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Cours comptabilité des opérations courantes, tutoriel comptabilité et TVA en pdf.
Résumé de théorie
I. Les documents commerciaux
.1. Vente commerciale
.2. formalisme contractuel
.3. Etude et description des documents commerciaux
* Devis
* Bon de commande/ Bulletin de commande
* Bon de livraison/ bon de réception
* Facture/ Marché
II. La facturation
.1. Facture d’achat/ vente
.2. Réductions sur facture
.3. Avoir simple.
I.4 Avoir avec réductions
III. Opérations sur la TVA
Traitement comptable
.1. TVA facturée
.2. TVA récupérable
Traitement fiscal
Champs d’application
Personnes imposables
Régimes en vigueur
Déclaration de TVA
IV. Opérations sur les emballages
1. Définition
2 Prêts des emballages
3.Consignation des emballages
4. Restitution des emballages
5. Récupération des emballages
V. Les moyens de règlements
1.La monnaies/ espèces
2. Le mandat
3.Le chèque
4.CCP
5 Effets de commerces
VI. Opérations sur les effets de commerces
.1.Création
.2. Encaissement
.3. Endossement
.4. Escompte
.5. renouvellement
VII. Le Système centralisateur
.1. Principe
.2. Fonctionnement
.3. Principaux journaux axiliaires
VIII. Les opérations d’inventaires
.1. Amortissements
Amortissement linéaire
Amortissement dégressif
Amortissement dérogatoire
Amortissement accéléré
.2. Provisions…
Provisions pour dépréciation des immobilisations
Provisions pour dépreciation des stocks
Provisions pour dépréciations des créances clients
Provisions pour dépréciations des titres et valeurs de placements
Provisions pour risques et charges
Provisions réglementées
.3. Régularisation des comptes de charges et de produits
IX. Liquidation de l’impôt
1. IGR professionnel
.2. IS.
3. Exercice d’application
Guide de travaux pratique : 10 cas à traiter
Liste bibliographique
Formalisme contractuel
La loi n° 30-85 stipule dans son article 37 relatif à la facturation que : « Les personnes effectuant les opérations soumises à la taxe sont tenues de délivrer à leurs acheteurs ou clients des factures ou mémoires sur lesquels elles doivent obligatoirement mentionner, en plus des indications habituelles d’ordre commercial :
1- le numéro d’identification attribué par le service des taxes sur le chiffre d’affaires ;
2- éventuellement, les noms, prénoms et adresse des acheteurs ou clients ;
3- tous renseignements utiles quant aux prix, quantité et nature des marchandises vendues ou des services rendus ;
4- d’une manière distincte, le montant de la taxe réclamée en sus du prix ou comprise dans le prix et les modalités de paiement se rapportant à ces factures ou mémoires …..
A partir de cet article, il s’avère indispensable de tenir des documents commerciaux
a- Définition des documents commerciaux
Ce sont des écrits constatant les opérations effectuées avec un fournisseur ou un client et d’une façon générale avec toute personne en relation d’affaires avec l’entreprise.
b- Utilité des documents commerciaux
Les documents commerciaux sont utiles pour l’enregistrement comptable (une opération de vente ne peut être enregistrée sans pièce justificative) et constituent un moyen de preuve en cas de litige en les présentant à l’appréciation du juge. Enfin la loi impose la rédaction d’un écrit pour pouvoir effectuer des contrôles fiscaux.
c- L’établissement des doubles
Il est recommander de préciser clairement et par écrit les accords passés entre les partenaires ( clients – fournisseurs – banque…..) Cet écrit doit être établit au moins en deux exemplaires : l’un remis au tiers et l’autre et gardé par l’entreprise qui doit le classer et le garder au moins pendant 10 ans.
d- Normalisation des documents commerciaux
Au début les documents commerciaux se présentent sous forme de simple lettre, l’usage a peu à peu uniformisé le contenu des documents commerciaux ; on parle donc de normalisation des documents commerciaux qui présente les avantage suivants :
– Facilité de création des documents,
– Facilité d’exploitation,
– Facilité de classement
L’usage de documents normalisés n’est pas obligatoire mais il est préférable. On distingue ainsi : Devis, le bon de commande, le bon de livraison, bon de réception, facture et l’avoir.
Description des documents commerciaux
a- Devis
C’est une prise de contact, une consultation auprès de divers fournisseurs sur la disponibilité, le prix, la qualité de la marchandise demandées. Il ne s’agit nullement d’un achat et n’engendre aucun engagement de la part des parties (demandeur, destinataire), ce document permet d’avoir une idée sur l’organisation de la société et de porter un jugement sur son contrôle interne et la justification du choix du fournisseur (comparaison entre les fournisseurs) (même présentation que le bon de commande).
b-Le bon de commande
C’est un document émanent toujours du client établi en son titre et adresse au fournisseur dans lequel il passe sa demande d’achat des articles spécifiés avec les conditions convenues. On peut le présenter comme suit :
Une commande est un ordre par lequel est déclenché un processus de réalisation ou de mise à disposition de certains produits ou services, dans des conditions déterminées.
Une commande engage les deux parties : celui qui commande (donneur d’ordre ) et celui qui accepte la commande.
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