Lamiae
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Introduction
• Définition et objectifs de la comptabilité :
– La comptabilité est un système d’information financière qui fournit, selon un ordre précis, des données chiffrées (en unités monétaire) :
– pour décrire une situation et son évolution
– pour servir de base à des prévisions
– pour comparer celle-ci à la réalité
– pour faciliter la prise de décision
– collecter des informations de base (ex : factures, extraits de comptes bancaires,…)
– traiter les informations de base, c’est-à-dire classer les documents et les enregistrer dans la comptabilité sous forme conventionnelle
– établir et interpréter des infos élaborées (pour le gestionnaire et pour les tiers)
– L’objectif de la comptabilité est de fournir des renseignements à l’entrepreneur et au tiers ainsi que de faciliter la gestion et le contrôle de l’entreprise.
• Notion d’entreprise :
– Une entreprise est une unité de production de biens et/ou de services qui a pour objet de vendre ces biens et services sur le marché.
– Les ressources financières d’une entreprise sont composées :
– de capitaux à risque (capitaux apportés par l’entrepreneur/par les propriétaires de l’entreprise)
– de capitaux étrangers (capitaux mis à la disposition de l’entreprise par les créancier). Ceux-ci doivent être remboursés à une échéance fixée.
• Classification de la comptabilité :
– La comptabilité générale concerne toutes les entreprises, elle est obligatoire et doit être tenue en respectant les critères légaux.
– Objectifs :
– établir la situation patrimoniale de l’entreprise (le patrimoine est défini par ce que l’entreprise possède et par ce qu’elle doit).
– déterminer le résultat en analysant ses composantes en fonction de leur nature
– élaborer des informations qui vont permettre à l’entreprise :
– de remplir ses obligations fiscales et sociales.
– d’obtenir certains avantages
– d’emprunter
– d’informer ses propriétaires
– La comptabilité analytique consiste à analyser les coûts et les résultats par produits, par groupes de produits ou par activités.
– Objectifs :
– déterminer les coûts des biens et services achetés ou fabriqués, ce qui permet d’évaluer la production et de déterminer le résultat par produit ou par groupe de produits
– analyser les conditions internes d’exploitation
– prendre des décisions (tel que l’abandon ou le maintien de produits non rentables…)
• Systèmes de comptabilité :
– Les entreprises réalisant un chiffre d’affaire inférieur à 20.000.000 peuvent tenir une comptabilité à partie simple alors que celles réalisant un chiffre d’affaire supérieur à 20.000.000 doivent tenir une comptabilité à partie double
• Utilité de la comptabilité :
– La compta est un outil de gestion
– La compta peut être utilisée comme moyen de preuve entre commerçants pour faits de commerce (à condition que cette comptabilité soit tenue de manière régulière).
– La compta permet de remplir certaines obligations :
– sociales : déclaration trimestrielle à l’ONSS
– fiscales : déclaration TVA, déclaration à l’impôt des personnes physiques ou déclaration à l’impôt des sociétés
– la compta permet d’obtenir certains avantages ou subsides.
II. Première partie : les comptes annuels
Chapitre 1 : les comptes annuels
– La durée de vie d’une entreprise est divisée en exercices comptables. Un exercice comptable correspond, sauf exceptions (c’est-à-dire que lors de la constitution de l’entreprise, l’exercice comptable peut parfois dépasser 12 mois mais il ne peut jamais aller au delà de 18 mois), à une année comptable (12 mois à partir du début de l’exercice).
– Il y a des entreprises dont l’exercice comptable doit coïncider avec l’année civile. Dans ce cas, il s’agit des commerçants (personnes physique), des banques et des compagnies d’assurances.
– Pour les autres entreprise, l’exercice comptable ne doit pas nécessairement correspondre avec l’année civile.
– Toute entreprise qui doit tenir une comptabilité complète à partie double sur base des données comptables de fin d’exercice, doit établir des comptes annuels (documents de synthèse destinés à informer les actionnaires et les tiers).
– les comptes annuels se composent :
– du bilan : synthèse du patrimoine de l’entreprise.
– du compte de résultats : il comprend les charges et les produits
– de l’annexe
– Les comptes annuels doivent être approuvés par l’assemblée générale des associés au plus tard 6 mois après la date de clôture.
– Le dépôt des comptes annuels à la Centrale des Bilans des sociétés anonymes, des sociétés privées à responsabilité limitée, des sociétés en commandité par actions et des sociétés coopératives à responsabilité limitée, doit se faire au plus tard 1 mois après leur approbation.
– En ce qui concerne les types de schémas qui doivent être déposés :
– les sociétés moyennes peuvent déposer un schéma abrégé des comptes annuels
– les grandes entreprises doivent déposer un schéma complet des comptes annuels.
– Pour pouvoir faire la distinction entre moyenne et grande entreprise, on va se baser sur des critères qui sont :
– Chiffre d’affaires annuel hors TVA : 200 millions
– Total du bilan : 100 millions
– Personnel occupé en moyenne annuelle : 50 personnes.
– Pour être une entreprise moyenne, il faut répondre au maximum à un de ces critères.
– Pour être une grande entreprise, il faut répondre au minimum à deux de ces critères.
ATTENTION : si une entreprise. occupe au moins 100 personnes (en moyenne annuelle et en équivalent temps plein), elle sera considérée comme étant une grande entreprise. Et même si c’est le seul critère atteint.
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