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En général, l‘ impôt tient encore un grand rôle dans le domaine de la fiscalité ; il est la source du développement du pays. Actuellement, la crise économique et financière affecte notre pays ; presque toutes les grandes entreprises sont soumises aux faillites d’où le pays est dans une situation très délicates; tous les bailleurs de fond ont arrêtés leurs offres. Il n’y a pas d’expédition, d’où les produits stagnes par conséquent la recette douanière au sein de l’ETAT se déclenche, mais le service d’impôt essaye toujours d’améliore cette régression. Le service d’impôt se trouve presque dans toute les régions ; on le nomme aussi centre fiscal. Suivant la situation dans notre pays nous pensons qu’il est réellement nécessaire de faire quelque recherche concernant l’impôt dans le domaine de la fiscalité.
De plus afin d’obtenir notre diplôme de maitrise nous devons faire un stage ou une recherche au sein d’une entreprise privé ou publique.
Notion théorique sur la Fiscalité
Evolution de la notion d’impôt
L’impôt ne date pas hier : il n’est pas une création récente de la société moderne, existait depuis l’antiquité sous forme de droit de sortie sur certains produits consommés. Le rôle de l’impôt à cet époque est plutôt économique fiscal Au moyen âgé (5e au 15e siècle : histoire de la partie économique) les paysans doit payer le cens au seigneur en échange des taxes qu’ils pourraient cultiver et contrepartie, le seigneur devrait les protéger. L’ancien régime (15e au17e siècle), l’impôt existant sous forme d’impôt direct (taxe de construction, droit de circulation).
Au 18e siècle, les idées révolutionnaires de Montesquieu et Jean jacques Rousseaux (évolution fiscale surtout l’évolution macroéconomique) réclament 3 principes :
-le principe de justice fiscale : qui exigeait la suppression des impôts d’anciens régimes et la création des impôts respectant la règle de l’activité
-le principe de liberté : qui condamne l’inquisition fiscale et préféré l’impôt réel
-le principe de la neutralité : selon lequel l’impôt ne doit pas entraver les échanges commerciaux, d’ou la création de la contribution fiscale foncière, fenêtre, ce sont les quatre vieilles contributions qui existe encore aujourd’hui, son d’autre appellation.
Du début du 19e siècle au début du 21 siècle. Cette période à été marquée par un immobilisme fiscal, la légalisation fiscale remarque évolue guère. On remarque l’accroissement des impôts indirects, seul l’évolution des structures économique modifier la structure fiscale.
C’est à partir de la première guerre que l’impôt est utilisé à des objectifs économiques et sociaux, son rôle ne se limitera plus à un but fiscal, c’est à dire un voyeur des recettes nécessaires à la couverture des charges publiques. A Madagascar l’impôt a été essentiellement, soit d’impôt foncier perçu en fonction du nombre des rasière, soit d’impôt d’allégeance ( HASINA Vidin’ aina) c’est à dire une somme d’argent équivalent à 1 piastre dû par les population soumises après une guerre menée par le Roi ANDRIANAMPOINIMERINA.
L’impôt constitue une obligation de fidélité et d’obéissance envers le Roi et la nation.
Actuellement, il est l’expression de la souveraineté royale. Il existait aussi des impôts en nature tels que les FANOM POANA (corvée ou service militaire) ou la réquisition des biens et des personnes quoi sont faites au profit des collectivités locales. En définitive, le système fiscal Malgache, actuelle n’est qu’un héritage du système fiscal français applicable à Madagascar pendant près d’un siècle couvrant la période colonial et néocolonial.
La conception de l’impôt à donc évoluer dans le temps et dans l’espace. La prestation pécuniaire remplace les prélèvements en nature ; si au début l’impôt été caractère foncier, actuellement il atteint presque tous les actes et les patrimoines des personnes physique et morale, c’est ainsi qu’ on parle aujourd’hui d’ impôt sur le revenu ( IBS , IRNS , IRSA , IRCM, TFT,) d’impôt sur les dépenses (TVA, TST, Droit d’accise, Redevance sur les travaux fabriqués) impôt sur les caractère (ANS) (IFPB, IFT, droit d’enregistrement, taxe sur les véhicules , taxe professionnels, Impôt de licence). Sauf dans certain petit pays comme la propreté de MONACO, de Suisse, l’ile Caïmans appelé paradis fiscaux.
Analyse de l’évolution du système fiscal
La plupart des analystes insiste sur les rapports qui existent entre le système fiscal et les structure sociaux économique.
En 1966 COLM et HINRICHS analysent ainsi l’évolution du système fiscal en s’inspirant sur la théorie des étapes de la croissance économique de ROSTOW.
Au cinq state de développement, à travers lesquelles évolue toutes société correspondent cinq types de système fiscaux :
Première étape : société traditionnel fermée ou domine les propriétaires fonciers, le système fiscal est constitué principalement d’impôt directe traditionnel.
Deuxième et troisième étape : société ouverte à l’extérieur marqué par le degré d’ouverture de l’économique, elle se caractérise par un accroissement de la fiscalité indirecte (droit de douane, taxe d’importation) axée sur la ressource extérieure.
Quatrième étape : marqué par l’apparition d’une société industrielle favorisant l’existence d’une fiscalité axée sur les ressources intérieures (Taxe sur les ventes, TVA).
Cinquième étape : société moderne de développement du service se caractérise par la prédominance de l’impôt sur les revenus des personnes physiques et des sociétés.
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