Fourniture et installation de systèmes d’information

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Instructions pour l’adaptation des clauses du Dossier d’appel d’offres aux besoins du marché

 Comme l’indique le tableau qui suit, le présent DTAO contient deux types de documents : ceux à reprendre sans modifications et ceux à adapter aux besoins de chaque marché.  Une version électronique du document est disponible auprès des services des projets de la Banque ou peut être téléchargée à l’adresse suivante : http://www.worldbank.org/procure .  La présente version peut être utilisée pour adapter l’Avis d’appel d’offres et les Sections II, V, VI, et VII, en fonction des besoins du marché considéré. En revanche, les Sections I, III, et IV doivent être incorporées sans modifications dans le Dossier d’appel d’offres.

Les dispositions spécifiques complétant les Instructions aux Soumissionnaires doivent être incorporées exclusivement dans les Données particulières de l’appel d’offres. Les modifications portant sur le Cahier des clauses administratives générales doivent être effectuées par le biais du Cahier des clauses administratives particulières. La section relative aux Spécifications techniques ne doit pas servir à modifier les dispositions, quelles qu’elles soient, des Sections I, III ou IV.

  Les Clauses figurant dans la Section V, Cahier des clauses administratives particulières, ont une valeur purement indicative et doivent être modifiées pour refléter les besoins spécifiques de chaque marché. Mais du fait que ces modifications l’emporteront sur le Cahier des clauses administratives générales, il convient de réserver les changements majeurs aux cas d’absolue nécessité. Si un Acheteur estime que le marché envisagé est de nature à justifier une modification, il devra consulter la Banque mondiale à ce sujet. Tout changement majeur doit être approuvé par celle-ci. Certaines dispositions présentées dans la Section VI, Spécifications techniques, de même que certains Modèles de formulaires (identifiés comme tels), ont également une valeur illustrative. Des modifications appropriées devront y être apportées en fonction des besoins du marché.

Notes relatives à la préparation d’un Avis d’appel d’offres (AAO) pour les appels d’offres en deux étapes

  Conformément aux Directives : Passation des marchés financés par les prêts de la BIRD et les crédits de l’IDA, l’Avis d’appel d’offres (AAO) — Première étape / l’Avis particulier de passation de marché doit être publié (dans la langue du Dossier d’appel d’offres) :

1. a) dans au moins un journal de diffusion nationale du pays de l’Emprunteur et, le cas échéant, au Journal officiel ;
2. b) dans une lettre adressée aux candidats intéressés qui, à la suite de la publication de l’Avis général de passation de marchés, ont manifesté leur intérêt à soumissionner pour le marché de Systèmes d’information faisant l’objet de l’AAO ;
3. c) selon une option recommandée aux Acheteurs pour les marchés de faible montant sur un portail web exploité ou utilisé par l’Acheteur ou son gouvernement, dans la revue des Nations Unies Development Business (au moins dans sa version en ligne), sur le dgMarket du Development Gateway (http://www.dgmarket.com), et/ou sous la forme d’une circulaire adressée aux ambassades ou aux bureaux de représentation commerciale des pays dont les entreprises sont susceptibles d’être intéressées ;
4. d) pour les marchés dont le coût estimatif est supérieur à la contre-valeur de 10 millions de dollars E.U., ou en vertu des dispositions de l’accord de prêt/de crédit ou de l’accord commercial, sous la forme d’une publication dans Development Business outre, éventuellement, l’une quelconque ou toutes les options de l’alinéa c) ci-dessus.

La Banque mondiale prendra les dispositions nécessaires à l’insertion de l’AAO/Avis particulier de passation de marché dans Development Business et dgMarket.  Pour de plus amples renseignements sur la publication des Nations Unies Development Business, veuillez prendre contact aux coordonnées suivantes :Il est primordial que le contenu de l’AAO soit conforme aux Données particulières de l’appel d’offres (DPAO). Il faut en particulier veiller à bien vérifier que la date, l’heure et le lieu de remise et d’ouverture des offres et le montant de la garantie d’offre spécifiés dans l’AAO soient conformes au contenu des DPAO. L’AAO doit également indiquer les critères qui seront appliqués pour la vérification de la qualification des Soumissionnaires, tels que ces critères sont officiellement définis dans les DPAO (par exemple, un niveau minimum de capacité au plan financier, ou le fait d’avoir exécuté dans le passé un nombre minimum d’autres installations de SI aux caractéristiques sensiblement analogues à celles du présent Marché, etc.). A la suite de l’évaluation des offres de la première étape, l’Invitation à soumissionner pour la deuxième étape n’est envoyé qu’aux entreprises que l’Acheteur juge qualifiées à participer au processus d’appel d’offres de la deuxième étape.

