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Ce mode de financement, souvent présenté comme une technique récente, s’utilisait déjà lors des grandes expériences maritimes comme la découverte et l’exploration des Amériques (2). Au Moyen-âge les expéditions commerciales recourraient aux bases du financement sur projet (3) en matière de partage des risques, de mise en concurrence de « partenaires !» au regard de la rentabilité attendue de l’opération, de la constitution d’une structure délimitée dans le temps, et de recherche de fonds via des réseaux internationaux. De la sorte, les contrats de « grosse aventure » de siècle en Italie regroupaient financiers, commerçants, armateurs. Ces mercatores étaient chargés de s’occuper du financement et de l’organisation des expéditions en Méditerranée. Les contrats de command (marchandise ou somme d’argent confiée à un marchand en contrepartie d’une part des profits générés par l’expédition) laissèrent peu à peu la place à la colleganza ou societas maris. Les commerçants des grands ports italiens agissant, dans le cadre de ces derniers, en qualité d’associés.
Loin de tomber en désuétude, le contrat de command originel donna naissance à la société en commandite dans laquelle l’associé commanditaire est le bailleur de fonds. Ne disposant, à la différence de l’associé commandité, de la qualité de commerçant, il voyait sa responsabilité limitée à son apport. Ainsi, il devenait possible à ceux ne pouvant obtenir un statut de commerçant, tels les militaires, ecclésiastiques, nobles, etc., d’être néanmoins parties prenantes à des opérations de nature commerciale. (4) « compagnie » ou de colleganza au X Cette forme contemporaine de financements sur projet poursuivit son ascension au XIVème siècle.
Pour exemple, l’exploration et le développement des mines d’argent du Devon qui furent financés par l’Empire britannique via un prêt consenti par un banquier florentin, Frescobaldi, et dont le remboursement provenait du produit dégagé de l’exploitation des mines. (5) De même, autre exemple avec les maones : « associations constituées au XIV ème siècle par les banquiers génois, dans le but d’exploiter les ressources naturelles des territoires d’outre-mer de la République de Gênes ». (6)
Le financement sur projet tel que développé au cours de la deuxième moitié du XX siècle fait référence au Project Finance d’origine anglosaxonne.
Il s’entend de l’ensemble des techniques juridiques et financières permettant la réalisation Dossier La Finance islamique Le montage de financement sur projet d’infrastructures importantes, publiques ou privées, financées essentiellement sur la capacité du projet à générer les revenus nécessaires permettant le remboursement des prêts (nominal et intérêts) et un juste retour sur investissement pour les promoteurs, avec un recours généralement limité ou inexistant des prêteurs à l’encontre des promoteurs en cas de défaillance de paiement. Le financement sur projet implique la création d’une entité ad hoc (société de projet) qui a pour objet la construction et l’exploitation du projet ; les risques y afférant étant transférés vers les intervenants appropriés (constructeur, exploitant, etc.), permettant ainsi aux « sponsors » (investisseurs) un financement hors bilan. Les secteurs essentiellement concernés sont l’énergie (pétrole, gaz, mines, éoliennes, etc.), les télécommunications, les infrastructures routières, autoroutières et celles liées à la distribution d’eau, ainsi qu’aux réseaux ferroviaires, portuaires et aéroportuaires.
Le montage en financement sur projet s’est développé parallèlement aux moyens de communication. Justifié par une possible réduction des coûts, il a attiré des capitaux toujours plus conséquents à travers le monde.
Ainsi en est-il d’Etats qui, soucieux de préserver leurs fonds, ont tendance à se désengager au profit de financements privés. Le cas notamment au Moyen Orient où se développe, depuis les années quatre-vingt-dix, le recours au financement sur projet dans des domaines impliquant d’importants capitaux comme le pétrole, le gaz, l’électricité.
La finance islamique – dont l’objet est d’offrir des services bancaires et des produits financiers conformes aux préceptes de la loi coranique – est ainsi devenue une source de financement incontournable dans les financements sur projets au Moyen Orient. D’une part, car les banques islamiques disposent de fortes liquidités et d’autre part, parce qu’elles sont aussi compétitives que des banques commerciales conventionnelles.
Si la finance islamique trouve ses fondements dans des principes et interdictions, vieux de quatorze siècles, son apparition est récente et remonte au début des années soixante-dix. Les premières institutions financières islamiques datent des années soixante avec la constitution en 1963 des caisses rurales MitGammar en Égypte, et en Malaisie avec la création des Caisses d’épargne des pèlerins (Pilgrim’s Management Fund) (Tabung Hadjji).
L’avènement de la finance islamique, telle qu’elle se pratique aujourd’hui, prend son véritable essor en 1975 concomitamment à ce que l’on a appelé la montée du panarabisme, au boom pétrolier, mais aussi à l’afflux des pétrodollars après la guerre du Kippour. Ce mouvement a été accompagné par la création de diverses organisations islamiques, telles que l’Organisation de la conférence islamique (OCI) en 1970, qui permit la mise en place de la Banque islamique de développement (IDB).
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