GENERALITES SUR LES CARRIERES et SED

NORMALISATION SUE L’EXPLOITATION DES CARRIERES

GENERALITES SUR LES CARRIERES et SED

 La carrière est une ancienne pratique que l’homme a utilisée, celle-ci évolue selon le temps et l’espace. Cette évolutions oblige les exploitants à chercher de nouvelles méthodes et techniques, que ce soit artisanal ou industrielle. Pour pouvoir élucider ce chapitre on va donner, La définition de la carrière, et la nécessité des produits de carrière et la généralité sur les SED..

Substances de carrière 

Toute substance minérale destinée à la production de granulats (moellons, pavés, pierres plates, graviers, gravillons et sables) et de produits d’amendement de terres locales pour la culture (y compris les tourbières, mais à l’exception des phosphates, nitrates et sels alcalins) ; les substances de carrière sont exploitées à ciel ouvert ou en souterrain ; (source : code minier) Carrière: Une carrière est un endroit d’où sont extraites des Substances de carrière: pierres, sable ou différents minéraux non métalliques ou carbonifères (par opposition aux mines) Exploitation à ciel ouvert : On peut définir comme « exploitation minière à ciel ouvert » toute exploitation qui met à nu le gisement à exploiter en enlevant les terrains de couverture et extrait ensuite le minerai. Abattage : L’abattage c’est l’opération par laquelle des blocs de roches sont détachés du massif rocheux ou roches en place. De nos jours, les méthodes d’abattages sont nombreuses et variées : soit par l’explosif ; soit au moyen d’outil à main (pic, marteau piqueur, par feu de bois…) ; soit mécaniquement (haveuse, abatteuse, rabot, ….) Techniques artisanales : (source code minier) Les méthodes traditionnelles qui comprennent essentiellement l’emploi d’outils manuels et la force humaine ou animale pour l’extraction et le traitement des substances minérales du sol ou du sous-sol ;rentrent dans cette catégorie le recours au système de haute intensité de main-d’œuvre (système HIMO) ainsi que l’utilisation des équipements mécanisés et des explosifs dont les caractéristiques techniques sont précisées par arrêté ; » 

Les différentes catégories d’exploitants

Exploitation artisanal ou petite exploitation

 selon la voie réglementaire suivant la nature de leurs travaux, tous les exploitants des mines à ciel ouvert ou sous terre jusqu’à une profondeur à fixer par voie réglementaire suivant la nature de leurs travaux, qui utilisent des techniques artisanales sans transformation des minéraux sur le lieu de l’extraction ; la petite exploitation minière est l’activité du petit exploitant. Sont classés dans cette catégorie, les groupements de petits exploitants miniers et les groupements d’orpailleurs quelque soit le nombre de leurs membres respectifs ;

Exploitation industrielle Tous les exploitants de mines à ciel ouvert ou sous terre qui exploitent à grande échelle et utilisent des techniques industrielles

Importance des substances de carrière

Pour l’Etat et pour les Collectivités Décentralisées 

Les exploitations de carrières constituent un revenu potentiel pour la Commune grâce aux diverses redevances versées par les exploitants et par les frais pour l’obtention des permis d’exploitation. En effet, les titulaires de titres d’exploitation sont tenus de s’acquitter, en une seule fois et à la notification de l’acte, des droits fixes liés aux demandes d’attribution, de renouvellement, de cession, de transmission, d’amodiation et de transformation, relatives à la recherche et à l’exploitation. A part les fiscalités, l’Etat, en la personne du Ministère du Transport et du Ministère des Travaux Publiques, dépend de ces substances de carrière. En effet, ses activités, et ses projets se concrétisent en grande partie par l’emploi des substances de carrières tels que les gravillons, les moellons, le sable, le ciment, le goudron. Au fait, ce sont les matières premières fondamentales des constructions et réhabilitation des routes, la construction des bâtiments publics comme les écoles, hôpitaux, centres de santé de base II, I, centres de loisir et de sport et autres infrastructures de développement. 

Pour les particuliers 

Durant ces dix dernières années, nous assistons à un élargissement spectaculaire des grandes agglomérations. La croissance démographique et l’exode rural en sont les principales causes. Mais le fait est que les grandes villes assistent à une modification de leur structure due aux constructions de maisons un peu partout en plein centre et sur les périphéries. De ce fait, les demandes en substances de carrière afflue et en très grande masse. Cette demande représente plus de 20% de la demande totale en substance de carrière par an ce qui représente près de quinze mille tonnes par an. Pour la population, les produits de carrière sont très importants car le besoin d’habitat est un des besoins fondamentaux de l’homme. Par ailleurs, les substances de carrières jouent un rôle primordial pour la culture Malagasy. A ce propos, il y a certains groupes ethniques qui préfèrent habiter dans des « taudis » et construire leur tombeau en dur et avec étage. En effet, selon la croyance Malagasy, c’est là où ils seront tous réunis et cette période dure bien plus que les années de vie. Ainsi, les constructions de tombeaux engagent une bonne partie des exploitations de carrière puisque ils sont faits tout en pierre..

