LA TELEMEDCINE
Définition « officielle »
Le cadre de la télémédecine est très large, et des vocables différents sont utilisés. Selon une définition de 1997 de l‟Organisation Mondiale de la Santé, « la télémédecine permet d’apporter des services de santé là où la distance est le facteur critique, par des professionnels utilisant les technologies de l’information et de la communication, à des fins de diagnostic, de traitement et de prévention, de recherche et d’évaluation, et de formation continue » (Suarez, 2002, p. 157). Cette définition proposée par l‟OMS ne rend pas forcément compte de la télémédecine telle qu‟elle est pratiquée dans le monde. En fait, il n‟existe pas de consensus international sur la définition de la télémédecine. La définition de l‟OMS est très large et a évolué depuis sa formulation. Elle se rapporte en fait à une acception plus large de la télémédecine et semble plus proche de la définition de la télésanté qui est diffusée aujourd‟hui et qui comprend la télémédecine. En France, la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l‟hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) définit la télémédecine ainsi : « CHAPITRE VI – Télémédecine/article L. 6316-1 − La télémédecine est une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l‟information et de la communication. Elle met en rapport, entre eux ou avec un patient, un ou plusieurs professionnels de santé, parmi lesquels figure nécessairement un professionnel médical et, le cas échéant, d‟autres professionnels apportant leurs soins au patient. Elle permet d‟établir un diagnostic, d‟assurer, pour un patient à risque, un suivi à visée préventive ou un suivi post-thérapeutique, de requérir un avis spécialisé, de préparer une décision thérapeutique, de prescrire des produits, de prescrire ou de réaliser des prestations ou des actes, ou d‟effectuer une surveillance de l‟état des patients. La définition des actes de télémédecine ainsi que leurs conditions de mise en œuvre et de prise en charge financière sont fixées par décret, en tenant compte des déficiences de l‟offre de soins dues à l‟insularité et l‟enclavement géographique. » En lien avec cette définition, le champ de la télémédecine peut être couvert par les actes principaux que sont la téléconsultation, la téléexpertise et la télésurveillance. La téléassistance est un acte qui n‟est pas toujours médical. Le rapport de la Direction de l‟Hospitalisation et de l‟Organisation des Soins sur « la place de la télémédecine dans l’organisation des soins » (Simon et Acker, 2008), à partir d‟une définition du ministère de la santé, apporte les définitions suivantes et permet de délimiter clairement le champ de la télémédecine : – La téléconsultation La téléconsultation est un acte médical qui se réalise en présence du patient qui dialogue avec le médecin requérant et/ou le ou les médecins téléconsultants requis. – La téléexpertise La téléexpertise est un acte diagnostic et/ou thérapeutique qui se réalise en dehors de la présence du patient. L‟acte médical de téléexpertise se décrit comme un échange entre deux ou plusieurs médecins qui arrêtent ensemble un diagnostic et/ou une thérapeutique sur la base des données cliniques, radiologiques ou biologiques qui figurent dans le dossier médical d‟un patient. – La télésurveillance La télésurveillance est un acte médical qui découle de la transmission et de l‟interprétation par un médecin d‟un indicateur clinique, radiologique ou biologique, recueilli par le patient lui-même ou par un professionnel de santé. L‟interprétation peut conduire à la décision d‟une intervention auprès du patient. Il est interprété aujourd‟hui par un médecin, ce dernier pouvant à l‟avenir déléguer à un autre professionnel de santé une conduite à suivre. Celle-ci s‟appuiera sur un protocole écrit de surveillance du dit indicateur qui aura été validé par le médecin traitant ou un médecin requis. – La téléassistance La téléassistance peut être un acte médical lorsqu‟un médecin assiste à distance un autre médecin en train de réaliser un acte médical ou chirurgical. Le médecin peut également assister un autre professionnel de santé qui réalise un acte de soins ou d‟imagerie, voire dans le cadre de l‟urgence, assister à distance un secouriste ou toute personne portant assistance à personne en danger en attendant l‟arrivée d‟un médecin. La définition des actes de télémédecine et leurs conditions de mise en œuvre et de prise en charge financière sont fixées par le décret n° 2010-1229 du 19 octobre 2010
Mise en perspective historique
Quelques éléments historiques permettent de comprendre le développement actuel de la télémédecine. L‟histoire de la télémédecine commence dans les années 1960 aux États-Unis, avec la mise en réseau de programmes de téléconsultation et de télééducation autour du Nebraska Psychiatric Institute. Deux autres dates symboliques peuvent aussi servir de points de repère à l‟émergence de la télémédecine : en 1965, la première visioconférence en chirurgie cardiaque entre les États-Unis et la Suisse ; en 1973, le premier congrès international sur la télémédecine au Michigan, lequel est l‟occasion du lancement de nombreux projets (Simon et Acker, 2008). Le professeur Lareng explique dans un entretien de 20017 : « en 1966, trois expériences ont eu lieu, à un mois d‟intervalle, sans concertation : aux États-Unis (dans l‟Alaska), en URSS, et à Toulouse, dans mon service. C‟était le début de la télémédecine, la première révolution qui a associé voix et données animées. Nous avons transmis un électrocardiogramme, tension artérielle et respiration. » En France, a suivi la création de l‟Institut Européen de la Télémédecine en 1989. C‟est à partir de cette période que l‟on peut parler de télémédecine « moderne » permettant l‟envoi de données, de son et d‟images (Hazebroucq, 2003). Certains projets ont vu le jour, mais pour des domaines très spécialisés. Avec le développement des liaisons satellites, des programmes de recherche sont mis en place pour permettre la téléassistance et soigner des personnes en territoires isolés (astronautes, soldats, etc.). Mais la télémédecine ne s‟est développée que très lentement. Les performances technologiques et l‟organisation des réseaux de cette époque n‟étaient pas adaptées à une diffusion plus large de ces projets. Les réseaux de communication de cette période étant moins développés et puissants qu‟aujourd‟hui, ils ne permettaient pas une diffusion large de ce type de pratiques. Par la suite, dans les années 1990, le développement croissant des TIC et d‟internet induit un regain d‟intérêt pour la télémédecine. Cette période a marqué une seconde révolution avec la possibilité de transférer des images, du son et des données de manière simultanée. La généralisation des réseaux haut débit, des technologies IP, de la baisse du coût de l‟électronique embarquée a ouvert la porte à des débouchés marchands pour les industriels. La fameuse intervention chirurgicale Lindberg réalisée par le Professeur Jacques Marescaux en 2001 entre New York et Strasbourg s‟inscrit dans ces évolutions technologiques.