La gestion des ressources humaines et l’hygiène/sécurité

Notion sur la gestion des ressources humaines

C’est la répartition des hommes dans les différents organes en fonction de leurs spécialités et tenant vers l’objectif. De cette fonction assure le suivi de l’effectif et le flux du personnel sur le recrutement, mutation, rotation, victime d’un sinistre professionnel, absence, sortie, suspension du contrat, départ, adaptation du personnel en tenant compte du tableau de bord.
Gestion des relations humaines : Elle se base sur l’analyse d »es questions suivantes : Que deviennent les hommes une fois entrés dans l’entreprise ? Comment mettre en œuvre les outils permettant de connaître et d’orienter leur avenir dans un sens qui satisfasse à leur aspiration ou au bien commun.
Le principal but est de maîtriser l’effectif, chercher en permanence à adapter quantitativement et qualitativement des ressources humaines.
Ce qui implique les déséquilibres actuels (faillite, déficit, défaillance) et leur futur par une bonne connaissance de ressources humaines et de leur évolution probable au point de vue non seulement quantitatif mais surtout qualitatif. Gérer le personnel signifie également planifier, organiser, diriger au niveau de : l’acquisition des ressources humaines, stimulation des ressources humaines, développement des ressources humaines.
Gestion du temps Investissement intellectuel (compétence) perfectionnement des agents afin de maîtriser l’utilisation des machines, appareil qui s’approprie au nouvelles technologies, motivation des travailleurs. -Investissement matériel (capacité) changer peu à peu les machines pour supprimer les fils d’attente et réduire les pertes de temps. -Organisation du travail (procédure) la bonne planification, ordonnance et supervision stimulent la production.
Gestion prévisionnelle des effectifs :
Consiste à faire la prévision des ressources humaines par les données démographiques, ses plans de carrière et ses programmes de formation et recrutement permettant la réalisation et combler toujours les emploies existant en fonction des besoins de l’évolution économique et technique à la foi politique de formation et promotion interne.

Les partenaires de la Direction des Ressources Humaines

Les prestations des ressources humaines qui est un réseau complexe et fonctionnel, qui collabore, coordonne et supervise les activités des services et Départements qui lui sont rattachés en traitant les relations avec les organismes de travail qui sont : le Département d’Administration du Personnel et la gestion des carrière et formation, le Département solde, le Département des affaires sociales et la mutuelle, la Direction Générale et les autres Directions.
L’Administration du personnel : Administrer le personnel consiste, en général, à embaucher, à rémunérer, à enregistrer les absences et les congés divers puis les mouvements du personnel pour ne pas citer leur tache la plus courante. Il s’agit en effet, de recueillir, de vérifier, d’enregistrer, de classer et de mettre à la disposition des utilisateurs les informations courantes du personnel et surtout l’organe des ressources humaines s’il existe au sein de l’entreprise.
Service sociaux médicale ou affaires sociale : En cas de maladie, l’entité fournit les soins et les médicaments. En cas d’urgence, le travailleur peut consulter un médecin le plus proche de son domicile. Les dépenses y afférentes seront supportées par l’employeur sur présentation des pièces justificatives (ordonnance).
Le dispensaire familial fournit les médicaments au membre de la famille légitimes (époux, épouse et enfant légitimes).
Le Service Solde : Le département solde est le troisième partenaire de la Direction des ressources Humaines qui s’occupe des charges du personnel concernant la rémunération en passant par le calcul du salaire avec les accessoires et les retenues, puis l’émission du bulletin de paie avec l’arrondissement du salaire net à payer et enfin la régularisation des déclarations fiscales. Par définition le salaire est la contrepartie du travail fourni par le travailleur.

