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Sommaire: Les provisions aspects comptables fiscal et audit
Première Partie :LA COMPTABILITE DES PROVISIONS
CHAPITRE 1: GENERALITES
A. DEFINITION DES PROVISIONS
B. DISTINCTION ENTRE PROVISIONS ET AMORTISSEMENTS
C. CONDITIONS DE CONSTITUTION DES PROVISIONS
CHAPITR 2 :LES DIFFERENTS TYPES DE PROVISION
A. LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS
-SECTION 1 : DEFINITION
-SECTION 2 : LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS NON COURANTS
I. LES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
1. DEFINITION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
2. EVALUATION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
3. CONSTATATION DE LA DEPRECIATION
4. TRAITEMENT COMPTABLE
II. LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
1. DEFINITION
2. REGLES D’EVALUATION
3. CONSTATATION DE LA DEPRECIATION
4. TRAITEMENT COMPTABLE
III. LES PLACEMENT A LONG TERME
1. DEFINITION
2. CONSTATATION DE LA DEPRECIATION
3. TRAITEMENT COMPTABLE
-SECTION 3 : LES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS COURANTS
I. LES STOCKS
1. DEFINITION DES STOCKS
2. DISTINCTION ENTRE STOCKS, IMMOBILISATIONS ET CHARGES
3. CONSTATATION DE LA DEPRECIATION
4. TRATEMENT COMPTABLE
II. LES CREANCES DOUTEUSES
1. DEFINITION DES CREANCES DOUTEUSES
2. CONSTATATION DE LA DEPRECIATION
3. TRATEMENT COMPTABLE
III. LES PLACEMENTS A COURT TERME
1. DEFINITION DES PLACEMENTS A COURT TERME
2. CONSTATATION DE LA DEPRECIATION
3. TRAITEMENT COMPTABLE
B. LES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
-SECTION 1 :DEFINITION
-SECTION 2 :REGLES DE PRISE EN COMPTE
-SECTION 3 : CLASSEMENT DES PROVISION ET TRAITEMENT COMPTABLE
-SECTION 4 : ETUDE DES PRINCIPALES PROVISIONS
I. Provisions pour risques (compte 151)
1. Provisions pour litiges (compte 1511)
2. Provisions pour garanties données aux clients (compte 1512)
3. Provisions pour pertes sur marchés À achèvement futur (compte 1513)
4. Provisions pour pertes sur marchés à terme
5. Provisions pour amendes et pénalités (compte 1514)
II. Provisions pour retraites et obligations similaires (compte 153)
III. Provisions pour impôts (compte 155)
2 éme Partie : LA FISCALITE DES PROVISIONS
CHAPITRE 1: provisions pour créances douteuses
A. Condition de déduction des provisions
I. Conditions de fond
II. Conditions de forme
B. Le montant à provisionner
C. Limite maximale de la provision
D. Contrôle des provisions constituées
E. Sort des provisions constituées
I. Provisions légalement constituées
II. provisions illégalement constituées dès l’origine
F. Régime particulier : créances douteuses dont le nominale excède pas 100 dinars
G. Conditions de déclaration
CHAPITRE 2 :provisions pour dépréciation des stocks
A. Elément de stock pouvant faire l’objet de provisions déductibles
B. Détermination du montant des provisions déductibles
C. Conditions de déclaration
CHAPITRE 3 : conditions communes aux provisions pour créances douteuses et aux provisions pour dépréciation des stocks
3 éme Partie : L’audit des provisions
CHAPITRE 1: LES CONCEPTS DE BASE DE L’AUDIT FINANCIER
A. 0BJECTFS D’AUDIT ET AFFIRMATIONS CONTENUES DANS LES ETATS FINANCIERS
I. OBJECTFS D’AUDIT
II. AFFIRMATIONS CONTENUES DANS LES ETATS FINANCIERS
B. RISQUE D’AUDIT ET ASSURANCE RAISONNABLE D’AUDIT
I. Assurance raisonnable
II. Risque d’audit
III. RISQUE inhérent
IV. RISQUE DE NON-DETECTION
C. CATEGORIES DE TRANSACTION
I. TRANSACTIONS ROUTINIERES
II. TRANSACTIONS NON-ROUTINIERES
III. ESTIMATIONS COMPTABLES
CHAPITRE 2 : AUDIT DES ESTIMATIONS COMPTABLES
A. Introduction
B. Nature des estimations comptables
C. Procédures d’audit
I. Examen et test de la procédure suivie par la direction
1. Evaluation des données et des hypothèses
2. Vérification des calculs
3. Comparaison des estimations des périodes précédentes avec les résultats réels
4. Examen des procédures d’approbation de la direction
II. Utilisation d’une estimation indépendante
III. Revue des événements postérieurs à la clôture
D. Evaluation des résultats des procédures d’audit
CHAPITRE 3: AUDIT DES PROVISIONS
A. AUDIT DES PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
-SECTION 1 : Objectifs d’audit
-SECTION 2 : Comptes concernés et chiffres clés
-SECTION 3 : Programme de travail
B. AUDIT DES PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACTIFS
-SECTION 1 : Objectif d’audit
-SECTION 2 : Comptes concernés et chiffres clé
-SECTION 3 : Programme de travail
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