Ciment Évaluation de la conformité

Ciment Évaluation de la conformité

Contrôle de la production en usine par le fabricant

Par contrôle de la production en usine, on entend contrôle interne continu de la production de ciment effectué par le fabricant et qui consiste en un contrôle interne de la qualité (voir 4.2) complété par des essais d’autocontrôle sur des échantillons de ciment prélevés au point de délivrance du produit 1) (voir 4.3). NOTE Les exigences de l’EN 197-2 relatives au contrôle de la production en usine tiennent compte des articles de l’EN ISO 9002 applicables à la production, à la maîtrise des procédés de fabrication et aux essais du ciment.

Manuel qualité de l’usine

Les documents et procédures du fabricant relatifs au contrôle de la production en usine doivent être décrits dans un manuel qualité de l’usine qui doit, entre autres, décrire de façon appropriée : a) les objectifs en matière de qualité et l’organisation, les responsabilités et les pouvoirs de la direction en ce qui concerne la qualité du produit, ainsi que les moyens permettant de contrôler l’obtention de la qualité requise, ainsi que la mise en œuvre effective du contrôle interne de la qualité (voir 4.1.3) ; b) les techniques de fabrication et de maîtrise de la qualité, les procédés et les actions systématiques qui seront utilisés (voir 4.2.1, 4.2.3 et 4.3.2) ;

les inspections et les essais qui seront effectués avant, pendant et après la fabrication, ainsi que la fréquence à laquelle ils seront effectués (voir 4.2.2, 4.3.1 et 4.3.3). Le manuel qualité de l’usine, élaboré par le fabricant pour chacune de ses usines, doit également comprendre un système approprié de documentation (voir 4.1.4 et 4.3.4). Le manuel qualité de l’usine doit traiter et formaliser par écrit les procédures mises en œuvre pour garantir la conformité du ciment produit aux spécifications techniques.

Le manuel peut faire référence à des documents associés qui fournissent des détails complémentaires sur les essais d’autocontrôle des échantillons et le contrôle interne de la qualité. Pour les besoins de ce système, il est admis que le terme de «manuel qualité de l’usine» recouvre ces documents associés. NOTE S’il existe un système de management de la qualité conforme à l’EN ISO 9002, l’organisme de certification peut examiner si le manuel qualité correspondant satisfait à toutes les exigences de l’EN 197-2 applicables à la production, à la maîtrise des procédés de fabrication et aux essais du ciment. À condition qu’il contienne toutes les exigences, ce manuel qualité peut également servir à la certification de produit. 4

Systèmes de direction

Déclaration en matière de politique qualité

Le manuel qualité de l’usine doit contenir une déclaration de la direction définissant sa politique qualité, ses objectifs et engagements en vue d’obtenir la qualité du produit. 4.1.3.2 Représentant de la direction Le fabricant doit désigner un représentant de la direction qui, outre ses autres responsabilités,

doit avoir une autorité et des responsabilités définies pour garantir la mise en œuvre de manière permanente des exigences l’EN 197-2 relatives à l’évaluation de conformité. 1) Ces essais correspondent également aux «essais complémentaires d’échantillons» mentionnés à l’annexe III, 2, (i) de la Directive Produits de Construction 89/106/CEE. Page 7 EN 197-2:2000

Audits internes et revue de direction

Afin de s’assurer que le manuel qualité de l’usine demeure approprié et efficace pour pouvoir satisfaire aux exigences de l’EN 197-2, le fabricant doit procéder au moins une fois par an à : a) des audits internes couvrant le domaine d’application du présent article 4 et de 6.1 ; b) une revue de direction du contrôle de la production en usine tenant compte des enregistrements des audits internes. 

Formation

Le manuel qualité de l’usine doit décrire les mesures prises pour s’assurer que l’ensemble du personnel procédant aux opérations susceptibles d’avoir une incidence sur le contrôle interne de la qualité et sur la qualité du produit, possède bie