OMM-CLIC
Méthode d’approche
Nous avons procédé par l’analyse et confrontation. Ce sera une approche à la fois interactionnelle et pragmatique dans le but de pouvoir intervenir. La théorie que nous avons choisie pour l’application est « la domination légale de Max WEBER.
La technique d’échantillonnage
Nous avons pris un nombre d’échantillon à interviewer pour les entretiens effectués afin d’avoir un aperçu plus global de la situation.Il fallait être neutre et de façon anonyme afin d’avoir un échantillon satisfaisant pour effectuer les enquêtes
Outils
L’étude est concrétisée grâce la descente sur terrain afin de pouvoir observer, enquêter auprès des entités qui nous intéressent.
Les outils qui ont été utilisés pour recueillir desdonnées sont les suivants :
– Nous avons effectué un stage auprès de la Direction de la Sécurité Sociale des Travailleurs ou DSST affiliée au Ministère de la Fonction Publique. C’est en définitif la technique de l’observation participante qui est une technique vivante permettant dévaluer la situation et une réelle participation aux faits existants.
– La méthode des entretiens semi-directifs a aussi été utilisée afin d’avoir les opinions des individus qui sont concerner par recherche.
– La méthode de synthèse des données : rapport du stage effectué.
Limite de la recherche
Ce qui a été la plus signifiante était la contrainte du temps pour de réelle enquête auprès des autres directions du Ministère en raison de l’absence de temps et de l’indisponibilité des personnes.
La difficulté à trouver des informations sur les entreprises privées à Madagascar a aussi été une des contraintes de la recherche à l’exemple du nombre d’entreprises qui remonte à 2006 et aucun document plus récent ne présente d’autres chiffres.
Ainsi, nous avons eu des difficultés à recevoir des rendez-vous pour les enquêtes auprès des SMIE et de la CNAPS car les personnels des ces entités sont toujours occupés.
Structure de l’ouvrage
L’ouvrage présente trois grandes parties :
– La première partie présente le cadre d’étude et le cadre théorique.
– La seconde partie traite de la mise en évidence de l’objet de recherche et de son analyse.
La troisième partie s’oriente vers les suggestions et les propositions ainsi que d’un projet d’intervention.
Cadre d’étude : Le Ministère de la Fonction Publique du travail et de lois sociales et la Direction de la Sécurité Sociale des Travailleurs (DSST)
Le Ministère est donc celui qui s’occupe des Agents de l’Etat ainsi que toutes les règles y afférentes. Ce qui le distingue des autres est qu’il est le seul qui gère la carrière et l’emploi des fonctionnaires. Certes, il existe des ministères ayant au sein un service ou une direction responsable des ressources humaines, mais leurs attributions en la matière restent limitées. Ainsi, le problème le plus persistant au niveau des ministères reste le moyen humain.
Dans notre cas, il s’agit du Ministre de la Fonction Publique, du Travail et des Lois Sociales. Comme son titre l’indique, il est chargé essentiellement de la mise en relation du monde public avec le privé. Dans la recherche que nous initions, il est question de voir la sécurité sociale des travailleurs du domaine privé afin de comprendre l’influence des relations internes du Ministère sur ses missions.
Le Ministère de la Fonction Publique
Missions et Objectifs du Ministère
Missions
Le Ministre de la Fonction Publique, du Travail et des Lois Sociales est chargé de la conception, de la mise en œuvre et du suivi de l’application de la politique du Gouvernement en matière de fonction publique, d’emploi, de formation professionnelle, de travail et de lois sociales. Les Directions Régionales de la Fonction Publique, du Travail et des Lois Sociales représentent le ministère au niveau de leurs régions respectives.
