INFLUENCE DE L'AGOA SUR L'ÉCONOMIE AFRICAINE

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LES NOUVELLES THEORIES DU COMMERCE INTERNATIONAL

D’après les études empiriques, les échanges commerciaux ne s’effectuent pas selon les dire des théories traditionnelles d’où l’émergence des nouvelles théories du commerce international.

LA THEORIE DU RENDEMENT CROISSANT

La théorie du rendement d’échelle croissant est la remise en cause de l’ancienne théorie du commerce international dite traditionnelle qui postule que le rendement d’échelle est constant. Cette théorie est pure et simple endosénéisation de la « spécialisation internationale » dans la théorie du commerce. Cette théorie se base sur ce qu’on appelle « l’économie d’échelle ». Deux cas peuvent se présenter : rendement d’échelle interne et le rendement d’échelle externe (Milan VUJISIC).
La théorie du rendement d’échelle interne affirme que la taille d’une entreprise joue sur ses productivités. Ainsi, une entreprise de taille plus importante serait plus productive par rapport à une entreprise de moindre taille car les coûts de production diminuent avec la taille de l’entreprise. Et donc, s’il y a deux pays possédant chacun deux entreprises dont les tailles sont supérieurs les uns des autres dans deux domaines respectifs, ils ont donc intérêt à se spécialiser sur ceux dont ils ont de l’avantage comparatif généré par l’existence du rendement d’échelle.
En ce qui concerne la théorie du rendement d’échelle externe : ce rendement d’échelle externe existe s’il y a un effet de dimension favorable ou positive due au secteur d’activité de l’entreprise ou du pays. Dans ce cas de figure, les pays qui participent à l’échange sont tous bénéficiaires du fait de l’économie d’échelle gagné par la spécialisation de chaque pays et que les produits vendus sur les marchés auront des prix beaucoup plus abordable qu’auparavant.
Selon Paul R. Krugman 3« si les rendements sont croissants, la spécialisation internationale trouve d’autres fondements, chaque pays pouvant rechercher dans la spécialisation un moyen de bénéficier des économies d’échelles, ce qui explique un commerce intra-branche entre pays de niveau de développement analogue. Deux pays peuvent avoir intérêt à produire, l’un des batteries et l’autre des carburateurs pour chacun, l’augmentation de la taille des marchés permet des économies d’échelle : c’est ainsi que la France et l’Allemagne développent des échanges intra-branche, dans la branche automobile ». Krugman explique que même pour deux pays qui ont à peu près le même niveau de développement, la spécialisation de l’un et de l’autre dans les secteurs ou domaines ou même dans des tâches dont il a des rendements croissants leur sera bénéfique pour tous les deux.
Donc, la spécialisation et l’échange ou le commerce international qui génèrent l’avantage comparatif due à l’existence de « l’économie d’échelle ». Ce qui explique sa qualification de « théorie endogène ».

La théorie de la concurrence imparfaite :

Selon cette théorie, les hypothèses de la concurrence pure et parfaite comme l’homogénéité des produits, les multiplicités des offreurs n’expliquaient pas les échanges entre les nations. Dans le cadre d’analyse de l’économie réelle, il n’y a pas de concurrence pure et parfaite, c’est plutôt la « concurrence monopolistique » qui existe. Alors, selon ce modèle, les produits se trouvant sur les marchés sont de caractéristiques différentes et sont souvent substituables. Ce modèle a été mise à jour par Edward Hasting Chamberlain 4 (1933) et repris plus tard par Krugman ,pour expliquer la similarité des biens qui sont échangés sur les marchés. A cette occasion, Krugman a introduit le concept de « demande de variété » dans son analyse.
Cette modèle repose sur l’hypothèse selon laquelle chaque firme se trouvant sur le marché se comporte toute un monopoleur. Par exemple, Volkswagen a le monopole de la Golf tandis que Peugeot détient le monopole de la 307. Les deux entreprises sont concurrentes sur le marché de l’automobile, mais au lieu de produire le même bien sur ce marché, elles développent des variantes originales de ce bien ». La demande de ces biens est fonction des quantités, du nombre des variétés disponibles et des prix sur le marché. Au fur et à mesure que d’autres firmes pénètrent le marché, les entreprises monopoleurs sont forcées de réduire leur profit et de se comporter en situation de concurrence. Donc, plus de bien-être pour les consommateurs. Les entreprises faibles sortent du marché.
Les hypothèses des théories du commerce international, que ce soit des anciennes théories ou des nouvelles théories soulèvent tous l’intérêt de se spécialiser pour les pays participants aux commerces. Ils professent tous les bienfaits des échanges et donc l’origine du libre-échange.