Avis d’appel d’offres (AAO ) – Première étape

1. Le présent Avis d’appel d’offres (AAO) fait suite à l’Avis général de passation de marché du projet indiqué ci-dessus publié dans le journal Development Business, n^o[ insérer : numéro ] du [ insérer : date ]¹.
2. Le [ insérer : nom de l’emprunteur] [ sélectionner : a reçu / a demandé / a l’intention de demander ] un [ sélectionner : prêt / crédit ] à [sélectionner: la Banque internationale pour la reconstruction et le développement / l’Association internationale de développement ] pour le financement du projet [ insérer : nom du projet ], et a l’intention d’utiliser une partie du montant de ce [ sélectionner : prêt / crédit ] pour effectuer les paiements au titre de l’accord ou des accords résultant du présent AAO : [ insérer : nom / n^o du ou des Marché(s) ] ².
3. Le [ insérer : nom de l’agence d’exécution] est l’agence d’exécution pour le projet et invite, par le présent Avis d’appel d’offres, les candidats remplissant les conditions requises à présenter une offre sous pli cacheté pour [ insérer : description du Système d’information, spécifiant notamment les principales technologies visées, ainsi que le matériel et les services connexes faisant l’objet du Marché (par exemple, installation, intégration, formation, support technique) ]^3,4.
4. Le processus se déroulera conformément aux procédures d’appel d’offres international (AOI) décrites dans les Directives : Passation des marchés financés par les prêts de la BIRD et les crédits de l’IDA de la Banque mondiale; sont admis à soumissionner tous les candidats des pays satisfaisant aux critères de provenance énoncés dans les Directives⁵ et répondant aux critères de qualification minimums suivants : [ insérer : principaux critères de qualification (expérience antérieure, capacité financière, etc.), extraits de la section des DPAO concernant la clause 6.1 a) des IS]⁶.
5. Les candidats intéressés remplissant les conditions requises peuvent obtenir un complément d’information auprès de [ insérer : nom de l’agence] et peuvent examiner le Dossier d’appel d’offres à l’adresse indiquée ci-après⁷ [ insérer : adresse à la fin du document ] de [ insérer : heures de bureau ] ⁸.

1. Les candidats intéressés peuvent également acheter un jeu complet de documents d’appel d’offres rédigés en [ insérer : nom de la langue ], sur demande écrite à l’adresse indiquée ci-après [ insérer : adresse à la fin du document ], moyennant paiement d’un montant non remboursable⁹ de [ insérer : montant en monnaie nationale ] ou de [ insérer : montant dans une monnaie convertible donnée ]. Le paiement devra être effectué par [ insérer : mode de paiement ]1⁰. Le dossier sera envoyé par [ insérer : mode d’expédition ]¹¹. [Selon le cas, ajouter : Une réunion préparatoire à la soumission des offres à laquelle pourront assister les soumissionnaires intéressés aura lieu le {insérer : date}.]

1. Les délais accordés aux Soumissionnaires invités pour préparer leur offre de la deuxième étape doivent être suffisants pour leur permettre d’actualiser leur offre de la première étape en tenant compte de tout Additif qui accompagne l’avis et de tout mémorandum spécifique au soumissionnaire, de la complexité des bordereaux de prix et de tout autre facteur qui peut être pertinent. Toutefois, le temps alloué doit être au minimum de quatre semaines afin que les Soumissionnaires disposent d’au moins une semaine pour demander d’autres éclaircissements.
2. La date limite de dépôt des offres et la date de l’ouverture des plis doivent être la même date et les heures doivent aussi être identiques ou doivent se suivre immédiatement.
3. La période doit être suffisante pour permettre l’achèvement de l’évaluation de l’offre de la deuxième étape, l’examen par la Banque de la sélection recommandée, l’obtention des approbations et la notification de l’attribution du marché. Dans un appel d’offre en deux étapes, il est probable que ces délais seront plus courts que ceux d’un appel d’offres en une étape, car une grande partie de l’évaluation des offres pour juger de leur conformité technique a déjà été réalisée lors de la première étape. Il convient de fixer des délais réalistes (par exemple, un minimum de soixante (60) jours afin d’éviter la nécessité d’une prorogation.
4. Si le dossier d’appel d’offres permet des sous-systèmes, des lots ou des tranches qui peuvent faire l’objet d’offres séparées, les montants de la garantie d’offre doivent être fixés par sous-système, lot ou tranche. Le montant de la garantie ne doit pas être fixé à un niveau trop élevé pour ne pas décourager les soumissionnaires. Si une garantie d’offre n’est pas nécessaire, le présent paragraphe doit le préciser ou être simplement éliminé.