Table des matières

PARTIE I : ETUDE BIBLIOGRAPHIQUE
CHAP. I : CADRES REGLEMENTAIRES ET INSTITUTIONNELS
I. 1. Texte règlementaires sur l’exploitation des carrières et l’utilisation des explosifs
I.1.1 La Charte de l’Environnement Malagasy (CEM)
I.1. 2 Le Code Minier et son Décret d’Application
I.1.3 La Mise En Compatibilité des Investissements avec l’Environnement ou MECIE
I.1.4 Les autres textes règlementaires
I.1.5 Les Décrets
I.1.6 Dispositions pénales
I .2 Cadre institutionnel
I.2.1 Ministère
I.2.1.a Service chargé de l’environnement
I.2.1.b Service d’Inspection minière et des Carrières ou SMC
I.2.2 Domaine : (source : district avaradrano)
I.2.3 Le District : (source : district avaradrano )
I.2.4 Les communes
I.2.5 Office National de l’Environnement ou ONE
CHAP. II : GENERALITES SUR LES CARRIERES et SED
II.1. Définitions
II.2 Les différentes catégories d’exploitants
II.2.1.Exploitation artisanal ou petite exploitation
II.2.2.Exploitation industrielle
II.3 Importance des substances de carrière
II.3.1 Pour l’Etat et pour les Collectivités Décentralisées
II.3.2 Pour les particuliers
II.4 Procédures appliquées pour l’octroi d’autorisation d’ouverture de carrière, environnementale et d’autorisation d’utilisation d’achat de SED
II.4.1 Exploitant qui n’utilise pas des SED
II.4.2 a. Propriété privé
II.4.2 b. Propriété domanial
II.5 Paramètres et techniques d’exploitation d’une carrière
II.5.1 Eléments du gradin de la carrière
II.5.2 Les principaux paramètres de l’exploitation de la carrière
II.6.Déroulement de l’exploitation de carrière
II.6.1 Méthodes d’exploitation
II.6.2 Description des opérations élémentaires
II.6.3. Procédés de production
II.7 Matériels utilisés
II.7.1 Exploitation artisanal
II.7.2 Exploitation industrielle
LES ENGINS MINIERS
II.8 Substances Explosives et Détonantes ou SED
II 8 1 Définition
II 8 2 Caractéristiques
II 8 3 Les différents types et principaux explosifs industriels
II 8 4 Les accessoires de tire
II 8 5 Matériels de contrôle de tir
PARTIE II. : CONTEXTE ACTUEL SUR L’EXPLOITATION DES CARRIERES
CHAP I : SITUATION ACTUELLE DES CARRIERES A MADAGASCAR
I.1 Carrières dans tout Madagascar
I.1 1. Evolution de produits de carrière
I.1 2. Etude de prévision
I.1.3. Prix des produits finis de carrière
I.2 Etude de cas
I.2.1 cas d’Ambatomaro
I.2.1 a Les petits exploitants de carrière d’Ambatomaro
I.2.1 b Les exploitants
I.2.1.c. c Les raisons de l’exploitation
I.2.1. d. Les conditions de travail
I.2.2 Cas de la société UBP
I.2.2 a. Présentation de L’exploitant et de l’entreprise
I.2.3 Cas de la société COLAS
I.2.3.a Généralités
I.2.3. b Présentations des sites industriels
I.2.3 c. Carrière
I.3.Problèmes constatés par l’exploitation des carrières
I.3.1. Impacts de l’exploitation de carrière sur l’environnement
I.3.1. a. Phase préparatoire et installation
I.3.1. b Phase d’exploitation
I.3.1. c Phase de fermeture
I.3.2. Humanitaire (Accidents et incidents divers)
I.4. Impacts positifs ressentis
CHAP II : ANALYSE DE LA SITUATION ACTUELLE DES CARRIERES A MADAGASCAR
II.1. Analyse des éventuels impacts des carrières
II.1.1 socio-économique
II.1.2.Risque et dangers des carrières
Partie III : PROPOSITIONS DE NORMES
CHAP I : OBJECTIF DE LA NORMALISATION DES CARRIERES
I. 1. Sur le plan environnemental
I.2 Socio-économiques
C HAP II : PROPOSITION D’UNE NORME
II.1 Etude techniques
II. 1. 1. L’abattage à L’explosif
II. 1.1.a. Paramètres de tirs
II. 1. 2. Bruit
II. 1.3 Vibration
II. 1.3 .a. Principales définitions
II. 1.3 .b. Détermination du niveau de vibrations
II. 1.3 .d. Le niveau des Vibrations induit par les tirs de mines
II.2. Mesures envisagées pour réduire les effets de l’exploitation des carrières
II.2.1 Mesures envisagées pour réduire les effets de Bruit
II.2.2 Mesures envisagées pour réduire les effets de Poussières
II.2 .3 Mesures envisagées pour réduire les effets des Vibrations et des projections
II. 3. Proposition des normes
II. 3. 2. Equipements de protection individuelle
II. 3. 3. hygiène du personnel
II. 3. 4. Les engins, les matériels de traitement et circulation des engins
II. 3. 5. L’exploitant
II. 3. 6. Les poussières inhalable
II. 3. 7. Le bruit
II. 3. 8 La vibration
II. 3. 9 Dépôt de substances explosives ou détonantes
II II. 3. 10 Formation et information du personnel
II. 4. Législation sur les carrières
CONCLUSION

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