Système de management environnemental selon le référentiel iso 14001

Eléments de mise en place du système de Management Environnemental

Ressources, Rôles, et Responsabilités

La direction de la Simpa doit donner les moyens financiers, techniques et humains. Elle doit également nommer un ou des représentants dont les rôles, responsabilités, autorités s’attachent à ce que le Système de Management Environnemental soit mené conformément à la norme ISO 14001 (Prévention de la pollution, Conformité Réglementaire, et Amélioration Continue), et à rendre compte à la direction de la Simpa de la performance du système en vue d’une amélioration continue des résultats. Le personnel concerné par l’ensemble du Système de Management Environnemental, par les objectifs et cibles environnementaux doit connaître son rôle, ses responsabilités, et les taches qu’il doit accomplir.

Formation, Sensibilisation, et Compétence

La Simpa doit identifier les postes de travail pouvant être source d’impacts significatifs sur l’environnement (ce qui a été fait dans la partie Diagnostic) et si nécessaire former le personnel qui travaille sur ces postes à l’aide d’un contenu approprié.
La Simpa doit sensibiliser l’ensemble de son personnel à son Système de Management en expliquant la politique, les objectifs et cibles à atteindre, et les procédures mise en place. Elle doit veiller également à ce que le personnel temporaire, intérimaire soit formé, sensibilisé de la même manière que le personnel permanent.

La Communication

Sur le plan interne, la Simpa doit créer des circuits de communication lui permettant d’informer l’ensemble du personnel à tous les niveaux et toutes les fonctions sur son Système de Management Environnemental et ses aspects environnementaux ainsi que sur les résultats obtenus.
Sur le plan externe, la Simpa doit, dans une procédure, indiquer comment il traite les demandes de renseignement et les plaintes provenant des parties intéressées telles que : les riverains, les associations de protection de la nature, les clients, les fournisseurs etc. La Simpa doit répondre aux demandes pertinentes. Elle peut aussi, mais cela n’est pas obligatoire, s’engager vers une communication extérieure volontaire pour faire connaître sa politique, ses objectifs et ses résultats. Dans tous les cas sa décision doit être consignée par écrit.

Documentation et maîtrise de la documentation

La Simpa doit établir et maintenir l’information sur support papier ou électronique nécessaire pour décrire les éléments essentiels du Système de Management Environnemental et leurs interactions au travers de procédures, de modes opératoires, d’enregistrements tels que par exemple les fiches de poste, les organigrammes, les bordereaux de suivi de déchets etc. La Simpa doit également indiquer ou trouver la documentation correspondante. Bien que cela ne soit pas obligatoire, elle peut avoir un intérêt à rédiger un Manuel Environnement qui présente les avantages suivants :

 Une présentation globale de son système documentaire,
 Une communication aisée avec les parties intéressées
 Une réduction du nombre de procédures à rédiger.
Pour maîtriser toute la documentation relative à son Système de Management Environnemental, la Simpa doit établir et tenir à jour les procédures. Elle s’assure que les documents sont :
 Facilement localisés
 Périodiquement examinés par les personnes concernés, révisés si cela est nécessaire et validés par les personnes autorisées,
 Retirés des points de diffusion lorsqu’ils sont périmés et correctement identifier lorsqu’ils sont conservés.
 Lisibles, datés, facilement identifiables et tenus correctement à jour,
 Disponible dans tous les endroits ou sont effectuées des opérations essentielles comme par exemple la manipulation des matières dangereuses.

Maîtrise Opérationnelle

Pour chacun des aspects et impacts significatifs que la Simpa a choisi de traiter, il doit :
 Identifier toutes les opérations et activités associées aux aspects environnementaux significatifs retenus, puis préparer et tenir à jour des procédures écrites permettant d’éviter des écarts par rapport à la politique, aux objectifs et aux cibles.
 Formuler de manière précise dans les procédures écrites, les critères opératoires permettant de maîtriser ces opérations et activités.
 Communiquer les procédures et critères opératoires les concernant aux fournisseurs et aux sous traitants qui interviennent sur le site de la Simpa.

La prévention des situations d’urgence et la capacité à réagir

La Simpa doit à l’aide de procédures, identifier les accidents potentiels et les situations d’urgence et être capable de réagir de façon à prévenir et à réduire les impacts environnementaux. Elle peut démontrer sa capacité à réagir en élaborant par exemple des plans d’urgence, des plans d’intervention, des consignes.
Ces plans d’urgence doivent également être revus et corrigés après tout accident ou situation d’urgence qui est survenu. Cela permet après analyse des événements, d’améliorer les procédures.

Le Contrôle et l’action corrective

La surveillance et le mesurage

Afin de savoir ou elle en est par rapport à ses objectifs et cibles, et pour évaluer son niveau de performance, la Simpa devra mettre en place des procédures décrivant les mesures et les indicateurs. Ainsi elle pourra surveiller et mesurer régulièrement les opérations et activités liées à ces aspects environnementaux significatifs. Ces procédures doivent être écrites. Lorsque pour effectuer ces mesures, la Simpa utilise des appareils et des équipements, elle doit veiller à l’étalonnage et à l’entretien de ceux-ci. Elle doit également mettre en place une procédure écrite lui permettant d’évaluer périodiquement sa conformité réglementaire et autres exigences auxquelles elle a souscrite.

Les Non-conformités – L’Action Corrective et l’Action préventive

Si des événements, des mesures, des indicateurs font apparaître des non conformités notamment par rapport aux objectifs et cibles définis, la Simpa devra immédiatement réagir pour supprimer la cause de ces non conformités. Elle doit élaborer une procédure qui définit les personnes responsables chargées de la prise en compte et de l’analyse des non conformités. Toutes ces actions correctives et préventives peuvent changer les procédures écrites existantes, ces dernières doivent être modifiées en conséquence.

Les Enregistrements

La Simpa devra définir ce qui doit être enregistré afin de démontrer la mise en œuvre et le fonctionnement de son Système de Management Environnemental. Elle devra aussi enregistrer les informations qui prouvent dans quelles mesures les objectifs et cibles ont été atteints. Les enregistrements sont gérés de la même manière que l’ensemble de la documentation du Système de Mangement Environnemental.

L’Audit du Système de Management Environnemental

Les procédures d’audit décrivent la méthode utilisée, le programme, la qualification des auditeurs internes, mais aussi le rythme auxquels ils sont pratiqués et les modalités de compte rendu- d’audit. Les résultats de ces audits doivent être fournis à la direction de la Simpa. L’Audit permet de vérifier que le système de Management Environnemental répond correctement aux exigences de la norme ISO14001 et de s’assurer que toutes les dispositions internes définies sont mises en œuvre, c’est-à-dire comprises et appliquées.

La Revue de direction

Conformément à son engagement d’amélioration continue, la direction de la Simpa à son plus haut niveau doit vérifier l’efficacité de son Système de Management Environnemental notamment au regard des conclusions d’audit.
La direction doit aussi évaluer dans quelle mesure les objectifs et cibles ont été atteints, et s’il faut les réviser ou en fixer de nouveaux. Le cas échéant, la revue de direction peut conduire à une modification de la politique environnementale.