PRÉSENTATION DE L’AGOA

HISTORIQUE ET OBJECTIFS DE L’AGOA

HISTORIQUE

Avant la mise en place de l’AGOA, le traitement tarifaire accordé aux exportations des pays d’Afrique sub-saharienne vers les Etats-Unis était de deux (2) types :
– premièrement, il y a le traitement normal selon le tarif douanier en vigueur du code général des douanes qui est appliqué à tous les produits importés non originaire des Etats-Unis. (Selon la définition du paragraphe 19 article 1304 du code général des douanes américains, un produit n’est originaire des Etats-Unis s’il a été assemblé ou fabriqué en totalité dans un autre pays que les Etats-Unis).
En effet, une autre tarification selon la classification des produits est mise en œuvre ;
– alors deuxièmement, il y a ce qui a été autorisé par l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce en 1971, mais ce n’est qu’en 1974 qu’il a été autorisé par les Etats-Unis. Le système mis en place par les Etats-Unis accorde un accès en franchise de droits de douane à certains produits éligibles en provenance d’un certain nombre de pays bénéficiaires.
En vue de leurs performances, ces deux cadres réglementaires n’ont pas favorisé l’éclosion d’une dynamique des échanges entre les Etats-Unis et les pays d’Afrique sub-saharienne. Les Etats-Unis ont lancé l’AGOA qu’ils ont promulgué en 2000.
En étant plus précis, c’était le 18 mai 2000 que le congrès américain a adopté la loi connu sous le nom « African Growth and Opportunity Act » (AGOA), en français, « loi sur la croissance et les opportunités en Afrique » est une loi américaine promulguée sous l’égide du Président Bill CLINTON. Grâce à certaines évolutions, l’AGOA I a donné naissance à l’AGOA II en offrant plus de bénéfices pour les pays d’Afrique sub-saharienne tout en sachant qu’avant la mise en vigueur de l’AGOA, l’Afrique ne représentait qu’une petite part du marché mondial, de 3,3 à 1,6% entre 1980 et 2000. Ces ameliorations sont :
le doublement des plafonds annuels réglementant les quantités de textiles autorisées à pénétrer en franchise de droits de douanes sur les marchés américains ; et la multiplication du nombre d’articles textiles pouvant bénéficier d’une franchise de douanes, notamment les pulls, les tee-shirts et les chaussettes qui n’étaient pas inclus dans la première version de l’AGOA.

OBJECTIFS

Les principaux objectifs visés par l’AGOA sont de :
 promouvoir une augmentation du commerce et des investissements entre les Etats-Unis et les pays d’Afrique sub-saharienne ;
 promouvoir le développement et les réformes économiques en Afrique sub-saharienne ;
 promouvoir un accès et des opportunités pour les investisseurs et entreprises américains en Afrique sub-saharienne.
L’AGOA soutient également la politique commerciale américaine en encourageant les réformes des régimes économiques et commerciaux d’Afrique qui leur permettre de construire des marchés plus forts et de constituer à l’avenir des partenaires plus efficaces pour les entreprises américaines.

FONCTIONNEMENT

L’AGOA fournit aux pays africains l’accès libres aux marchés américains. De plus, même si c’est un « accord de préférences commerciales » envers l’Afrique, il peut également, lorsque cela est possible, évoluer en accord de libre échange réciproque avec les partenaires africains qui le souhaitent.
La mise en œuvre de l’AGOA passe par de nombreuses procédures :
determination d’éligibilité de pays ;
determination de produits eligible ;
détermination d’acquiescement avec les conditions pour les avantages du vêtement ;
établissement d’un Forum économique Etats-Unis – Afrique sub-saharienne ; dispositions pour assistance technique pour aider des pays à se qualifier pour les avantages ;

ELIGIBILITE DU PAYS :

Pour qu’il puisse bénéficier des avantages procurés par l’AGOA, un pays doit se conformer à certaines conditions :
 pratique d’une économie du marché ;
 respecte de la loi et du pluralisme politique ;
 élimination des barrières liées au commerce américains et ses investissements ;
 protection de la propriété intellectuelle ;
 efforts de combattre la corruption ;
 établir les politiques visant à réduire la pauvreté ;
 disponibilité croissante de soins médicaux et occasions pédagogiques ;
 protection des droits de l’homme et droits de l’ouvrier ;
 élimination de certains entraînements de la main d’œuvre de l’enfant.
Ces critères ont été acceptés par la majorité des nations africaines qui s’efforcent d’accomplir ces objectifs, bien qu’aucun ne soit parvenu complètement à rendre effective la liste entière.
Les critères d’éligibilité par le SGP et l’AGOA sont complémentaires, étant donné que les pays doivent être « SGP éligibles » pour recevoir les avantages du commerce d’AGOA qui incluent des SGP allongés et les produits vestimentaires. Bien que l’éligibilité SGP n’implique pas obligatoirement l’éligibilité AGOA, presque tous les pays africains sub-saharienne sont actuellement « SGP éligibles ».

LES PRODUITS ELIGIBLES :

L’AGOA autorise que le Président fournisse le traitement hors taxe sous SGP pour tout article, après que le Représentant Commercial Américain (USTR) et l’Ordre du Commerce International Américain (USITC) ait déterminé que l’article n’est pas d’une importance sensible pour l’import.
En effet, si les importations d’un (ou plusieurs articles) menacent les industries américaines, le Président peut suspendre le traitement hors taxe pour l'(les) article(s) en question.

