La préparation de l ’exécution et financement des marchés publics
DOMAINE D ’UTILISATION
– fixation du point de départ du délai d ’exécution ou de la période de préparation
– acceptation d ’échantillons de matériaux et de matériels
– procès verbal de piquetage des ouvrages
– rappel des obligations de l ’entrepreneur
– constatations du maître d ’œuvre durant l ’exécution des travaux
– les commandes de travaux modifiés (TS et TD)
– les directives à l ’entrepreneur en cas d ’événement en cours de chantier
– prolongation de délais dans le cas d ’INTEMPERIES
– convocation de l ’entrepreneur sur le chantier
– convocation de l ’entrepreneur aux opérations préalables à la réception
– notification de décisions de PRM
– applications de pénalités
– exécution des essais et contrôles des ouvrages
– la notification des suites données à des réunions de chantier
……..
Sommaire: Financement des marchés publics
- La préparation de l ’exécution des marchés – la période de préparation
- Le délai d ’exécution des marchés
- les correspondances
- le financement des marchés publics
- les garanties financières
- l ’avance forfaitaire
- La sous traitance
- les travaux modificatifs
- les avenants
- les pénalités
- la réception des travaux
- la période de garantie de parfait achèvement
La préparation de l ’exécution et financement des marchés publics (2,31 MO) (Cours PPT)