Cours les prévisions réglementes

Chapitre 1. PRESENTATION
1.1. Rappels
1.2. Caractéristiques
1.3. Principales provisions réglementées
1.3.1. Relatives aux immobilisations
1.3.2. Relatives aux stocks
1.3.3. Relatives à d’autres éléments d’actif
1.3.4. Autres provisions réglementées
1.4. Comptes utilisés
1.4.1. Comptes de dotations
1.4.2. Comptes de provisions
1.4.3. Comptes de reprises
Chapitre 2. PROVISIONS POUR HAUSSE DES PRIX
2.1. Documentation comptable
2.2. Principes de calcul
2.2.1. Méthode
2.2.2. Schéma
2.3. Sort de la provision
2.4. Aspect fiscal
2.5. Synthèse partielle
Exemple 01
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Travail 1
Travail 2
Chapitre 3. PROVISIONS POUR FLUCTUATIONS DES COURS
3.1. Matières concernées
3.2. Sort des provisions existantes
Chapitre 4. PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT
4.1. Entreprises concernées
4.2. Montant de la participation
4.3. Traitement comptable de la participation
4.3.1. Inscription de la charge à payer
4.3.2. Transfert en réserve spéciale
4.3.3. Affectation des fonds
4.4. Provision pour investissement
4.4.1. Principes
4.4.2. Traitement comptable de la provision
4.4.3. Sort de la provision
Exemple 02
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Travail 1
Travail 2
Travail 3
Travail 4
Chapitre 5. PROVISIONS POUR RISQUES AFFERENTS AUX CREDITS A MOYEN TERME RESULTANT D’OPERATIONS FAITES A L’ETRANGER
5.1. Entreprises concernées
5.2. Traitement comptable
5.2.1. Dotation
5.2.2. Annulation ou réduction
Chapitre 6. PROVISIONS POUR IMPLANTATION A L’ETRANGER
Chapitre 7. AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES
7.1. Rappels
7.2. Excédent d’amortissement fiscal
7.2.1. Principes
7.2.2. Modalités
7.2.3. Caractéristiques
7.2.4. Comptabilisation
7.2.5. Commentaires, constats et remarques
7.3. Excédent d’amortissement fiscal exceptionnel
7.3.1. Principes
7.3.2. Biens concernés
7.3.3. Calcul
Exemple
Enoncé et travail à faire
Annexes
Annexe 1
Annexe 2
Correction

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