Cours sur le crédit-bail mobilier et immobilier avec exercices

Sommaire: Le crédit-bail mobilier et immobilier

Chapitre 1. RAPPELS
Chapitre 2. CREDIT-BAIL.
2.1. Définition.
2.2. Formation du contrat.
2.3. Conditions du contrat.
2.4. Fin du contrat.
2.4.1. Modalités.
2.4.2. Mécanisme.
Chapitre 3. LE CREDIT-BAIL MOBILIER.
3.1. Règles du Plan Comptable Général.
3.1.1. Acquisition d’un bien en Crédit-bail.
3.1.2. Petit matériel de faible valeur loué à des clients.
3.1.3. Redevances versées et régularisations d’inventaire.
3.1.4. Contenu des redevances de Crédit-bail.
3.1.5. Comptabilité de la Société de Crédit-bail.
3.1.6. Dépôt de garantie.
3.2. Documents de synthèse annuels.
3.2.1. Régime de présentation simplifié de l’annexe.
3.2.2. Autres régimes.
3.3. Levée de l’option d’achat.
3.4. Aspects fiscaux.
3.4.1. Au titre des Bénéfices Industriels et Commerciaux.
3.4.2. Au titre de la TVA.
3.4.3. Au titre de la taxe professionnelle.
EXEMPLE 01.
Enoncé et travail à faire.
Annexe.
Correction.
EXEMPLE 02.
Enoncé et travail à faire.
Annexe.
Correction.
Travail 1.
Travail 2.
Chapitre 4. CREDIT BAIL IMMOBILIER.
4.1. Aspect comptable
4.2. Aspect fiscal.
EXEMPLE 03.
Enoncé et travail à faire.
Annexe.
Correction.
Travail 1.
Travail 2.
SYNTHESE.
APPLICATION : Tableaux de l’annexe relatifs au crédit-bail.
Enoncé et travail à faire.
Documents.
Document 1.
Document 2.
Annexes.
Annexe 1.
Annexe 2.
Correction.
Travail 1.
Travail 2.

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