L’ANALYSE DES PROJETSÀ PRODUITS NON VALORISABLES

L’ANALYSE DES PROJETSÀ PRODUITS NON VALORISABLES.

La valorisation des avantages procurés par certains projets rencontre certaines limites :! les ressources dont ils disposent ne permettent pas de se livrer aux enquêtes et travaux nécessaires à l’estimation de la valeur des avantages. Il en va ainsi parfois des projets d’infrastructures routières, par exemple.! en ce qui concerne les services publics indispensables et gratuits, ou fortement subven- tionnés, la demande des usagers ne répond pas à une logique de marché. Il devient dès lors très abstrait de lui attribuer une valeur monétaire ;! seule une partie des résultats du projet est valorisable, par exemple dans de nombreux projets de protection de l’environnement. Il est alors important de mesurer la valeur des avantages apportés, même si l’objet principal du projet n’est pas valorisable et que l’on ne peut donc en calculer la rentabilité globale.La différence fondamentale existant avec les analyses coûts-avantages est qu’il ne s’agit pas de conclure si les coûts sont supérieurs ou non aux avantages. La justification essentielle des projets à produits non valorisables tient dans les objectifs spécifiques et globaux qui les définissent. L’analyse du projet, quant à elle, tente d’être « le garant » de la bonne utilisa- tion des moyens alloués au projet. Ce qui est recherché est :Tout projet se caractérise par l’enchaînement « activités ! résultats ! objectif spécifique ! objectifs globaux » (§ 1.1.1). L’objectif spécifique est le véritable « centre de gravité » per- mettant de gérer le projet et de mesurer sa réussite ou son échec en termes de bénéfices dura- bles pour le groupe cible(1). Conformément au cadre logique, l’objectif spécifique et les résultats attendus sont décrits opérationnellement à l’aide d’indicateurs objectivement vérifiables en termes de quantités, qualités, groupes cible, temps et localisation.

Choix des indicateurs.

Les indicateurs utilisés doivent être spécifiques et couvrir l’essentiel des résultats du projet, tout en étant indépendants les uns des autres (afin de rendre possible le calcul du coût unitaire des produits sans « double compte »). Ainsi pour un projet de santé peut-on retenir : nombre de patients traités, nombre de jours de maladies évitées, nombre de journées de travail gagnées, économie procurée à l’assurance maladie, taux de mortalité… L’idée est que ces indicateurs restent avant tout simples et descriptifs. On évitera ainsi les indicateurs trop sophistiqués qui agrègent en une seule unité toutes sortes d’avantages, exigeant par là même souvent des hypo- thèses hasardeuses(2).arrive souvent que les différents résultats d’un même projet ne puissent être additionnés les uns aux autres pour former « le total des avantages ». Pour comparer les projets entre eux, les analystes ont ainsi pris l’habitude de négliger certains effets pour ne retenir, dans un but de comparaison entre projets, qu’un seul indicateur quantifiable qui sert alors de référence : le kilomètre de route réalisée (pondéré par catégorie de route et par classe de trafic), ou bien le nombre de personnes formées (pour un projet de formation continue), par exemple.La nature des résultats et, par conséquent, celle des indicateurs qui les mesurent sont variables. Certains sont directement valorisables sous forme monétaire, d’autres ne sont facilement quan- tifiables qu’en volume, d’autres enfin ne se prêtent aisément à aucune forme de quantification, sauf à y consacrer des efforts exorbitants par rapport à l’utilité des résultats. De sorte qu’ilOr, dans la situation sans projet, des rues seront entretenues, certaines écoles seront réhabili- tées, des cours auront lieu, des diguettes antiérosives seront mises en place, des équipes mobi- les de santé prodigueront des soins, etc. En se penchant sur la situation sans projet, on évite d’attribuer au projet des activités qui se dérouleraient sans lui… et on évite de faire prendre en charge par le projet des dépenses récurrentes d’administration ou de service public. On met aussi en lumière les défaillances des services publics en l’absence de tout financement exté- rieur.

La comparaison avec la situation sans projet peut aussi faire apparaître des effets négatifs du projet, par exemple l’obligation de se déplacer pour bénéficier d’un service initialement dis- pensé de façon décentralisée (formalités d’état civil, consultations médicales, etc.). Dans la mesure du possible ces « désavantages », qui apparaissent dans la confrontation entre les si- tuations avec et sans projet, doivent être identifiés et on doit leur associer des indicateurs objectivement vérifiables (§ 8.1.1).Se pencher sur la viabilité des projets à produits non valorisables exige de bien séparer les activités qui relèvent strictement du projet des activités déjà engagées par les services publics de l’Etat et des collectivités territoriales. Cette clarification étant faite, il devient possible de poser la question du financement à moyen et long terme des activités nouvelles promues par le projet.Sur la base du descriptif technique du projet, les flux annuels de dépenses d’investissement et de fonctionnement (ou dépenses ordinaires) sont récapitulés dans un budget, véritable compte de trésorerie (§ D.1), pour chaque agent partie prenante. Outre ces dépenses, on y fait éven- tuellement figurer en recettes les ventes, redevances, droits et taxes payés par les usagers.! les personnels détachés et tous les moyens gratuitement mis à disposition du projet par d’autres organismes doivent donner lieu à un budget spécifique établi pour l’organisme qui en supporte le coût et, par conséquent, être inclus dans le budget global consolidé du projet ;augmenter sensiblement du fait de la mise en œuvre du projet, et devoir en assumer les coûts supplémentaires (salaires, véhicules et déplacement, etc.).