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La société DCG a besoin de trésorerie. Pour cette raison, elle décide de céder le 15/06/N l’ensemble de son portefeuille de titres composé :
– de 4 000 TDP acquises en N-10 pour 800 000 € : Ces titres sont cédés à 234 € l’unité.
– de 2 500 TIAP acquises en N-3 pour 25 000 € : Ces titres vendus pour 22 000 € avaient subi une dépréciation de 4 000 € au 31/12/N-1.
– de 1 000 VMP acquises en N-1 pour 4 500 € : Ces titres sont cédés pour 110% de leur prix d’acquisition. Par ailleurs, les frais de cession se montent à 300 € HT et il existait une dépréciation de 1 000 € au 31/12/N-1.
Questions :
1) Présentez les écritures de cession pour chaque catégorie de titres.
2) Analysez fiscalement ces opérations dans le cas où la société DCG est soumise à l’IS
3) Analysez fiscalement ces opérations dans le cas où la société DCG n’est pas soumise à l’IS.
La correction des exercices (voir page 2 en bas)
