NORMALISATION SUE L’EXPLOITATION DES CARRIERES
GENERALITES SUR LES CARRIERES et SED
La carrière est une ancienne pratique que l’homme a utilisée, celle-ci évolue selon le temps et l’espace. Cette évolutions oblige les exploitants à chercher de nouvelles méthodes et techniques, que ce soit artisanal ou industrielle. Pour pouvoir élucider ce chapitre on va donner, La définition de la carrière, et la nécessité des produits de carrière et la généralité sur les SED..
Substances de carrière
Toute substance minérale destinée à la production de granulats (moellons, pavés, pierres plates, graviers, gravillons et sables) et de produits d’amendement de terres locales pour la culture (y compris les tourbières, mais à l’exception des phosphates, nitrates et sels alcalins) ; les substances de carrière sont exploitées à ciel ouvert ou en souterrain ; (source : code minier) Carrière: Une carrière est un endroit d’où sont extraites des Substances de carrière: pierres, sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifères (par opposition aux mines) Exploitation à ciel ouvert : On peut définir comme « exploitation minière à ciel ouvert » toute exploitation qui met à nu le gisement à exploiter en enlevant les terrains de couverture et extrait ensuite le minerai. Abattage : L’abattage c’est l’opération par laquelle des blocs de roches sont détachés du massif rocheux ou roches en place. De nos jours, les méthodes d’abattages sont nombreuses et variées : soit par l’explosif ; soit au moyen d’outil à main (pic, marteau piqueur, par feu de bois…) ; soit mécaniquement (haveuse, abatteuse, rabot, ….) Techniques artisanales : (source code minier) Les méthodes traditionnelles qui comprennent essentiellement l’emploi d’outils manuels et la force humaine ou animale pour l’extraction et le traitement des substances minérales du sol ou du sous-sol ;rentrent dans cette catégorie le recours au système de haute intensité de main-d’œuvre (système HIMO) ainsi que l’utilisation des équipements mécanisés et des explosifs dont les caractéristiques techniques sont précisées par arrêté ; »
Les différentes catégories d’exploitants
Exploitation artisanal ou petite exploitation
selon la voie réglementaire suivant la nature de leurs travaux, tous les exploitants des mines à ciel ouvert ou sous terre jusqu’à une profondeur à fixer par voie réglementaire suivant la nature de leurs travaux, qui utilisent des techniques artisanales sans transformation des minéraux sur le lieu de l’extraction ; la petite exploitation minière est l’activité du petit exploitant. Sont classés dans cette catégorie, les groupements de petits exploitants miniers et les groupements d’orpailleurs quelque soit le nombre de leurs membres respectifs ;
Exploitation industrielle Tous les exploitants de mines à ciel ouvert ou sous terre qui exploitent à grande échelle et utilisent des techniques industrielles
Importance des substances de carrière
Pour l’Etat et pour les Collectivités Décentralisées
Les exploitations de carrières constituent un revenu potentiel pour la Commune grâce aux diverses redevances versées par les exploitants et par les frais pour l’obtention des permis d’exploitation. En effet, les titulaires de titres d’exploitation sont tenus de s’acquitter, en une seule fois et à la notification de l’acte, des droits fixes liés aux demandes d’attribution, de renouvellement, de cession, de transmission, d’amodiation et de transformation, relatives à la recherche et à l’exploitation. A part les fiscalités, l’Etat, en la personne du Ministère du Transport et du Ministère des Travaux Publiques, dépend de ces substances de carrière. En effet, ses activités, et ses projets se concrétisent en grande partie par l’emploi des substances de carrières tels que les gravillons, les moellons, le sable, le ciment, le goudron. Au fait, ce sont les matières premières fondamentales des constructions et réhabilitation des routes, la construction des bâtiments publics comme les écoles, hôpitaux, centres de santé de base II, I, centres de loisir et de sport et autres infrastructures de développement.
Pour les particuliers
Durant ces dix dernières années, nous assistons à un élargissement spectaculaire des grandes agglomérations. La croissance démographique et l’exode rural en sont les principales causes. Mais le fait est que les grandes villes assistent à une modification de leur structure due aux constructions de maisons un peu partout en plein centre et sur les périphéries. De ce fait, les demandes en substances de carrière afflue et en très grande masse. Cette demande représente plus de 20% de la demande totale en substance de carrière par an ce qui représente près de quinze mille tonnes par an. Pour la population, les produits de carrière sont très importants car le besoin d’habitat est un des besoins fondamentaux de l’homme. Par ailleurs, les substances de carrières jouent un rôle primordial pour la culture Malagasy. A ce propos, il y a certains groupes ethniques qui préfèrent habiter dans des « taudis » et construire leur tombeau en dur et avec étage. En effet, selon la croyance Malagasy, c’est là où ils seront tous réunis et cette période dure bien plus que les années de vie. Ainsi, les constructions de tombeaux engagent une bonne partie des exploitations de carrière puisque ils sont faits tout en pierre..
PARTIE I : ETUDE BIBLIOGRAPHIQUE |