Objectifs
Le Ministère se charge de nombreux points concernant le travail et l’emploi, ainsi que de la sécurité sociale. Il s’occupe:
• D’élaborer et mettre en œuvre un programme de réformes concernant respectivement la fonction publique, le travail et l’emploi ;
• D’assurer que les règles du marché du travail favorisent la compétitivité et l’emploi tout en protégeant les droits fondamentaux des travailleurs et de leur sécurité sociale;
• D’établir une stratégie de communication efficace et efficiente avec les partenaires sociaux afin de maintenir une paix sociale durable dans un objectif de productivité et d’amélioration des conditions de travail.
Historique du Ministère de la Fonction Publique, duTravail et des Lois sociales
Le département chargé de la fonction publique existait à Madagascar depuis l’indépendance. La transition républicaine de 1972 a toutefois marqué un tournant crucial de son histoire où il a devenu ministère à part entière avec le département du Travail. A partir de la deuxième transition de 1975, le mot « travail » a été suivi du qualificatif « Lois Sociales ». C’était la première fois qu’on entend du « Ministère de la Fonction Publique, du Travail et des Lois Sociales », appellation retenue jusqu’à présent à l’exception toutefois des changements de 1993 et de 2003.
Méthodologique d’approche
Dans ce chapitre nous allons présenter les notions de base sur la recherche effectuée ainsi que la méthodologie d’analyse et de recherche. Pour une étude bien organisée et précise, nous avons jugé nécessaire de présenter les notions nécessaires à la recherche comme la communication, la communication interpersonnelle et l’organisation. Nous avons aussi opté pour la théorie de WEBER : la domination légitime pour l’analyse de la situation qui va être présentée. Nous allons exposer dans ce chapitre les méthodes utilisées pour le recueil d’informations et la pratique ou stage.
Les concepts de base et la méthodologie d’analyse
Les concepts de base
La communication
La communication est le fait de communiquer, d’établir une relation avec autrui, de transmettre quelque chose à quelqu’un. L’action quise produit durant cette transmission est un échange verbal entre un locuteur et un interlocuteur. Elle se définit comme étant toute action où s’effectue un échange d’informations entre un émetteur et un récepteur. Elle englobe tout aussi bien l’homme que tout autre êtrevivant et même les machines quand nous parlons de télécommunications, les technologies de l’information et de la communication, …, et la communication entre chaque entité existante :homme – technologie, homme – animal.
Deux conceptions s’opposent en apparence, et tracent le cadre théorique de référence pour la compréhension :
La communication transmission d’un message (simple et étroite) et le « tout communication » : toute action est support de communication.
En sociologie, la communication est d’abord « une interaction au sein d’un réseau ou s’échangent et se partagent des représentations collectives »4. Durkheim l’a donc définie de cette manière. La communication est ainsi une action-réaction entre des personnes qui sont en relation et qui évoluent pour un but commun. Interagir est face à des processus découlant de la psychologie : empathie, contingente émotionnelle. Cette définition met l’accent surtout sur « La communication » le récepteur et sur la relation existante entre le récepteur et l’émetteur. Elle admet ainsi la communication humaine ; la communication considérée comme outil de contact et d’influence entre des individus ou des groupes.
La Communication interpersonnelle
« La communication et la relation interpersonnelle sont deux termes proches (La relation désigne la forme et la nature du lien : familial, de voisinage, professionnel) qui unit deux personnes. La communication est le rapport d’interaction qui s’établit lorsque les partenaires sont en présence. Ce rapport s’analyse à trois niveaux : intrapsychiques (les dimensions de la personnalité de chacun des protagonistes), interactionnel (la structure relationnelle et sa dynamique) et social (le contexte culturel avec ses normes, ses valeurs et ses rituels dans lequel il se place. »5
La relation se définit ainsi comme la forme et la nature du lien qui unit deux ou plusieurs personnes, relativement stables. La communication est le résultat de leurs interactions. C’est à travers cette communication que la relation se constitue, se développe et évolue. Il se produit alors pendant la communication un processus interactif de construction de sens, un acte d’affirmation et un processus de partage de sens par l’interprétation réciproque des signes.
