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La société DCG a abandonné une créance (financier) sur une de ses filiales le 25/12/N. En difficultés financières, l’abandon de 50 000 € lui a permi d’éclaircir quelque peu son horizon bien que les autres associés n’aient pas voulu l’aider. La société DCG détient 40% de cette filiale, les titres détenus sont enregistrés en titres de participation pour une valeur d’origine de 22 000 € quelques années après la constitution et dépréciés pour le même montant.
| Hypothèses | H1 | H2 | H3 |
| Situation nette avant l’abandon | -130 000 € | + 20 000 € | -40 000 € |
Extrait du bilan de la filiale le jour précédant l’abandon
| ACTIF | PASSIF | ||
| Frais d’établissement | 2 000 | Capital | 20 000 |
| Immobilisations | 200 000 | Réserves | 10 000 |
| Stocks | 17 000 | Résultat | -40 000 |
| Créances | 80 000 | Report à nouveau | -8 000 |
| Disponibilités | 1 000 | Emprunts | 180 000 |
| Dettes fournisseurs | 138 000 | ||
| TOTAUX | 300 000 | TOTAUX | 300 000 |
Questions :
1) En quoi la situation nette de la filiale a-t-elle de l’importance ?
2) Calculez dans chaque hypothèse les parts déductible et non déductible de l’abandon pour la société DCG.
3) Calculez la situation nette réelle de la filiale et présentez les traitements comptable et fiscal chez la filiale.
4) Une clause de retour à meilleur fortune changerait-elle les choses ?
5) Présentez les écritures chez la société DCG ainsi que le traitement fiscal dans les deux solutions possibles (situation nette réelle de la filiale).
6) L’abandon contenait une clause de retour à meilleur fortune. La filiale rembourse 80% de l’abandon en N+1. Présentez les écritures comptables chez les deux sociétés.
La correction des exercices (voir page 2 en bas)
