Les techniques de financement islamiques

Le nombre de technique de financement islamiques a augmenté au cours des trente dernières années par ses produits islamiques de financement et les principes islamiques ont été déclinés dans la plupart des domaines financiers.

Les produits de financement peuvent être classés en :

• les produits basés sur un financement participatif.
• les produits non basés sur un partage des profits et pertes (non PPP) que l’on appelle couramment les opérations commerciales.
• Les opérations sans contrepartie.

La figure n°2 présente les principaux produits financiers islamiques, ainsi que les caractéristiques permettant de les différencier.

• Les modes de financements participatifs :
  • Le contrat moudharaba :

Cette formule peut être assimilée au capital investissement « private equity). C’est un contrat conclu entre un (ou des) investisseur (s) qui apporte(nt) des fonds (rab-el-mal) – en l’occurrence la banque – et un entrepreneur appelé moudharib qui assure le travail nécessaire et apporte son expertise pour faire fructifier ces fonds, dans une opération conforme à la charia.
Le profit est réparti entre les deux parties en fonction d’un ratio défini au moment de la signature du contrat ; le moudharib est rémunéré pour son travail et son expertise, le rab-el-mal pour son apport en capital. La rémunération a lieu selon la proportion fixée dans le contrat. Elle intervient après retenue de frais de gestion par le moudharib et remboursement du capital au rab-el-mal. Le moudharib ne reçoit pas de salaire.En cas de perte, l’investisseur perd ses fonds et l’entrepreneur perd le fruit de son travail et ses frais de gestion. Alors la perte est supportée par les deux parties. Les différentes étapes : voir figure 2.1

• Un client de la banque a projeté de réaliser un projet dans son entreprise, celui d’agrandir un de ses magasins, ce qui lui permettra d’augmenter son chiffre d’affaire. Il s’adresse à sa banque pour obtenir un financement nécessaire à la réalisation de ce projet. Il signe avec sa banque un contrat moudharaba. La banque sera l’investisseur (rab-el-mal), il sera l’entrepreneur (moudharib). Le contrat précise : l’opération envisagé, le montant du capital versé, la durée du contrat, le mode de répartition des profits et pertes.
• La banque apporte le capital, l’entrepreneur le travail. Pendant toute la durée de réalisation du projet l’entrepreneur en est le responsable, la banque n’intervient pas dans la gestion.
• À l’issue du contrat, les profits sont répartis selon les modalités définies dans le contrat. En cas de pertes, seule la banque les supporte.

Pour la banque, la moudharaba c’est un contrat risqué. Il repose uniquement sur la confiance qu’elle peut avoir quant à la compétence et l’intégrité de son client. La banque utilise ce contrat dans ses relations avec ses clients entrepreneurs mais également, en amont, avec ses clients déposants.
Ce contrat lui permet alors d’assurer sa fonction d’intermédiation, il est plutôt utilisé actuellement dans ce deuxième cas et donne lieu à la création de Fonds Commun de Placement Islamique (FCPI) lors de la collecte des fonds des déposants.
Les conditions de validité du contrat : Au moment de la signature, le contrat doit :

• Stipuler la forme du contrat : limité ou illimité
• Indiquer le montant du capital, ce dernier ne pouvant, en principe, être versé en nature.

Préciser clairement le mode de répartition du profit, le moudharib ne peut garantir ni le remboursement du capital, ni la réalisation d’un profit.

• Le contrat moucharaka (association) :

La moucharaka est une pratique ancienne qui a été reprise par les banques islamiques, comme la moudharaba. Dans cette opération, deux partenaires investissent ensemble dans un projet, la participation de moucharaka pouvant prendre la forme d’une société de personnes ou de capitaux, dans le dernier cas la banque islamique peuvent sièger au conseil d’administration et exercer leur droit de vote.
La moucharaka (voir figure 2.2) c’est un contrat par lequel deux parties ou plus souscrivent au capital d’une nouvelle société pour la réalisation d’un projet spécifique, ou prennent des participations dans une société existante et participent aux profits selon les indications consignées dans le contrat et aux pertes proportionnellement à leurs apports respectifs dans le capital, sauf si la mauvaise gestion est avérée.On peut utiliser ce contrat dans le financement des immobilisations et le besoins de fonds de roulement … d’un projet ou d’une entreprise dont l’activité peut être aussi industrielle que commerciale.La différence entre la moucharaka et la moudharaba, est que tous les partenaires « moucharik » participent à la fois au capital et au travail, ou à la gestion.
On a deux formes possibles de moucharaka : la moucharaka définitive « moucharaka thabita » et la moucharaka dégressive « moucharaka moutanakissa ».

• La moucharaka définitive :

La banque islamique et le(s) client(s) sont partenaires jusqu’à la fin du contrat – en général la fin du projet –. Toutefois, un partenaire peut vendre ses parts à une tierce personne pour un montant équivalent à la valeur actuelle de sa part.

• La moucharaka dégressive :

Est une formule intéressante pour la banque l’un des partenaires, généralement la banque, accepte de vendre progressivement ses parts à l’autre partenaire comme une somme d’argent. Le prix est déterminé au moment de la vente par rapport au marché. La banque reprend progressivement son apport en fonction de l’état d’avancement du projet, en conséquence, le client devient progressivement propriétaire unique du projet. La part du profit de la banque diminue alors dans la même proportion.
La moucharaka est avantageux  dans premier place pour les banques comme un mode de financement à long terme de leurs liquidités ; une source de revenus réguliers, pas différence avec les produits leur procurent des ressources ponctuelles ; une formule adaptée aux cofinancements de projet. Et pour les entreprises c’est un mode de financement adapté à leurs créations et à leur expansion.

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