
2.2.1. Lindustrie chimique et pharmaceutique
2.2.2. Les rejets hospitaliers
2.2.2.1. Les médicaments non-utilisés ou en partie utilisés
2.2.2.2. Les rejets issus du métabolisme humain
3. Les mécanismes dépuration de leau
3.1. Lautoépuration de leau
3.2. Le fonctionnement des stations dépuration
3.2.1. Le prétraitement.
3.2.2. Le traitement primaire
3.2.3. Le traitement secondaire
3.2.4. Le traitement tertiaire
3.2.5. Le traitement des boues
3.2.5.1. Stabilisation de la matière organique
3.2.5.2. Réduction de la teneur en eau
4. Lefficacité des processus dépuration vis-à-vis des médicaments
5. Les traitements de potabilisation et leur efficacité vis-à-vis des médicaments
6. Devenir des résidus médicamenteux dans les milieux hydriques
6.1. Eaux de surface
6.2. Eaux marines
6.3. Eaux souterraines
6.4. Eaux potables
7. Evaluation du risque
7.1. Phase I
7.1.1. Mesures de la persistance, bioaccumulation et toxicité (index PBT)
7.1.2. Estimation de la concentration environnementale prévisible (PEC)
7.2. Phase II
7.2.1. Tiers A : Analyse initiale
7.2.1.1. Evaluation du devenir du médicament dans les STEP
7.2.1.2. Effets sur les organismes aquatiques
7.2.1.3. Calcul de la PNEC
7.2.2. Tiers B : analyse étendue du risque
7.2.2.1. Raffinement de la PEC
7.2.2.2. Analyses étendues
7.3. Les tests à réaliser selon les protocoles de lOCDE
7.3.1. Adsorption/désorption sur de larges échantillons à léquilibre (OCDE
7.3.2. Tests de biodégradabilité
7.3.2.1. Essai Zahn-Wellens (OCDE 302B)
1.1.1.1. Essai en flacon fermé (OCDE 301D)
7.3.3. Test de transformation aérobie et anaérobie dans les sédiments
308)
7.3.4. Tests sur les organismes aquatiques
7.3.4.1. Le test Algue (OCDE 201)
7.3.4.2. Le test Daphnie (OCDE 202 et 211)
7.3.4.3. Le test Poisson (OCDE 210)
7.3.5. Test dinhibition de la respiration dans les boues activées (OCDE 209)
Deuxième partie : Les rejets hospitaliers danti-cancéreux un exemple
Becquerel
1. Classification des médicaments anticancéreux
1.1. Classification selon le mécanisme daction
1.1.1. Les médicaments formant des adduits covalents avec lADN (alkylants)
1.1.2. Les médicaments induisant ou stabilisant des coupures de lADN
1.1.3. Les antimétabolites : médicaments inhibant la synthèse de lADN
1.1.4. Les médicaments interagissant avec la tubuline (poisons du fuseau)
1.1.5. Les inhibiteurs de la tyrosine kinase.
1.1.6. Les cytokines
1.1.7. Les médicaments de lhormonothérapie
1.1.8. Les anticorps monoclonaux
1.1.9. Les autres cytotoxiques
1.2. La classification ATC
1.3. La classification du CIRC
2. Données de consommation
2.1. Données de consommation nationale en 2004 et 2008
2.2. Données de consommation des établissements hospitaliers en 2010
2.3. Données de consommation locale, exemple du CHB
2.3.1. Présentation du CHB
2.3.2. Données de consommation des anticancéreux au CHB
2.4. Etude des données de consommation
2.5. Etude des principaux anticancéreux
2.5.1. La cytarabine, ATC L01BC01
2.5.2. Le 5-Fluorouracile, ATC L01BC02
2.5.3. Le cyclophosphamide, ATC L01AA01
2.5.4. Lifosfamide, ATC L01AA06
2.5.5. Le méthotrexate, L01BA01
3. Législation relative à la gestion des effluents hospitaliers
4. Ecotoxicité et biodégradation des anticancéreux
4.1. Ecotoxicité
4.2. Biodégradabilité des anticancéreux
5. Etude de la génotoxicité des effluents hospitaliers
5.1. Méthodes dévaluation du potentiel génotoxique des eaux
5.1.1. Test de mutagénicité dAmes
5.1.2. Le SOS chromotest
5.2. Mesures de la génotoxicité des effluents hospitaliers
5.3. Recherche et identification de molécules anticancéreuses
5.3.1. Méthodes dextraction
5.3.2. Méthodes danalyse
5.3.3. Résultats des études
6. Efficacité des STEP
7. Efficacité des traitements de potabilisation
8. Evaluation de lexposition aux anticancéreux
Troisième partie : solutions à envisager
1. Améliorer la connaissance de limpact environnemental des médicaments :
recommandations du CGED
2. Solutions à mettre en uvre en amont de la station dépuration
2.1. La séparation à la source
2.2. Le traitement dépuration à la source
3. Améliorer les filières de traitement des eaux
3.1. Ozonation
3.2. Ladsorption sur charbon actif
3.3. Membranes denses
3.4. Traitement par les rayons ultraviolet
3.5. La station dépuration Aquaviva de Cannes
4. Sensibiliser et éduquer le public et les professionnels de santé
5. Les projets européens et nationaux, vers une prise en compte des rejets médicament
vers une évolution de la réglementation
Conclusion.
Bibliographie
Annexes
Annexe I : Le cycle naturel de leau
Annexe II : Le circuit CyclamedÆ
Annexe III : extraits de la Directive 2001/83/EC
Annexe IV : Article R5121-25 modifié par le décret n°2008-435
Annexe V: arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et references de qualité
des eaux destinées à la consommation humaine
Annexe VI: Les cinquante produits les plus vendus aux établissements hospita
collectivités en 2010