INTRODUCTION
Le cours de comptabilité des sociétés a pour objectif d’apprendre aux étudiants les différents mécanismes comptables inhérents à la vie des sociétés commerciales. C’est-à-dire, leur constitution, leur croissance, leur apogée et leur disparition.
Comme tout être humain, l’entreprise suit le même cycle de vie c’est-à-dire elle naît, grandit, vieillit et meurt. La naissance d’une entreprise est appelée « création ou constitution ».
– Lorsque l’entreprise grandit, on parle de la croissance ;
– La vieillesse de l’entreprise est appelée déclin et est constatée au moment de la banqueroute qui conduit à la faillite ;
– La mort de l’entreprise est appelée « dissolution ou liquidation.
A la naissance, l être humain a Un acte de naissance, Un nom, Une adresse et Une nationalité.
– l acte de naissance de l entreprise c est l acte de constitution
– le nom de l’entreprise c est la raison ou la dénomination sociale
– l adresse est le siège social
– la nationalité : Ex : belge, congolaise
Les opérations commerciales sont les mêmes dans une entreprise individuelle que dans les sociétés, on les impute de la même façon.
La comptabilité d’une société diffère de celle d’une entreprise individuelle sur certains points liés au cycle de vie de la société :
1° La constitution du capital ;
2° Les opérations entre les associés et la société ;
3° L’affectation des résultats et paiement de certaines dettes ;
4° La modification du capital ;
5° L’absorption, la fusion, la scission et la liquidation.
GENERALITES SUR LES SOCIETES
Les sociétés en général
Définition légale d’une société :
C’est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre quelque chose en commun en vue de partager le bénéfice qui pourra en résulter.
• Le contrat : c’est une convention, un accord, un pacte conclu entre deux ou plusieurs parties, d’où le contrat est synallagmatique.
• Deux ou plusieurs personnes qui peuvent être physiques ou morales.
• La mise en commun des biens et immatériels (les apports).
• Partage du bénéfice = le résultat ou le fruit de leur travail
Remarques : bien que chaque entreprise poursuive un but lucratif, l’éventualité d’une perte n’est pas à exclure. La perte peut provenir des facteurs endogènes ou exogènes.
Ex. : incendie, grève, guerre, mauvaise gestion, détournement, …
Classification des sociétés.
D’une manière générale, on distingue deux types de société d’une part les sociétés commerciales et d’autre part les sociétés civiles d’autre part.
Les sociétés commerciales.
Sont celles qui exercent des actes énumérés et qualifiés commerciaux par loi et qui en font la profession, soit à titre principal, soit à titre d’appoint et qui poursuivent l’objectif de partage du bénéfice entre associés.
Actes commerciaux : la loi ne définit pas les actes de commerce mais elle se contente à une simple énumération.
Exemple : – achat et vente des marchandises
– location d’un immeuble, …
Profession habituelle : cela suppose le caractère répétitif ou permanent des actes à exercer,c’est-à-dire ces activités ne doivent pas être occasionnelles.
A titre principal : que la profession exercée reste l’unique activité exercée.
A titre d’appoint : dans ce cas, on précise certaines activités secondaires qui peuvent être exercées sans pour autant nuire à l’activité principale exercée.
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