Notion sur l’accident de travail

Est considéré comme accident de travail quelle qu’en soit la cause , l’accident survenu par le fait ou l’occasion du travail à toute personne salarié ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit pour un ou plusieurs employeurs ou chef d’entreprise. Également lorsque la victime ou ces ayant droit apportent la preuve que l’ensemble des conditions ci après sont remplies ou lorsque l’enquête permet à la Caisse Nationale de disposer sur ce point de présomptions suffisantes, l’accident survenu à un travailleur visé par cette définition pendant le trajet d’aller et retour entre : Sa résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu ou le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu de travail. Le lieu de travail et le restaurant, la cantine, le lieu ou le travailleur prend habituellement ses repas et dans la mesure où le parcours n’a pas été interrompu ou détourné par un motif dicté par l’intérêt personnel et étranger à la nécessité de l’emploi. Les voyageurs et représentants de commerce soumis à la disposition du Code de Travail et les courtiers, inspecteur et autre agent des entreprises d’assurance de toute sorte, qui effectuent de façon habituelle et suivi, les opérations de représentation, d’assurance ou de commission pour un ou plusieurs employeurs déterminés. Les membres des Sociétés coopératives et les gérants des succursales. Les employés d’hôtel, cafétéria, chauffeur, porteur de bagages occupés dans les gares qui sont liés au Contrat. Les élèves des établissements d’enseignements techniques et le personnel placé dans les centres de formation, de réadaptation ou de rééducation professionnelles pour les accidents survenus par le fait ou à l’occasion de cet enseignement ou cette formation. Les personnes accomplissant un stage fonctionnel ou de rééducation professionnelle dans les conditions prévues que la victime a le droit de bénéficier d’un traitement spécial en vue de sa réadaptation par rapport à sa demande.

Les imprimés administratifs des sinistres professionnels

Les imprimés administratifs du personnel sinistré se fait toujours à multiples souches qui seront destines pour la Caisse National de Prévoyance Sociale, pour le médecin traitant, pour la victime et enfin pour le Service d’Administration du Personnel les servant pour la tenue des dossiers de la victime au cours de sa carrière.
Déclaration du sinistre professionnel : Qui déclare un accident de travail, maladie professionnelle, accident de trajet ou mission y inscrivant la cause dans le temps et dans le lieu, les témoins de l’accident et les circonstances détaillées de l’accident, destinée pour la CNaPS et l’Administration du Personnel.
Feuillet A « certificat initial de constatation » : Que le médecin doit remplir concernant l’employeur et la victime à remettre par l’accidenté au médecin qui adresse directement à la Caisse, dans un délai maximum de trois jours d’après l’article 177 du Code de Prévoyance Sociale.
Feuillet B « feuillet de frais médicaux » : A remplir par l’employeur et le médecin traitant, à conserver par le médecin jusqu’à guérison ou consolidation. A adresser à la fin de chaque mois à la Caisse accompagnée d’un bordereau mensuel de frais médicaux.
Toutefois en cas de soins qui se prolongent au-delà de la fin du mois civil, ce feuillet peut être renvoyé à la Caisse avec la mention « demande de règlement partiel » si le médecin désir ce règlement partiel, un autre feuillet B est alors ouvert par le médecin.
Feuillet C « certificat final de guérison ou de consolidation » : A remplir par l’employeur ou à défaut par le médecin traitant qui après avoir examiner la victime mentionne la guérison ou consolidation au cas des blessures entraînant une incapacité permanente dans le temps en décrivant les séquelles ou autres.
Carte de l’accidenté du travail : A remplir et remis par l’employeur au travailleur accidenté le jour de l’accident que la victime doit présenter au docteur et au pharmacien lors de chaque consultation et délivrance de médicaments et renvoyée à la Caisse National de prévoyance Sociale par l’employeur, après la guérison complète de la victime.

Création du comité d’hygiène et sécurité

Mission : De procéder lui-même ou de faire procéder par un de ces membres à une enquête à l’occasion de chaque accident ou de chaque maladie professionnelle grave c’est-à-dire ayant entraîné mort d’Homme ou paraissant d’avoir une incapacité permanente ou qui aura révélé l’existence d’un danger grave, même si les conséquences ont pu en être évitées.
De procéder à l’inspection de l’établissement ou dans chaque atelier en vue d’assurer de l’application des prescriptions de protection et prévention ou même des consignes concernant l’hygiène et sécurité sur les dispositifs de prévention.
D’organiser l’instruction des équipes chargées des services incendie et de sauvegarder l’équipement de sauvetage par l’existence d’un sauveteur dans une entité employant à plus de 50 personnes, et de veiller à l’observation des consignes de ces services.
De développer par tous les moyens efficaces le sens du risque professionnel, le comité donne son avis sur toutes mesures se rattachant à l’objet de sa mission, notamment, sur les règlements et consignes d’hygiène et sécurité de l’entreprise.
Si un représentant du personnel constate qu’il existe une cause de danger imminent, il en avisera immédiatement le Chef de Service de la sécurité.
Les procès verbaux ou les rapports de fait établis par le service hygiène et sécurité sera tenu à la disposition de l’Inspecteur de Travail, ainsi que les statistiques des sinistres professionnels. Ce comité devrait être composé des membres venant de chaque atelier qui les représente et les sert de rapporteur à chaque réunion en faisant des comptes rendus. Aussi, il mandate pour le but de sensibiliser ou conscientiser le personnel afin qu’i connaisse les risques encourus pour les sinistres professionnel. Ce groupement des représentants devra avoir le nombre de deux par atelier ou service existant que eux-mêmes choisiront leurs représentants et après, ils opteront la composition de leur membre de bureau.

