COMPTABILITÉ D’UNE ASSOCIATION

L’association 8 POOL DE COEUR, créée dans le cadre de la loi de 1901, a pour objectif la promotion du billard ainsi que l’organisation de tournois, qui se déroulent sur l’ensemble de l’année dans des salles et cafés partenaires. Cette association possède déjà un local où se trouve le siège ainsi qu’une salle de tournoi. Dans le cadre de son activité, elle a effectué, parmi d’autres, les opérations décrites dans l’annexe 6 au cours de l’exercice 2011. L’association applique le plan de compte des associations (annexe 7) ainsi que les dispositions du règlement du Comité de la réglementation comptable CRC 99-01 (annexe 8).
Au cours de l’exercice 2011, elle n’a reçu qu’une subvention départementale d’un montant de 12 700 € pour l’organisation des tournois de billard. Son exercice comptable correspond à l’année civile.

Travail à faire

À l’aide des annexes 6, 7 et 8,
1. L’association 8 POOL DE COEUR doit-elle nommer un commissaire aux comptes ?
2. Rappeler quelles sont les caractéristiques des apports sans droit de reprise et des apports avec droit de reprise.
3. Enregistrer dans le journal de l’association les écritures concernant les opérations effectuées au cours de l’exercice 2011 à l’exclusion des écritures d’inventaire.
4. Indiquer quel serait l’impact de l’enregistrement du bénévolat sur chacun des documents de synthèse.
ANNEXE 1 – RÉPARTITION DU BÉNÉFICE DE LA SOCIÉTÉ BLACK EIGHT
Extrait des capitaux propres au 31 décembre 2010 (avant répartition) :
Capital : 600 000 € (dont versé : 480 000 €) Réserve légale : 55 000 € Réserves facultatives : 135 000 € Report à nouveau (solde créditeur) : 2 000 € Résultat de l’exercice : 120 000 €

Informations sur le capital de la société Black Eight :
Le capital de la société est composé de 15 000 actions de valeur nominale 40 €, dont :
• 6 000 actions de préférence sans droit de vote, émises à la constitution et intégralement libérées ; • 5 000 actions ordinaires, émises à la constitution et intégralement libérées ; • 4 000 actions ordinaires, émises lors d’une augmentation de capital réalisée en 2010, dont le premier quart de la valeur nominale a été libéré le 1er juillet 2010. Depuis cette date, aucune autre fraction n’a été appelée.
Informations sur la répartition du bénéfice de l’exercice 2010 :
La décision de mise en paiement d’un acompte sur dividendes est prise le 2 février 2011, dont :
• 2 € par action aux détenteurs d’actions de préférence ; • 1 € par action aux détenteurs d’actions ordinaires anciennes ; • 0,50 € par action aux détenteurs d’actions ordinaires nouvelles.
L’acompte est versé aux actionnaires le 15 février 2011.
Le projet de répartition des bénéfices est approuvé par l’assemblée générale ordinaire des actionnaires le 18 mai 2011. Elle prévoit : • qu’un premier dividende de 10 % sera attribué, conformément aux statuts, aux actions de préférence sans droit de vote ; • qu’un premier dividende de 5 % sera attribué, conformément aux statuts, aux actions ordinaires ; • qu’après attribution du premier dividende, la réserve facultative sera dotée d’un montant de 46 000 €, le solde étant attribué sous forme de superdividende. Le superdividende unitaire sera arrondi à l’euro inférieur, le reliquat étant reporté à nouveau. Le paiement des dividendes aux actionnaires a lieu le 1er juillet 2011.