Chapitre 1. REFERENCES JURIDIQUES.
1.1. Participation obligatoire.
1.2. Participation facultative.
1.3. Non-respect de l’obligation.
Chapitre 2. PARTICIPATION DES SALARIES.
2.1. Evaluation.
2.1.1. Formule de droit commun ou méthode légale
2.1.2. Formule et accords dérogatoires.
2.2. Traitement comptable.
2.2.1. Inscription de la charge à payer.
2.2.2. Transfert en réserve spéciale.
2.2.3. Répartition de la réserve.
2.2.4. Affectation des fonds.
2.2.5. Durée d’indisponibilité.
2.2.6. Attributions d’actions de l’entreprise.
2.2.7. Affectation à un fonds consacré à des investissements.
2.2.8. Acquisition de titres de SICAV ou de parts de FCP.
2.2.9. Attribution d’actions de la société par rachat préalable.
2.2.10. Versement des fonds dans un Plan d’Epargne d’Entreprise.
2.2.11. Affectation en comptes bloqués.
2.2.12. Régimes fiscal et social.
2.3. Revenus des fonds de participation.
2.4. Déblocage des fonds et intérêts sur ces fonds.
2.5. Versement des fonds aux salariés.
2.6. Alimentation du compte épargne temps.
2.7. Droits non réclamés par les salariés.
Chapitre 3. LA PROVISION POUR INVESTISSEMENT (PPI).
3.1. Principes d’évaluation
3.1.1. Entreprises de 50 salariés et plus.
3.1.2. Entreprises moins de 50 salariés.
3.1.3. Remarques.
3.2. Traitement comptable.
3.3. Utilisation.
3.4. Sort
3.4.1. La PPI est employée.
3.4.2. La PPI n’est pas employée.
3.4.3. Déblocage anticipé des droits des salariés.
3.5. Chronologie des opérations.
Chapitre 4. L’INTERESSEMENT.
4.1. Principes.
4.2. Traitements comptables.
4.2.1. A la clôture de l’exercice.
4.2.2. Après l’approbation des comptes.
4.2.3. Lors du versement aux salariés.
4.3. Conséquences pratiques.
4.3.1. Consultation des représentants du personnel.
4.3.2. Plan d’Epargne d’Entreprise (PEE).
4.3.3. Plan d’Epargne Interentreprises (PEI).
4.3.4. Plan Partenarial d’Epargne Salariale Volontaire (PPESV).
4.3.5. Plan d’Epargne pour le Retraite Collective (PERCO).
4.3.6. Plan d’Epargne retraite d’Entreprise.
Chapitre 5. SYNTHESE : l’essentiel sur la participation des salariés aux résultats.
APPLICATION.
6.1. Enoncé et travail à faire.
6.2. Annexes.
6.2.1. Annexe 1.
6.2.2. Annexe 2.
6.2.3. Annexe 3.
6.2.4. Annexe 4.
6.3. Correction.
6.3.1. Travail 1.
6.3.2. Travail 2.
6.3.3. Travail 3.
6.3.4. Travail 4.
6.3.5. Travail 5.
6.3.6. Travail 6.

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La participation des salariés aux résultats et l’intéressement (307,89 KO) (Cours PDF)