Evolution de la procédure douanière

Evolution de la procédure douanière

LES IMPACTS FOURNIS PAR LES NOUVEAUX SYSTEMES

 L’intronisation de TradeNet à Madagascar a provoqué un choc sur le plan infrastructure, économique, commercial et financier 

 Impacts sur l’Infrastructure

Ce système est déployé à Madagascar pour accélérer et pour minimiser le circuit de processus de dédouanement. Malgré la coupure (délestage) du courant et l’insuffisance du réseau à Madagascar la machine informatique ne sera pas mise en marche, donc cela entraîne la travaille physique ou manuelle des intervenants qui effectuent des opérations de dédouanement. Ce choc est du aussi par l’emplacement du scanners au sein du port de Mahajanga situé au bord d’une route mal goudronné (presque en poussière caillouté) qui est une facteur favorable à la destruction du matériel de sécurisation(scanners).

  Impacts Economiques 

 L’Etat Malgache en particulier le Ministre de l’Economie, de Finance et du Budget (M.E.F.B) investir sur se projet TradeNet pour diminuer les fraudes et les vols pendant les échanges internationaux à Madagascar, afin d’augmenter la recette fiscale douanière mais le prestation à payer pour ce nouveau système est très élevé qui cause la diminution des opérateurs économique domicilié à Madagascar et cela peut introduire la diminution du budget de l’Etat Malgache.

 Impacts Commerciaux

 L’installation du TradeNet au sein de tout les aéroports et ports de Madagascar r’assure les agents commerciaux car ses marchandises sont en sécurités par la présence du scanners qui a pour rôle de vérifier les marchandises entrants et sortants de la territoire malgache c’est-à-dire de faire l’inspection sans faute. Le TradeNet facilite les échanges commerciaux par la présence du Bureau de Suivie de Cargaison (B.S.C) car ce dernier suive les marchandises pendant son expédition et il permet les deux parties d’avoirs sa recevabilité sans se déplace. 

  Impacts Financiers 

 Le projet GasyNet est une investissement de collaboration de l’Etat Malgache avec les Partenariats Publics Privés (3P) .Cette investissement sont estimés en totale de quinze millions de dollars environ .Nous constatons alors que cette somme est amortissable, mais la presse nous montre que depuis le mois de mais les opérateurs économiques rechutent par la hausse de prestation à l’importation et à l’exportation. GasyNet réclame des frais de prestation pour toute opération d’importation et exportation qui à l’objet d’une déclaration en douane formalisé auprès du bureau de douane installé dont les barèmes à son taxe.

Table des matières

Remerciement
Avant- propos
Liste des schémas
Liste des abréviations
et des acronymes
Introduction
Partie I ENVIRONNEMENT ET BASE D’ETUDE
Chapitre I Présentation générale de l’entreprise
Chapitre II Les documents nécessaires aux opérations transitaires
Chapitre III Evolution de la procédure douanière
Partie II LES IMPACTS TRADE NET A L’IMPORTATION
Chapitre I Analyse du nouveau système douanier
Chapitre II Les impacts fournis par le Trade net
Chapitre III Synthèse des analyses
Partie III DISCUSSION DES RESULTATS
Chapitre I Résultats attendus
Chapitre II Les limites couru par le système
Chapitre III Les solutions proposées sur l’application du nouveau système
Chapitre IV Suggestions
Conclusion
Bibliographies
Annexes

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