Cours de finance emprunts obligataires émis par les sociétés

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INTRODUCTION
Chapitre 1. CARACTERISTIQUES
1.1. Valeur nominale
1.2. Prix d’émission
1.3. Prix de remboursement
1.3.1. Au pair
1.3.2. Au dessus du pair
1.3.3. Double prime
1.4. Amortissement des primes de remboursement
1.5. Frais d’émission
1.6. Modalités du remboursement
1.6.1. Principes
1.6.2. En totalite IN FINE
1.6.3. Amortissement constant
1.6.4. Annuités Constantes
Chapitre 2. TRAITEMENTS COMPTABLES
2.1. Frais d’émission
2.1.1. Déduction immédiate
2.1.2. Etalement
2.2. Primes de remboursement
2.2.1. Calcul
2.2.2. Traitements comptables
2.3. Intérêts courus
2.3.1. Calcul
2.3.2. Traitements comptables
2.4. Bilan de l’emprunteur
2.5. Comptabilité du prêteur
2.5.1. Accord du prêt
2.5.2. Perception des intérêts
2.5.3. Remboursement du prêt
2.5.4. Encaissement d’une annuité
2.5.5. Intérêts courus non échus
Chapitre 3. DIFFERENTS TAUX
3.1. Taux nominal
3.1.1. Définition
3.1.2. Exemple
3.2. Taux nominal proportionnel
3.2.1. Définition
3.2.2. Exemple
3.3. Taux équivalents
3.3.1. Définition
3.3.2. Exemple 1
3.3.3. Exemple 2
3.3.4. Généralisation
3.4. Taux effectif
3.4.1. Définition
3.4.2. Exemple
3.5. Taux actuariel
3.5.1. Définition
3.5.2. Exemple
Chapitre 4. SYNTHESE
APPLICATION 01
Enoncé et travail à faire
Annexe
Correction
Travail 1
Travail 2
APPLICATION 02
Enoncé et travail à faire
Annexes
Annexe 1
Annexe 2
Correction
Travail 1
Travail 2
Travail 3

INTRODUCTION

Pour financer leurs investissements, les grandes sociétés peuvent faire appel au marché financier.
L’emprunt obligataire est un emprunt à moyen ou à long terme contracté par une société auprès de plusieurs prêteurs, le plus souvent de grandes banques.
Cet emprunt est divisé en parts égales appelées obligations remboursables selon diverses modalités possibles.
Chaque obligataire est titulaire de droits :
• droit à la perception d’un intérêt annuel ou coupon calculé sur la valeur nominale du titre à l’aide d’un taux d’intérêt nominal,
• droit au remboursement de l’obligation en numéraire ou en actions à une date d’échéance.

CARACTERISTIQUES

Valeur nominale

Elle sert de base pour le calcul des intérêts.
La valeur est identique pour toutes les obligations d’un même emprunt.
Elle est comprise en général, entre 200 E et 3000 E.

Prix d’émission

Il correspond au prix payé par l’obligataire.
Lorsque le prix d’émission est égal à la valeur nominale, l’emission est dite « au pair »
Le prix d’émission peut être inférieur à la valeur nominale. L’emission est dite « au dessous du pair ». La différence constitue une prime d’émission.
Donc :
Prime d’émission = Valeur nominale – Prix d’émission

Prix de remboursement

C’est le prix payé par la société, à l’échéance, aux différents obligataires.

Au pair

L’obligation peut être remboursée à la valeur nominale ou « au pair ».
Donc :
Prix de remboursement = Prix d’émission

Au dessus du pair

Elle peut être remboursée à un prix supérieur à la valeur nominale ou « au dessus du pair ».
Alors :
Prix de remboursement > à la valeur nominale
La différence constitue la prime de remboursement.
Donc :
Prime de remboursement = Prix de remboursement – Valeur nominale

Double prime

Lorsque le prix d’émission a été inférieur à la valeur nominale et que le prix de remboursement est supérieur à la valeur nominale il y a double prime :
Prime d’émission = Valeur nominale – Prix d’émission
et
Prime de remboursement = Prix de remboursement – Valeur nominale
alors
Double prime
ou
Double prime = Prix de remboursement – Prix d’émission

Amortissement des primes de remboursement

Les primes de remboursement des obligations font l’objet d’un amortissement sur la durée de l’emprunt selon deux modalités :
Il existe deux modalités d’amortissement des primes de remboursement des obligations :
• soit au prorata de la durée de l’emprunt, par fractions égales
Dotation de l’exercice = Prime de remboursement / durée de l’emprunt
• soit au prorata des intérêts courus
Dotation = Prime x (Intérêts courus de l’exercice / Total des intérêts de l’emprunt)

Frais d’émission

Il s’agit des frais engagés lors de l’émission de l’emprunt obligataire :
• frais de publicité pour les parutions d’annonces légales pour les emprunts émmis par de grandes sociétés et nécessitant un appel public à l’épargne.
• commissions des intermédiaires financiers.
Ils peuvent être :
• soient maintenus en charges pour la totalité dans l’exercice de leur engagement,
• soient activés et transférés en charges à répartir sur plusieurs exercices en vue de leur étalement par amortissement.

Modalités du remboursement

Principes

Le plus souvent, les emprunts obligataires sont remboursables en totalité « in fine ».
Cependant, ils peuvent être remboursés selon un plan d’amortissement d’emprunt :
• soit par amortissements constants.
• soit par annuités constantes.

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