LES PRODUITS

LES PRODUITS DEFINITIONS  Les produits relevant de cette norme ne sont pas des produits spécifiques par nature aux organismes : il s’agit des subventions reçues de l’Etat et des autres tiers, des produits relatifs à des ventes de biens ou...

Les personnes publiques françaises prises en compte par le droit communautaire

Les personnes publiques françaises prises en compte par le droit communautaire Le critère organique est au cœur des difficultés de conciliation entre les définitions internes et communautaires des « marchés publics ». Le droit français est marqué par une certaine...

La singularisation de la prestation

La singularisation de la prestation Une description performative du service Pour Hennion (2003), « traiter de l’innovation dans les services c’est d’abord rencontrer une foule de procédures, de schémas d’organisation des tâches, de dispositifs d’incitation, de démarches qualité, dont le...

LA VENTE EN « ÉTAT FUTUR DE RÉNOVATION »

LA VENTE EN « ÉTAT FUTUR DE RÉNOVATION »  Le constat d’une consécration progressive Mener une réflexion sur la consécration progressive du statut de la vente en état futur de rénovation permet de comprendre dans quelle mesure, les règles du...

LA VENTE D’IMMEUBLES À RÉNOVER

LA VENTE D’IMMEUBLES À RÉNOVER « Schématiquement, le statut de la vente d’immeubles à rénover a été élaboré pour s'adapter aux opérations de rénovation réalisées dans des immeubles collectifs à usage d'habitation ou à usage mixte avant travaux de rénovation,...

L’épargne salariale

L'épargne salariale Les produits  2 - Transferts de charges : sert, en fin d'exercice, à reclasser des charges enregistrées en cours d'exercice (voir dossier). 3 - Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement (VMP) : différence entre prix...

La mobilité locale à la mobilité régionale

La mobilité locale à la mobilité régionale On assiste ponctuellement, aujourd’hui, à un développement du télétravail, de la livraison directe ou des services à domicile, levant ainsi la barrière de la mobilité forcée. Pourtant, la consommation de mobilité, réponse à...

Différentes utilisations du e-commerce 

Différentes utilisations du e-commerce  Le commerce électronique a augmenté les possibilités d’achats des ménages. En sus de l’offre des commerces « physiques/traditionnels », les consommateurs ont la possibilité de se procurer un même produit sur différents supports à différents prix....

La création d’un syndicat dédié à l’Orge aval

La création d'un syndicat dédié à l'Orge aval  Naissance et organisation du syndicat Le règlement de la rivière d'Orge, instauré par les Ordonnances royales des 20 juin 1844 et 7 décembre 1846, fixe un cadre législatif au cours d'eau en...

Mercatique et marchés

Mercatique et marchés Les facteurs de fidélité (perles 5, 2)  A partir des perles 5 et 2, retrouvez les facteurs de fidélité des clients Intersport : Prix : remboursé si plus cher Les services proposés : écoute permanent Satisfait ou...