GUIDE D’ETUDE D’IMPACTS SOCIAUX

GUIDE D’ETUDE D’IMPACTS SOCIAUX

DESCRIPTION DES VARIANTES DE RÉALISATION 

Le guide des études d’impacts environnementaux prescrit déjà les démarches à entreprendre et les promoteurs sont ainsi invités à se conformer aux orientations contenues dans ces documents pour la réalisation de la description des variantes de réalisation des projets, le choix et leur description. Toutefois, il est recommandé aux promoteurs d’éviter autant que faire se peut le déplacement involontaire de la population et de choisir en conséquence des variantes de projet annulant ou minimisant cet aspect de problèmes en étudiant toutes les alternatives réalisables dans la conception du projet. De plus, les variantes choisies gagneraient également à s’articuler avec les documents référentiels de développement communal voir régional dans les zones d’influence des projets pour optimiser les impacts socioéconomiques et environnementaux des projets. Cette section de l’étude d’impact comprend d’abord la détermination des variantes de réalisation possibles et la sélection, à l’aide de paramètres discriminants, de la variante ou des variantes les plus pertinentes au projet. Elle comprend par la suite la description de la variante ou des variantes sélectionnées, sur laquelle ou lesquelles portera l’analyse détaillée des impacts. 10.1 Détermination des variantes possibles La réalisation d’une bonne évaluation sociale nécessite l’examen de toutes les possibilités de variantes réalisables. La prise en compte de diverses variantes de réalisation peut permettre de remettre en question certaines parties du projet en vue de l’améliorer. L’étude présente donc les variantes possibles et raisonnables, pouvant répondre aux objectifs du projet, dont la variante qui apparaît a priori la plus favorable à la protection du Page15 milieu humain. La détermination des variantes possibles tient compte de l’information recueillie lors de l’inventaire du milieu et, le cas échéant, des échanges préliminaires avec la population de la zone d’étude.

 Sélection des variantes pertinentes du projet 

L’initiateur effectue une sélection, parmi les variantes possibles, des variantes les plus pertinentes au projet, en insistant sur les éléments qui s’avèrent distinctifs et qui sont susceptibles d’intervenir dans le choix de la variante préférable, tant sur les plans environnemental et social que technique et économique. Cet exercice peut aboutir au choix d’une seule variante. L’étude explique alors en quoi elle se distingue nettement des autres variantes envisagées et pourquoi ces dernières ne sont pas retenues pour l’analyse détaillée des impacts. La sélection des variantes ou, le cas échéant, le choix de la variante préférable doit s’appuyer sur une méthode clairement expliquée et comprendre au minimum les critères suivants : • la capacité de satisfaire la demande (objectifs, problèmes, besoins, occasions de marché); • la faisabilité sur les plans technique et juridique (accessibilité, propriété des terrains, zonage, disponibilité des services, calendrier de réalisation, etc.); • la réalisation à des coûts qui ne remettent pas en jeu la rentabilité économique du projet; • la capacité de limiter l’ampleur des impacts néfastes sur les milieux naturel et humain, en plus de maximiser les retombées positives. 

Description des variantes sélectionnées 

Cette section présente les schémas simplifiés des procédés et des activités des variantes sélectionnées identifiant les intrants, les extrants avec leur mode de gestion et les procédés de traitement. En particulier elle détermine et caractérise les rejets liquides, solides, gazeux engendrées et les sources de nuisances (bruits, odeur, nuisance visuelles, et autres) pouvant générer des impacts sur la santé ou les moyens d’existence de la population.