L’organisation
L’organisation est une structuration. C’est la manière dont les différents organes ou partie d’un ensemble complexe, d’une société, d’un être vivant sont agencés. Elle peut aussi être définie comme un groupement, une association de personnes qui poursuivent des buts communs. Elle est donc un ensemble d’individus, regroupés au sein d’une structure régulée, ayant un système de communication pour faciliter la circulation de l’information, dans le but de répondre à des besoins et d’atteindre des objectifs déterminés.
Une « organisation » est aussi un ensemble de relations entre des acteurs qui cherchent à tirer le meilleur avantage possible des dépendances dans lesquelles ils sont pris.
Ces dépendances engendrant des relations de pouvoir, plus ou moins conflictuelles.
Théorie appliquée et Méthodologie d’analyse
Théorie appliquée : « La domination légale à direction administrative bureaucratique » de Max WEBER (1864-1920). Texte originalement paru dans Économie et Société, œuvre posthume, 1921.
L’administration bureaucratico-monocratique
L’administration purement bureaucratique, donc fondée sur la conformité aux actes, l’administration bureaucratico-monocratique, par sa précision, sa permanence, sa discipline, son rigorisme et la confiance qu’elle inspire, par conséquent par son caractère de prévisibilité pour le détenteur du pouvoir comme pour les intéressés, par l’intensité et l’étendue de sa prestation, par la possibilité formellement universelle qu’elle a de s’appliquer à toutes les tâches, perfectible qu’elle est du point de vue purement technique afin d’atteindre le maximum de rendement – cette administration est, de toute expérience, la forme de pratique de la domination la plus rationnelle du point de vue formel.
Dans tous les domaines (État, Église, armée, parti, entreprise économique, groupement d’intérêts, association, fondation, etc.), le développement des formes « modernes » de groupement s’identifie tout simplement au développement et à la progression constante de l’administration bureaucratique : la naissance de celle-ci est, pour ainsi dire, la spore de l’État occidental moderne. Il n’est pas permis de se laisser abuser un instant par toutes les instances contraires apparentes, qu’il s’agisse de représentations collégiales d’intérêts, de commissions parlementaires, de « dictatures-conseils », de fonctionnaires honorifiques, de chevaliers séculiers ou de quoi que ce soit d’autre(ni d’ailleurs par les invectives contre la « Sainte Bureaucratie »), sur ce fait que tout travail continu est effectué dans les bureaux par les fonctionnaires.
En général, du point de vue social, la domination bureaucratique signifie :
1) La tendance au nivellement, dans l’intérêt du recrutement universel, de ceux qui sont les plus qualifiés dans leur spécialité ;
2) La tendance à la ploutocratisation, dans l’intérêt de la formation spécialisée la plus longue possible (souvent jusqu’à l’âge de trente ans environ) ;
3) La domination de l’impersonnalité la plus formaliste : sine ira et studio, sans haine et sans passion, de là sans « amour » et sans « enthousiasme», sous la pression des simples concepts du devoir, le fonctionnaire remplit sa fonction « sans considération de personne » ; formellement, de manière égale pour « tout le monde», c’est-à-dire pour tous les intéressés se trouvant dans la même situation de fait.
La méthode de la construction de la situation
La situation et l’étude de cas
Définition de la notion de situation et son étude
La situation ou le cas est le terrain d’étude et met en relief un ou plusieurs incidents, un problème, un fait jugé significatif ou une tranche de vie déterminée. « l’étude de cas est une technique particulière de cueillette, de mise en forme et de traitement de l’information qui cherche à rendre compte du caractère évolutif et complexe des phénomènes concernant un système social comportant ses propres dynamiques »6. Il s’agit lors d’une technique en trois phases : d’abord, il est question de rassembler les informations recueillies à travers les méthodes de recueil de données ; ensuite, il faut découvrir les points essentiels à la connaissance de la situation et la construire à partir de ces données ; enfin, il s’agit d’analyser ces données pertinentes pour comprendre le phénomène social étudié.
Donc, elle consiste à rapporter une situation réelle prise dans son contexte. Ceci dans le but d’analyser l’évolution et la manifestation des phénomènes qui ont été choisis pour être étudiés.