LES CONDITIONS QUI S’IMPOSENT AUX VETEMENTS ET ARTICLES TEXTILES

Des mesures sont prises pour atténuer les menaces contre les industries américaines.
Les pays élus peuvent exporter sous AGOA les catégories de vêtements suivants :
– les vêtements assemblés dans au moins un pays bénéficiaire d’Afrique sub-saharienne et taillés dans des étoffes entièrement confectionnées et coupées aux Etats-Unis, sont régis sous le régime de franchise douanière sans limite. Les pays élus peuvent exporter librement cette catégorie. Les vêtements faits à la main ou fabriqués à partir des tissus et files rares en quantité commerciale aux Etats-Unis sont aussi libres aux exportations ;
– les vêtements coupés dans au moins un pays bénéficiaire d’Afrique sub-saharienne et taillés dans des étoffes entièrement confectionnés aux Etats-Unis à partir de filets entièrement confectionnés aux Etats-Unis sont limités par un plafond d’importation de l’ordre de 1,5% des importations totales des vêtements des Etats-Unis en 2000-2001. Ce plafond augmente constamment au cours des années à venir et est fixé à 3,5% en 2008. Les vêtements assemblés à partir d’étoffes régionales et autres sont exempts de franchise de douane sauf ceux qui proviennent des pays bénéficiaires ayant un revenu annuel par habitant inférieur à 1500 USD ;
– les chandails tricotés en forme de cachemire ou en mérinos. Ces chandails doivent contenir principalement du cachemire en poids ou au moins 50% en poids de mérinos de 18,5 microns de diamètre ;
– les fibres et filets peuvent être originaires de n’importe quel pays, y compris les pays développés. Ces produits entrent en franchise de douane vers les Etats-Unis.
– les tissus de fabrication artisanale faits à la main avec des tissus et des produits artisanaux relevant du folklore traditionnel sont aussi admis aux Etats-Unis sans droit et sans contingentement.
Le traitement de faveur pour vêtement est entré en vigueur le 1er octobre 2005 mais les pays bénéficiaires doivent établir en premier des systèmes de visa efficaces pour prévenir l’exportation illégale et l’usage de documentation fausse. Les exigences spécifiques des systèmes du visa 5et procédures de vérification ont été promulguées aux gouvernements africains par l’intermédiaire des ambassades américaines le 21 septembre 2000.

AUTRES DISPOSITIONS :

La législation de l’AGOA stipule qu’il est à l’initiative du Président d’organiser un Forum économique axé sur le commerce Etats-Unis – Afrique sub-saharienne. Le but du Forum est de dialoguer sur les questions d’économie, du commerce et d’investissement. L’acte demande aussi à ce que des rapports annuels soient transmis au Congrès sur le commerce des Etats-Unis notamment sa politique d’investissement en Afrique.

Table des matières

INTRODUCTION
CHAPITRE I : FONDEMENTS THÉORIQUES DE LA LIBERALISATION DES ECHANGES
Section 1 : Le commerce extérieur pour les mercantilistes
Section 2 : La théorie traditionnelle du commerce international
1- Adam Smith et la théorie des avantages absolus
2- La théorie des avantages comparatifs de David Ricardo
Section 3 : Les nouvelles théories du commerce international
1- La théorie du rendement croissant
CHAPITRE II : PRÉSENTATION DE L’AGOA
Section1 : Historique et objectifs de l’AGOA
1- Historique :
2- Objectifs
Section 2 : Fonctionnement
1- Eligibilité du pays
2- Les produits éligibles
3- Les conditions qui s’imposent aux vêtements et articles textiles
4- Autres dispositions
CHAPITRE III : INFLUENCE DE L’AGOA SUR L’ÉCONOMIE AFRICAINE
Section 1 : Evolution des relations économiques Etats-Unis/Afrique depuis l’AGOA
Section 2 : Revue de littérature
Section 3 : Les limites de l’AGOA
1- Degré de l’apport de significativité de l’AGOA: à débattre
2- Une incertitude de durée
3- La survivance des barrières tarifaires
4- L’échange en compétition des Etats-Unis par rapport à d’autres partenaires commercial de l’Afrique Sub-saharienne (la Chine, l’Union Européenne)
Chapitre IV : AGOA OBSERVÉ À MADAGASCAR
Section 1: Etat de lieu de Madagascar dans le domaine du textile
Section 2 : L’évolution de l’économie à Madagascar
1- Madagascar intégré dans l’AGOA
2- Les impacts pendant l’exclusion
3- Réintégration dans l’AGOA : opportunités pour Madagascar
Section 3 : Les entraves aux exportations de Madagascar vers les Etats-Unis
1- Problèmes liés aux secteurs du textile et d’habillement
2- Autres problèmes liés au volume d’exportation
CONCLUSION
ANNEXES
LISTES DES TABLEAUX
LISTES DES GRAPHIQUES
BIBLIOGRAPHIE
WEBOGRAPHIE