Cours subventions d’investissement ou d’équipement

Cours subventions d’investissement ou d’équipement , tutoriel & guide de travaux pratiques financement par subventions en pdf.

Chapitre 1. SUBVENTIONS D’EXPLOITATION
1.1. Caractéristiques
1.2. Traitements comptable
1.3. Traitement fiscal
EXEMPLE 01
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Chapitre 2. SUBVENTIONS D’EQUILIBRE
2.1. Caractéristiques
2.2 Traitement comptable
2.3. Traitement fiscal
EXEMPLE 02
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Chapitre 3. SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT OU D’EQUIPEMENT
3.1. Caractéristiques
3.2. Traitement comptable
3.2.1. Avis d’octroi ou d’attribution
3.2.2. Encaissement des fonds
3.2.3. Virement dans les produits exceptionnels
3.2.4. Solde des comptes de bilan
3.3. Situation dans les documents de synthèse
3.3.1. Bilan
3.3.2. Tableau de résultat
3.4. Situation dans les documents de synthèse
3.4.1. Cas des immobilisations non amortissables
3.4.2. Cas des immobilisations amortissables
3.5. Traitement fiscal
3.5.1. Financement d’immobilisations non amortissables
3.5.2. Financement d’immobilisations amortissables
3.5.3. Versement par des organismes non agréés ou d’autres entreprises :
3.6. Cession du bien subventionné
3.6.1. Chronologie des traitements comptables
3.6.2. Conséquence fiscale
EXEMPLE 03
Enoncé et travail à faire
Annexes
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Correction
Travail 1
Travail 2
Travail 3
Travail 4
Travail 5
Travail 6
EXEMPLE 04
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Travail 1
Travail 2
Chapitre 4. COMPLEMENTS
4.1. Subventions octroyées par l’entreprise
4.2. Avances remboursables
4.2.1. Encaissement de l’aide
4.2.2. Réussite du projet
4.2.3. Echec du projet
Chapitre 5. SYNTHESE
5.1. Essentiel à retenir
5.1. Schéma
APPLICATION 01
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction

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