L’application de la méthode d’étude de cas
Cette méthode comporte effectivement 3 phases : le recueil de données, la construction du cas et l’analyse de la situation. Les données recueillies lors des méthodes de recueil de données ont été synthétisées pour construire la situation réelle au sein de l’entreprise afin d’avoir une analyse fonctionnelle qui permet de comprendre le système étudié : l’entreprise.
La première phase consistait à recueillir les données. Le recueil d’informations a été fait à travers la recherche documentaire, l’observation et les entretiens. Ceci a été effectué pendant trois mois auprès du Ministère de la Fonction Publique, du Travail et des lois Sociales.
Méthodologie de recueil de données
Recherche documentaire
Les documents sont considérés comme un moyen indispensable pour comprendre le fonctionnement de l’organisation et une grande partie des communications existantes au sein d’un établissement.
Le stage
Le stage est la partie la plus essentielle de la phase de recueil de données car il est la porte à toutes les autres méthodes. Le stage consiste à une descente sur terrain, c’est-à-dire s’intégrer dans un organisme dans le but de vraiment participer aux activités au sein de l’établissement choisi pour le stage.
Le stage s’est effectué auprès du Ministère de la Fonction Publique, du travail et des Lois Sociales, au sein de la Direction de la Sécurité Sociale des Travailleurs.
Nous avons pu recueillir de nombreuses informations pendant le stage et cela a facilité l’observation des faits existants au sein de la Direction. Des données documentaires ont été obtenues mais aussi l’intégration même dansl’organisation a permis de connaître les habitudes de travail, la hiérarchisation au sein dela DSST, leur relation avec les personnes prise en charge, etc. : la culture au sein de la Direction.
L’observation participante – les entretiens semi-directifs
L’observation participante
Elle consiste à recueillir des informations sur les agents sociaux en se référant à leurs comportements et leurs propos dans leur environnement quotidien. Il fallait donc se rendre sur le terrain pour regarder ce qui s’y passe réellement. Il faut préciser que l’observation peut se présenter sous deux formes : participative et non-participative. Nous avons opté pour l’observation participative pour pouvoir s’intégrer au système. L’objectif de la méthode est de saisir les activités (contenu réel des tâches, les procédures de travail, etc.), ainsi que les relations (rapport d’autorité, résistance à la hiérarchie, etc.) que nous avons observées au sein du groupe étudié.
Les entretiens semi-directifs et la technique d’échantillonnage
L’enquête peut se définir comme une quête d’informations. Elle est une technique de collecte d’informations qui consiste à interroger des personnes pour pouvoir décrire, comparer et expliquer un phénomène humain. Elle est une démarche scientifique qui nécessite une rigueur méthodologique pour permettre l’objectivité du chercheur. « Les interviews et les entretiens sont des méthodes de recueil d’informations qui se déroulent dans une relation de face à face entre l’interviewé et l’interviewer. Dans cette situation, l’enquêteur essaie d’obtenir du sujet, souvent indirectement, les informations qu’il détient sur le thème qui constitue l’objet de la recherche ».
Relation du Service de Prévention Sociale et du Médecine du Travail avec les SMIE et la CNaPS
Communication entre le service et les SMIE
Puisque le service se charge du suivi des services médicaux du travail, il est alors en relation directe avec ces SMIE.
Les SMIE envoient la liste de leur membre auprès du service. Un enregistrement de toutes les entreprises privées ainsi que le nombre d’employés prises en charge par les SMIE est ainsi effectué. Cette démarche est appliquée pour faciliter la collaboration du service avec les SMIE afin d’accomplir le contrôle et le suivi de la santé et de l’hygiène des travailleurs des entreprises membres.
Communication entre le service et la CNaPS
Le service est aussi en collaboration avec les agences de prévoyance sociale comme le CNaPS pour pouvoir effectuer un suivi des conditions de travail dans les entreprises.