Table des matières

INTRODUCTION
PARTIE 1 : LA PRESENTATION GENERALE DE L’ENTREPRISE
Chapitre I : La Société d’Etude de Construction et de la  Réparation Navales dans tout ses aspects
I/ La S.E.C.R.E.N S.A par son histoire
I/1-Historique de la S.E.C.R.E.N S.A
I/2-Les Directeurs Générales qui se sont succédé à la Société d’Etudes de Construction et de la Réparation Navales S.A
II/ STRUCTURATION DE L’ENTREPRISE
II/1- ORGANIGRAMME
II/2- Les différentes organisations et atelier de la S.E.C.R.E.N S.A
II/2-1- Les différentes organisations
II/2-2- Les Directions
II/2-3- Les ateliers de la S.E.C.R.E.N S.A
III/ ACTIVITES ET OBJECTIFS
III/1-Généralités
III/2-Activités de la S.E.C.R.E.N S.A
III/3- Objectifs de la S.E.C.R.E.N S.A
Chapitre II : La gestion des ressources humaines
I/ Notion sur la gestion des ressources humaines
II- Les partenaires de la Direction des Ressources Humaines
II/1- L’Administration du personnel
II/1-1-La différenciation des statuts
II/1-2-Mutation, mouvement et rotation
II/1-3- Traitement des divers dossiers
II/1-4- Organisation des élections des délégués du personnel
II/1-5- Organismes spécialisés
II /1-6- LA LOGICIEL AS 400
II/1-7- MOTIF D’ABSENCES
II/2- Service sociaux médicale ou affaires sociale
II/3- Le Service Solde
PARTIE 2 : LES SINISTRES PROFESSIONNELS
Chapitre I : Les accidents de travail
I / Notion sur l’accident de travail
II/ Les imprimés administratifs des sinistres professionnels
III/ LE TAUX DE PARTICIPATION DE L’ENTREPRISE ET DE LA VICTIME EN CAS
DE SINISTRE PROFESSIONNEL
Chapitre II : Les maladies professionnelles et l’incendie
I/ La maladie professionnelle
I/1- Les maladies professionnelles reconnues indemnisables
I/2- LES MALADIES DE GRANDES ENVERGURES A LA S.E.C.R.E.N S.A
II/ L’INCENDIE
II/1/3- Consignes et moyens de lutte contre l’incendie
PARTIE 3 : L’HYGIENE / SECURITE FACE A LA REDUCTION DES SINISTRES PROFESSIONNELS
Chapitre I : L’hygiène et sécurité
I/1- La prévention
I/2- Intervention
I/3- Prévision
Chapitre II : Proposition d’action à la réduction des sinistres professionnels
I/ Les auxiliaires médicaux et la création du comité d’hygiène et sécurité
I/2-Création du comité d’hygiène et sécurité
I/2/1- Mission
I/3-Problématique constatée
II/ Contribution et mesure préventive pour la réduction des sinistres professionnels
II/1- Les mesures préventives d’hygiène et sécurité
II/1/1- Mesure d’hygiène et sécurité
II/1/2- Mesure individuelle d’hygiène
II/1/3- Mesure hygiénique pour les travailleurs du ciment
II/1/4- Mesure de prévention contre la pollution
II/1/5- Mesure de prévention contre les accidents
II/1/6- Mesures de prévention contre les maladies
II/2- Les contributions
II/2/2- Contribution sur la réduction des accidents de travail
II/2/3- Contribution sur la maintenance et l’emploi des machines
II/2/4- Contribution pour la défense contre l’incendie
II/2/5- Les dispositions à prendre
CONCLUSION

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