Cours les droits des entreprises

Cours les droits des entreprises, tutoriel & guide de travaux pratiques en pdf.

Les droit ; un ensemble des normes et des règle qu’il faut respecter
Il y a deux type de droit : public (gérer la vie des gens) prévis (les droit des sociétés)
Un contrat ; un accord entre deux personne mette en comain leur bien ou leur serves en but de partager le bénéfice
Le contrat est d’abord soumis à toutes les conditions de validité du contrat

• consentement libre il ne doit pas comporter des visse (dol ou violence ou une erreur qui peux porter par la personne ou la chose)
• les associés doivent avoir la capacité juridique ;
• le contrat de société doit porter sur un objet déterminé, certain et licite
• il doit avoir une cause

Il y a deux type de contra

• Authentique ; rédiger devient un noter ou un officiel
• Sous seing prévis ; rédiger entre deux personnes et égalise

Pour que la contra de société être valable il  avoir 4 autre élément

• L apporte :
• En Numéraire (l’argent.) o En nature (matériel.)

o En industrie (le diplôme.)

• La partépation de bénéfice ; chaque associé avoir son bénéfice selon son pourcentage
• L’affliction societatis ; la volonté de crée une société
• La pluralité d associe

La qualification des sociétés

Société de personne (SNC et SCS):
Baser sur la confiance entre les associes qu’ils sont la plus par des fois  familier
SNC (société non collectif) :

• • Société commercial
  • Le nombre de constituent sont très limite (2 personne)
  • Facile au niveau de papier

 Les lois ne fixé pas le capitale minimum pour commencer

• Responsabilité illimite
• Un mineur (-18) ne peut pas être associé

 Il n y a pas de gèrent dans le statu (qui gérer seul le travail) tous les personne sont des responsable dans tous les cas

SCS (société en commandite simple) :

• Société commercial a la forme qu’il que soit son objectif (civil…..)
• Le nombre de constituent sont très limite (2 personne)
• Commandite : gérer le travail
• Commanditaire : n’effectuer aucun acte au travail
• Le nombre de société et limite en 2

Remarque :

• SCS=SNC sauf que dans la SCS se trouve des commandites et commanditaire
• Si la société est coter à la bourse il peut avoir des crédits facilement (avantage) même il est obliger de publier chaque ans ou chaque mois …dans les journaux… (inconvénient)

Société de capitaux (SA) :

• • il intéresse d’argent plus que le genre des associes
  • société commercial par la forme qu’il que soit son objet relative aux lois 17/95
  • les associes appelle axionnair car le capitale est librement négociable
  • obligatoire d’avoir un comécaire de compte (2 s il est coté à la bourse et 1 si non)

 au niveau de capitale :
o 300000 DH ne pas coter à la bourse o 3000000 DH coter à la bourse
Responsabilité des axionner est limite selon leur apport SACA (société anonyme a conseillé d’administration) :

• • Il ne y a pas de séparation entre les missions (le contrôle = la gestion)
  • Axionnaire = administrateur
  • Origine collégial
  • administrateur ;

o    nommer  par  l  AGO  (ago=  assemble  générale  ordinaire.  il  vérifie  les bénéfice.approbation des compte) (AGE= assemble générale extraordinaire.plus important que ago)

o    il peut être personne morale (il avait une société déjà) ou physique (Mohamed Hassan.)

• il doit être propriétaire d’un nombre d’action
• il durer entre 3 ans s’il est nommé par le statu ou 6 s il est nommé par AGO o on peut le révoquer si on a un faut grave …il peut aussi démissionner a tout fois et sa démission ne doit pas nuire la société
• les décisions son prise à la majorité des nombre présent et dans le cas d’égalité la voix de président et très important
• durée de président = durée de administrateur  nombre de salarié inferieur de  un tiers