Le service enregistre toutes les entreprises qui déclarent leurs employés auprès de ces agences de prévoyance sociale pour faciliter le contrôle, de l’hygiène, de la sécurité et de l’environnement de travail.
Relation du Service de Prévention Sociale avec les entreprises privées et leurs employés
Le service s’occupe essentiellement de la santé, de l’hygiène, de la sécurité et de l’environnement du travail auprès de ces entreprises privées à Madagascar.
Le service se charge plus précisément de faire des descentes auprès des entreprises pour vérifier, inspecter pour qu’il y ait du respect de la santé, de l’hygiène, de la sécurité sociale et de l’environnement stable des travailleurs des entreprises concernées.
Une descente systématique pour les inspections doitêtre effectuée par le service dans toutes les entreprises privées inscrites auprès desSMIE et de la CNaPS chaque année. Mais ce service rencontre souvent différentes contraintes organisationnelles, financières et humaines.
Etant donné que le service n’enregistre que trois inspecteurs, qui sont censés faire le contrôle et le suivi de toutes les entreprises privées. Pourtant, à Madagascar, on compte 8785 entreprises privées dans le territoire national de Madagascar selon les enquêtes effectuées pat l’INSTAT en 2006.
De ce fait, le service n’effectue pas de visite auprès des entreprises sauf en cas de plainte déposée par un employeur ou un travailleur.
Donc, en cas de litige entre des employés et leur employeur par exemple, le service organise une descente de vérification et d’inspection. Après une confrontation entre les deux parties est réalisée afin de vérifier la véracité de la plainte.
Après cette confrontation, une délibération est proclamée pour une mise en entente. Un procès verbal est alors transcrit pour résumer les faits saillants du litige.
Ce chapitre nous a donné une explication claire de la réalité dont nous allons analyser dans le chapitre suivant. Dans ce chapitre nous avons pu donner les données essentielles sur les SMIE comme les missions, les modes d’admissions, la composition, la cotisation, la démission, la suspension ainsi que la liste des SMIE. Nous avons aussi donné les points saillants sur la CNaPS pour enchaîner vers le service de la prévention sociale et de la médecine du travail afin de présenter le rôle ainsi que le personnel de ce service ainsi que ses relations avec les SMIE, la CNaPS et les entreprises privées. De ce fait, ce chapitre est axé vers la présentation des organismes externes du service de la prévention sociale et de la médecine du travail, ainsi que l’objet de la recherche.
Analyse communicationnelle de la situation
Pour l’analyse de la situation, nous avons choisi d’utiliser la théorie de Max WEBER qui étudie la compréhension des actes humains à travers la signification de la domination légitime. Ce chapitre est le plus essentiel dans la recherche car il est l’application même de la théorie et la conciliation entre la réalité et la théorie de Max Weber sur la domination légale qui s’oriente vers la compréhension des sens que les hommes donnent à leur actions dont nous allons résumé ici par leur relation et leur communication. Il s’agit ainsi d’une étude évaluative des fonctions hiérarchiques au niveau d’un groupement hiérarchique et des applications des missions de sécurité, de santé, d’hygiène et de développement du travail.
Table des matières
Remerciements
Sommaire
Liste des abréviations
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU CADRE D’ETUDE ET DU CADRE THEORIQUE
CHAPITRE I : Le Ministère de la Fonction Publique, du Travail et des Lois Sociales et la Direction de la Sécurité Sociale des Travailleurs (DSST)
CHAPITRE II : Méthodologie d’Approche
DEUXIEME PARTIE : L’OBJET DE RECHERCHE ET L’ANALYSE DE LA SITUATION
CHAPITRE I : L’objet de Recherche
CHAPITRE II : Analyse communicationnelle de la situation
TROISIEME PARTIE : SUGGESTIONS ET PROJET D’INTERVENTION
CHAPITRE I : Suggestions et propositions d’amélioration
CHAPITRE II : Elaboration d’un projet d’intervention
CONCLUSION GENERALE
