DROIT DES AFFAIRES

Le professeur doit être perçu comme une personne ressource que l’on peut (et doit) consulter. À cet effet, je serai disponible pour répondre à vos questions par courriel à tous les matins du lundi au vendredi de 6h00 à 7h30 AM. Je serai aussi disponible sur rendez-vous à mon bureau au local 10.15 et sans rendez-vous le mardi et le jeudi de 15h20 à 16h00. Vous pouvez consulter mon horaire sur la porte du local 10.15 pour me rencontrer avant ou après un cours afin de prendre un rendez-vous. Si ce n’est pas urgent, vous pouvez aussi laisser un message sur la boîte vocale au cégep au 982-3437 b.v. 7912. En cas d’absence, je laisserai un message sur le système Omnivox et sur le site du cours http://www.laflamme.info choisir DroitHQc et ensuite Messages. Comportement en classe Nous nous attendons à ce que les codes de conduite, habitudes culturelles et coutumes québécoises de notre société soit respectés. La ponctualité, le respect des autres, la contribution au maintien de la propreté ainsi que la non utilisation des radios, baladeurs, cellulaires et téléavertisseurs sont des exemples de ces règles . Durant les séances de laboratoire, il est interdit d’utiliser les ordinateurs pour d’autres activités. Les échanges entre étudiants ne doivent pas avoir lieu en classe théorique. En cas de manquement à ces règles élémentaires de courtoisie, la personne en défaut sera priée de quitter la classe et de ne revenir qu’au prochain cours.

Fraude Toute fraude ou plagiat durant un examen ou pour un travail entraîne automatiquement la note zéro pour tout l’examen ou pour tout le travail. Toute récidive entraîne la note zéro pour la session. Ce fait sera communiqué aux autres enseignants. Examens Une absence à un examen entraîne la note zéro; l’examen ne peut être repris que si l’absence peut être justifiée par un empêchement majeur, avec preuve à l’appui. Vérification des devoirs Les devoirs ou travaux remis en retard feront l’objet d’une pénalité de 5% par jour de retard et ne seront plus acceptés une fois corrigés et remis aux élèves. Communiquez avec moi, votre enseignant, pour obtenir une autorisation pour remettre votre travail de session en retard. Absence aux cours L’étudiant absent au cours se verra attribuer zéro pour sa participation lorsque celle-ci est prévue au plan de cours. Examen de rattrapage À la fin de la session, les étudiants qui n’auront pas réussi le cours pourront, à leur demande, avoir un examen de rattrapage à la condition d’avoir participé à toutes les évaluations sommatives du cours. Cet examen portera sur toute la matière et ne pourra vous permettre d’avoir plus de 60% comme note finale au bulletin.

Le cours Droit des affaires, placé dans le premier bloc de cours, permet de sensibiliser l’étudiant aux impacts légaux de ses décisions d’affaires, lui permettant ainsi d’évaluer l’impact légal de ce qui sera vue dans les autres cours. Dans ce cours, l’emphase sera mise sur l’analyse des lois et de la jurisprudence qui permettront d’évaluer la portée légale des paroles, actes, décisions, faits et gestes du futur acheteur à Hydro-Québec. Lors de la 2e rencontre de ce cours, l’étudiant pourra situer le rôle et la place du service du contentieux d’Hydro-Québec dans l’entreprise. Grâce aux notions générales de droit vues dans ce cours, l’étudiant pourra percevoir le contenu des autres cours de l’attestation d’études collégiales Acquisition de biens et services, sous leur angle juridique. Plus spécifiquement, l’étudiant devra faire appel à ses connaissances juridiques dans ses cours de Systèmes d’informations administratives, Relations d’affaires i et II, Notions financières, Commerce international, Communication orale et Assurance qualité.

Utiliser de façon pertinente le vocabulaire juridique propre au monde des affaires; Consulter l’information juridique s’appliquant à des situations d’affaires ; Connaître et appliquer les droits, les obligations, les recours et les façons de faire des personnes reliées à une situation donnée, un acte juridique (contrat) et à l’application des lois et des règlements dans le cadre de l’achat de produits et services; Différencier les différentes formes juridiques d’entreprises et être en mesure de déterminer qui peut lier juridiquement cette entreprise; Évaluer les différentes mesures (qualité des preuves) pour faire valoir ses droits et se défendre éventuellement devant les tribunaux civils, criminels et pénaux; Appliquer les lois générales régissant le droit civil au Québec; Connaître le rôle de la Constitution canadienne, la Charte canadienne des droits et libertés, la Charte québécoise des droits et libertés de la personne et les institutions et tribunaux qui en découlent; Faire la synthèse et les liens entre les divers concepts juridiques faisant l’objet du cours; les appliquer à des cas pratiques tirés du monde des affaires.